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FICHE
0814

Mobiliser ses équipes autour d’un projet de partenariat
Mise à jour 02 nov. 2011 #Partenariat local  #Organisation des services  #Élaborer et organiser un projet ou une manifestation 
En matière de mécénat, un acteur culturel doit comprendre que la valorisation interne des actions est devenue un véritable enjeu de ressources humaines pour l’entreprise. De ce fait, il doit connaître le vaste éventail de modes d’implications des salariés.

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2123

Créer une entreprise coopérative pour gérer un projet culturel
Mise à jour 02 nov. 2011 #Projet culturel  #Économie sociale et solidaire  #Comptabilité, gestion et statut juridique de la structure culturelle 
Les coopératives sont au cœur de l’économie sociale et solidaire. Elles offrent un outil pour concilier l’économie avec les valeurs et les aspirations des personnes. À ce titre, elles constituent un cadre favorable à l’épanouissement des projets culturels.

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2125

Intégrer une coopérative d’emploi pour gérer un projet culturel
Mise à jour 02 nov. 2011 #Projet culturel  #Économie sociale et solidaire  #Comptabilité, gestion et statut juridique de la structure culturelle 
Intégrer une coopérative d’emploi peut se révéler être une option pertinente pour tester un projet tout en bénéficiant d’un statut social. Ce mode d’organisation est méconnu dans le secteur culturel, sans doute à tort.

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0868

Gérer les acomptes, les avances et les prêts consentis aux salariés
Mise à jour 27 sept. 2011 #Rémunération  #Gestion de la paie  #Structure culturelle : management et gestion des ressources humaines 
Acomptes, avances, prêts consentis aux salariés de l’entreprise… Ces trois termes recouvrent des réalités très différentes. Et vous devez en apprécier toutes les nuances sous peine de ne pas être en mesure de vous faire rembourser !

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1025

Obtenir ou renouveler une licence d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour 26 sept. 2011 #Spectacle  #Déclaration préalable  #Comptabilité, gestion et statut juridique de la structure culturelle 
Vous produisez ou diffusez des spectacles ? Vous gérez une salle destinée à accueillir du public ? L’exercice de votre activité vous oblige à détenir une licence d’entrepreneur de spectacles vivants. Cette fiche présente les modalités d’obtention et les obligations qui s’en suivent…

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0862

Procéder à un licenciement pour motif personnel
Mise à jour 26 sept. 2011 #Acteurs de la culture  #Licenciement  #Structure culturelle : management et gestion des ressources humaines 
En qualité d’employeur, il vous revient de prendre les mesures propices au bon fonctionnement de votre structure. Cette prérogative inclut la possibilité de licencier un salarié. Une procédure rigoureuse est nécessaire, allant de l’identification de la situation à un formalisme rigoureux.

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2126

Procéder à un licenciement disciplinaire
Mise à jour 23 sept. 2011 #Faute  #Licenciement  #Structure culturelle : management et gestion des ressources humaines 
Votre statut d’employeur vous donne la possibilité de licencier un salarié lorsque celui-ci a commis une faute. Pour y parvenir sans risque de requalification ultérieure par les tribunaux, vous devez respecter une procédure rigoureuse.

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2135

Procéder à un licenciement pour absences répétées ou de longue durée
Mise à jour 23 sept. 2011 #Licenciement  #Absence  #Structure culturelle : management et gestion des ressources humaines 
L’absence d’un salarié pour raison de maladie peut être préjudiciable au fonctionnement de l’entreprise. En qualité d’employeur, vous pouvez être conduit à procéder au licenciement de la personne. Pour cela, vous devrez suivre une procédure rigoureuse.

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2085

Engager une formation dans le cadre d’un CIF
Mise à jour 22 sept. 2011 #Formation  #Congé formation  #Structure culturelle : management et gestion des ressources humaines 
S’engager dans une demande de congé individuel de formation (CIF) demande du temps et de la réflexion. Son attribution n’est pas automatique. Au-delà de l’implication personnelle, il convient de connaître le fonctionnement du dispositif et d’argumenter sa demande.

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0817

Comprendre les fondamentaux des droits voisins
Mise à jour 12 juil. 2011 #Artiste  #Droits d'auteur  #Comptabilité, gestion et statut juridique de la structure culturelle 
Parallèlement aux auteurs, d’autres catégories de professionnels de la sphère créative bénéficient de droits connexes aux droits d’auteur. Il s’agit des droits voisins des droits d’auteur, issus de la loi n° 85-660 du 3 juillet 1985.

