Budget et comptabilité des collectivités territoriales

Découvrir ce produit
 

Cahier des clauses administratives particulières dans le cadre d’un marché à procédure adaptée visant à acquérir un logiciel de comptabilité

A+ | A-

Outil : dtou7648

Ce modèle de CCAP est proposé pour lancer une mise en concurrence en vue de l’acquisition d’un logiciel de comptabilité. Il comporte des clauses relatives à la fourniture, l’installation, la formation, la maintenance du logiciel ainsi que les modalités de règlement, les pénalités éventuelles, etc.

Type : Modèle de document

Taille : 128 KB

Vous devez être abonné pour accéder à l'intégralité du contenu
Connectez-vous

Pour profiter pleinement de l’ensemble des services Weka.fr et accéder à l’intégralité des contenus auxquels vous êtes abonné, vous devez vous connecter.

FAIRE UN ESSAI 5 JOURS

Budget et comptabilité des collectivités territoriales

Découvrez notre sélection de fiches thématiques 100% à jour et rédigées par des experts de secteur public.