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Le DC1 est il un acte régularisable ?
La réponse de l'auteur
Oui, pourvu que le DC3 (l’acte d’engagement) soit régulier.
I.B-mpublic a participé à la réalisation de l'ouvrage suivant :
Piloter vos marchés publics
Piloter, programmer, organiser, passer, exécuter, modifier ou interrompre un marché : agissez en toute sécurité.
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