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0818

Comprendre les fondamentaux du droit d’auteur
Mise à jour 07 juil. 2011 #Artiste  #Droits d'auteur  #Comptabilité, gestion et statut juridique de la structure culturelle 
En France, c’est le Code de la propriété intellectuelle qui protège les auteurs d’une œuvre. Et les droits qui y sont attachés relèvent de différentes catégories qui répondent à des règles distinctes. Cette fiche vous en présente les fondements.

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0813

Gérer un club d’entreprises sur la durée
Mise à jour 20 juin 2011 #Entreprise  #Partenariat local  #Élaborer et organiser un projet ou une manifestation 
Il en est des partenaires privés comme des partenaires publics ! Leur soutien n’est pas éternel. Il peut brutalement s’interrompre… La formule du club d’entreprises pallie cette difficulté pour peu qu’il soit géré dans une optique de pérennisation.

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2083

Formaliser son plan de communication avec Excel
Mise à jour 20 juin 2011 #Plan de communication  #Support de communication  #La communication au service de l'action culturelle 
Décidément, Excel n’est pas le domaine réservé des comptables et des gestionnaires. C’est aussi un outil incontournable pour qui souhaite formaliser sa stratégie de communication. Monter son plan de communication sur Excel fait gagner en efficience et en efficacité.

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1461

Passer du texte de politique culturelle à la mise en forme du programme d’équipement
Mise à jour 20 juin 2011 #Politique culturelle  #Organisation des services  #Définir une politique culturelle innovante adaptée au territoire 
La formalisation d’un programme d’équipement concerne à la fois l’élu en charge de la culture, le directeur et l’équipe des affaires culturelles selon des temporalités et des articulations complexes. À chacun son rôle selon sa fonction.

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0810

Comprendre les motivations des entreprises mécènes et partenaires
Mise à jour 20 juin 2011 #Acteurs de la culture  #Soutien à la création  #Élaborer et organiser un projet ou une manifestation 
De nombreuses motivations conduisent les entreprises à s’engager dans une démarche partenariale. Le porteur de projet qui souhaite construire une stratégie à leur intention doit dès lors être capable d’argumenter en faveur de chacune d’entre elles.

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0811

Maîtriser le cadre juridique et fiscal du mécénat
Mise à jour 20 juin 2011 #Soutien à la création  #Loi et réglementation  #Élaborer et organiser un projet ou une manifestation 
Les entreprises méconnaissent les dispositifs fiscaux en faveur du mécénat. Les structures culturelles en recherche de partenaires privés doivent donc pallier cette lacune. Il leur échoit de maîtriser les incitations mises à disposition des mécènes.

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0872

Aborder le bilan de compétences en toute sérénité
Mise à jour 26 mai 2011 #Évaluation  #Formation  #Structure culturelle : management et gestion des ressources humaines 
S’engager dans une démarche de bilan de compétences permet d’analyser ses compétences, ses aptitudes et ses motivations pour évoluer dans son travail. C’est une étape majeure avant d’envisager une mobilité ou un changement professionnel. Comment procéder ?

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0871

Engager une démarche de validation des acquis de l’expérience (VAE)
Mise à jour 26 mai 2011 #Validation des acquis  #Protocole (méthode)  #Structure culturelle : management et gestion des ressources humaines 
Dans le secteur culturel, peu d’acteurs possèdent un diplôme en lien avec leur qualification. La validation des acquis de l'expérience (VAE) leur permet d'obtenir un diplôme, un titre ou un certificat cohérent avec les compétences qu’ils maîtrisent. Comment y accéder ?

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1472

Réunir les acteurs culturels avec les élus
Mise à jour 24 mai 2011 #Acteurs de la culture  #Élu  #Organiser et faire fonctionner le service culturel 
Les réunions entre élus et acteurs culturels sont souvent organisées dans la précipitation. Le résultat peut se révéler désastreux tant en termes de communication politique que de dialogue culturel. Quelles précautions convient-il de prendre ?

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1468

Intégrer le concept de « ville créative » dans la politique culturelle
Mise à jour 24 mai 2011 #Politique culturelle  #Attractivité du territoire  #Définir une politique culturelle innovante adaptée au territoire 
Depuis les années 1990, le concept de ville créative s’est introduit dans les politiques urbaines et culturelles des collectivités. Aujourd’hui incontournable, il est pris en compte dans l’élaboration des stratégies de développement. En quoi consiste-t-il ?

