Accord cadre multi en cascade à bon de commande

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    Bonjour,

    Je suis en train de finaliser mon DCE pour la publication d’un accord cadre pour de la prestations intellectuelles informatiques. Ce marché sera mis à disposition des adhérents de mon GCS.

    Les prestations définies dans mon cctp sont des profils types avec des prix journaliers. Chaque adhérents devra mettre le curseur sur telles ou telles compétences d’un profil.

    Le mode de passation par marché subséquent représente une contrainte pour mes adhérents qui se trourneront vers d’autres solutions.

    L’idée de faire un accord cadre multi attributaures en cascade avec bons de commadne semble être une solution.

    J’ai un blocage juridique en interne sur cette réflexion.

    Peut on prévoir un classement avec des règles qui pourraient être:

    Délai de réponse ex : 5 jours  ouvrés à réception de la demande de l’adhérent
    Adéquation de la réponse technique aux besoins de l’adhérents (pertinence du profil, dimensionnement de l’équipe, planning proposé).

    Sinon quelles règles pourraient permettre à l’adhérent de solliciter le 2eme titulaire si l’intervenant proposé ne convient pas?  ex: suite à une entrevu avec le Chef de projet celui ne semble pas disposer de compétences assez solides sur telle techno pour prendre le projet.

    Merci par avance

    shikamaru – Forum WEKA
    jeu 5 déc 2019 12:57
    shikamaru

    La réponse de l'auteur

    Montage délicat. La solution est de conclure un accord-cadre à marchés subséquents à bons de commande multi-attributaires. Il convient ensuite de préciser  dans le CCAP de l’accord-cadre comment vous attribuerez les bons de commandes aux différents attributaires du marché subséquent.

    monsieur-niay-do – Forum WEKA
    mar 10 déc 2019 11:18
    monsieur-niay-do

    Auteur Weka

    monsieur-niay-do a participé à la réalisation de l'ouvrage suivant :

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