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Comment mettre en œuvre une procédure adaptée ?

Mise à jour le 11 juil. 2023

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète et schématisée pour une meilleure compréhension, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Schéma
Comment mettre en œuvre une procédure adaptée ?

Ce schéma décrit les questions à se poser avant de recourir au marché à procédure adaptée (Mapa), puis les étapes à suivre pour le préparer, le mettre en concurrence et l’attribuer en toute légalité.

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