Attribution des bons de commande en cascade pour un Accord cadre

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    Bonjour,

    Nous allons lancés un AC à bon de commande multi-attributaire avec la méthode dite de cascade pour l’attribution des Bons de commande. Je souhaiterais savoir si cette méthode pouvait être appliquée en fonction de la commande et non du mieux disant de l’accord cadre. car en fonction des prestations (commandes) le mieux disant peu changé notamment par rapport aux prix indiqués dans le BPU.

    Voici notre proposition de rédaction

    Dans le cadre de cet accord-cadre, marché à bons de commande multi-attributaire, les bons de commandes sont adressés et attribués aux titulaires selon la méthode dite en cascade. La méthode dite « en cascade », consiste à faire appel, en priorité, aux titulaires les mieux-disants en fonction de la prestations à réaliser. Les services bénéficiaires contactent le titulaire dont l’offre a été classée première et, si celui-ci n’a pas la capacité de répondre dans les délais exigés, ils s’adressent au titulaire dont l’offre a été classée deuxième et ainsi de suite.

    Merci de votre réponse

    camvs – Forum WEKA
    mer 17 jan 2018 18:15
    camvs

    La réponse de l'auteur

    En principe, la  méthode dite en cascade consiste à envoyer d’abord le bon de commande à l’entreprise arrivée première lors de l’attribution de l’accord-cadre. Et c’est seulement si celui-ci ne peut honorer le bon de commande que ce dernier est envoyé à l’entreprise arrivée seconde. A priori, rien n’interdit de fonctionner différemment pour autant que la règle du jeu soit, comme dans votre CCAP, annoncée clairement aux différents titulaires de l’accord-cadre à bons de commande multi-attributaires.

    monsieur-niay-do – Forum WEKA
    ven 19 jan 2018 17:48
    monsieur-niay-do

    Auteur Weka

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