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1473

Rédiger une note d’aide aux choix culturels
Mise à jour 24 mai 2011 #Rapport  #Communication interne  #Organiser et faire fonctionner le service culturel 
Plus que jamais, les notes d’aide à la décision sont déterminantes dans le fonctionnement d’une collectivité et du système démocratique. Leur rédaction est un enjeu de premier plan pour tout directeur des affaires culturelles (DAC). Comment les réaliser ?

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1467

Penser la culture comme vecteur de développement local
Mise à jour 20 mai 2011 #Politique culturelle  #Attractivité du territoire  #Définir une politique culturelle innovante adaptée au territoire 
La culture représente un élément essentiel du développement local. Il est donc essentiel de comprendre ses apports, de la replacer dans un cadre plus large, de mettre en place des structures de soutien adaptées et de favoriser la constitution de pôles et de filières artistiques.

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1444

Articuler offre de base et innovation pour créer le lien entre art et habitants
Mise à jour 19 mai 2011 #Politique culturelle  #Recherche et développement  #Définir une politique culturelle innovante adaptée au territoire 
Asséner à tous et partout une action culturelle parachutée inspire rejet et incompréhension. À l’opposé, créer un lien entre l’art et l’ensemble des habitants oblige à combiner proposition artistique et travail de fond avec la population. Comment faire ?

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1443

Rédiger et mettre en forme un texte de politique culturelle locale
Mise à jour 19 mai 2011 #Rapport  #Communication culturelle  #Définir une politique culturelle innovante adaptée au territoire 
Un texte de politique culturelle engage à la fois l’élu qui la défendra et le technicien qui la mettra en œuvre. Sa rédaction requiert une attention et un soin particuliers. Elle nécessite savoir-faire et doigté. Quelle méthodologie adopter ?

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0761

Articuler offre de base et innovation pour déployer une présence artistique
Mise à jour 19 mai 2011 #Politique culturelle  #Attractivité du territoire  #Définir une politique culturelle innovante adaptée au territoire 
Déployer une présence artistique sur un territoire ne saurait se résumer à juxtaposer ou saupoudrer des initiatives. Bien au contraire ! Il convient de les faire entrer en synergie. Et pour y parvenir, de donner du sens à ces actions. Comment y arriver ?

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1471

Concevoir la direction culturelle d’une collectivité
Mise à jour 13 mai 2011 #Services de la collectivité  #Organisation des services  #Organiser et faire fonctionner le service culturel 
Les collectivités territoriales sont fortement investies dans l’art et la culture. Longtemps calquée sur celle du ministère de la Culture, l’organisation de leurs Directions des affaires culturelles (DAC) se diversifie. Quelles structures adopter ?

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1460

Passer du texte de politique culturelle à la définition du programme d’action
Mise à jour 19 avr. 2011 #Politique culturelle  #Organisation des services  #Définir une politique culturelle innovante adaptée au territoire 
Un nouvel outil : « La formulation des valeurs et des axes politiques ». Cet outil simple explique comment passer de l’expression d’une valeur à la formulation d’un objectif opérationnel. Il vous aidera à clarifier les niveaux d’enjeux de votre politique. Il facilitera votre travail de communication et vous guidera dans la hiérarchisation des actions.

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0983

Gérer vos relations avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
Mise à jour 21 mars 2011 #Acteurs de la culture  #Droits d'auteur  #Élaborer et organiser un projet ou une manifestation 
Cette fiche présente les nouvelles modalités de calcul des droits d’auteur dus à la SACEM à compter du 1er janvier 2012.

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0961

Choisir le contrat du spectacle adapté à votre projet culturel
Mise à jour 12 mars 2011 #Projet culturel  #Spectacle  #Élaborer et organiser un projet ou une manifestation 
Cette fiche actualise les taux réduits en vigueur dans les contrats de cession et les conventions de coproduction.

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0877

Déterminer les conditions d’assujettissement d’une subvention à la TVA
Mise à jour 11 mars 2011 #TVA  #Subvention  #Comptabilité, gestion et statut juridique de la structure culturelle 
Cette fiche actualise les taux de TVA à prendre en compte pour l’assujettissement d’une subvention à la TVA.