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Comment notifier un marché à bons de commande ?
La réponse de l'auteur
La notification du marché vaut notification de la première commande. Pour la suite, c’est l’émission d’ordres de service qui déclenchera les prestations suivantes.
I.B-mpublic a participé à la réalisation de l'ouvrage suivant :
Piloter vos marchés publics
Piloter, programmer, organiser, passer, exécuter, modifier ou interrompre un marché : agissez en toute sécurité.
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Marchés publics - Réponses
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