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Un agent titulaire exerçant une activité accessoire, peut-il se retourner contre l’hôpital en cas d’accident du travail dans le cadre de son activité accessoire ?
La réponse de l'auteur
Non, les deux activités étant indépendantes l’une de l’autre, aucune action récursoire ne peut être exercée.
R.Dupuis a participé à la réalisation de l'ouvrage suivant :
Gérer le personnel médical et hospitalier
Pour une meilleure gestion du personnel médical et hospitalier au sein de votre établissement de santé.
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Santé et RH hospitalières - Réponses
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