DC4

Mots-clés 

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    Le DC4 peut-il être adapté par le pouvoir adjudicateur ?

    G.Morel – Forum WEKA
    dim 3 mar 2013 14:00
    G.Morel
    Marchés publics

    La réponse de l'auteur

    Oui, le pouvoir adjudicateur peut l’adapter en y ajoutant, par exemple, certaines mentions relatives à la durée des travaux ou la date prévisionnelle de commencement des travaux.

    I.B-mpublic – Forum WEKA
    mer 6 mar 2013 14:00
    I.B-mpublic

    Auteur Weka

    Juriste marchés publics

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