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Le CCAG travaux dispose dans sa rubrique relative à l’ordre de validité des documents que l’acte d’engagement est prioritaire, c’est en conséquence celui-ci qui doit s’appliquer.
je n’ai pas la même analyse que l’expert Weka. Dans un marché à prix unitaire -ce qui semble être le cas ici- les indications du BPU prévalent sur les autres. Ainsi, en cas de discordance entre le BPU et l’AE c’est les indications du BPU qui priment et le montant figurant à l’AE est corrigé en conséquence.
Il est vrai que lorsque je lance un marché public de fournitures mon CCAP ne déroge pas au CCAG concernant l’ordre de priorité des pièces contractuelles (AE supérieur). Mais, au moment de la consultation, le règlement (RC) précise, concernant un marché à prix unitaires, que :
« En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix unitaires prévalent sur toutes autres indications de l’offre. »
Ainsi, l’AE peut faire l’objet d’une mise au point afin de se mettre en conformité avec le BPU si nécessaire.
Voilà comment je m’organise pour les marchés publics de fournitures à prix unitaires.