Finances et Comptabilité

Finances et Comptabilité Budget et comptabilité des collectivités territoriales Traitement budgétaire et comptable des opérations de lotissement et de zone

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Traitement budgétaire et comptable des opérations de lotissement et de zone

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

Le suivi comptable et budgétaire des opérations de lotissement est complexe ; il fait appel à la notion de budget annexe, mais aussi aux techniques de comptabilisation des stocks et à l’utilisation de comptes de TVA.

Les opérations de lotissement peuvent concerner l’aménagement de zones d’habitat, mais également de zones industrielles ou artisanales. Ce sont des opérations qui s’étendent sur plusieurs années, qui se déroulent en plusieurs étapes, mais qui bien souvent ne sont pas menées à leur terme sur le plan comptable et patrimonial.

Vous trouverez dans cette fiche, sous la forme d’un exemple chiffré, les différentes étapes de la construction d’une opération de lotissement, avec à chaque fois :

  • l’aspect budgétaire ;
  • le détail des opérations comptables ;
  • le calcul extracomptable des stocks.
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