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Peut-on passer un avenant pour un marché dont le prix passe de 42 000 € à 155 000 € ?
La réponse de l'auteur
Non. Un avenant ne doit pas modifier l’objet du marché ni en bouleverser son économie.
En pratique, le seuil de 15 à 20 % d’augmentation du montant initial doit être regardé comme la limite de validité des avenants.I.B-mpublic a participé à la réalisation de l'ouvrage suivant :
Piloter vos marchés publics
Piloter, programmer, organiser, passer, exécuter, modifier ou interrompre un marché : agissez en toute sécurité.
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