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En cas de marché à bons de commande conclu par un groupement de commandes, avec montants minimum et maximum, l’un des membres du groupement peut-il passer des commandes à un autre fournisseur que le titulaire, dès lors que le montant minimum de ses commandes est franchi ?
Non, le principe d’exclusivité implique que pendant toute la durée du marché, toutes les commandes en relation avec l’objet du marché sont adressées uniquement au titulaire de celui-ci.