Accord cadre en cascade

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    Bonjour,

    Je réfléchis au montage d’un accord cadre dit « en cascade ». C’est la première fois que je me lance dans ce genre d’attribution car on est plutôt en mono-attributaire.

    Est il possible de prévoir une attribution au candidat classé 1er puis au candidat classé 2nd pour compléter la demande si le 1er ne peut pas honorer l’entièreté de la commande?

    Par exemple: on a besoin de 100 paires de chaussures. Le candidat classé 1er ne peut nous en fournir que 75.  Si on le rédige clairement dans le DCE, peut on demander au 2nd de nous fournir les 25 manquantes? Ou doit on obligatoirement repartir sur une base de 100 ?

     

    D’avance merci,

     

     

     

     

    amelie.tulpin – Forum WEKA
    mar 16 juil 2019 13:29
    amelie.tulpin

    La réponse de l'auteur

    Si vous prévoyez clairement dans le CCAP du marché les conditions d’attribution des commandes (marchés subsèquents), vous pouvez très bien introduire ce type de dispositif en cascade.

    monsieur-niay-do – Forum WEKA
    mar 16 juil 2019 15:35
    monsieur-niay-do

    Auteur Weka

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