Copie du marché

Mots-clés 

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    Peut-on laisser une copie du marché de travaux sur le chantier ?

    G.Morel – Forum WEKA
    dim 3 mar 2013 14:00
    G.Morel
    Marchés publics

    La réponse de l'auteur

    Oui, mais il convient de s’assurer que cette copie ne sera accessible que par les personnes autorisées (risque lié au secret industriel et commercial).

    I.B-mpublic – Forum WEKA
    mer 6 mar 2013 14:00
    I.B-mpublic

    Auteur Weka

    Juriste marchés publics

    I.B-mpublic a participé à la réalisation de l'ouvrage suivant :

    Piloter vos marchés publics

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