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L’obligation de reprise du personnel doit-elle être mentionnée dans le marché ?
La réponse de l'auteur
Oui, faute de quoi le titulaire du marché pourra refuser d’exécuter le marché au motif qu’il n’a pas été informé.
I.B-mpublic a participé à la réalisation de l'ouvrage suivant :
Piloter vos marchés publics
Piloter, programmer, organiser, passer, exécuter, modifier ou interrompre un marché : agissez en toute sécurité.
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Marchés publics - Réponses
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mer 13 fév 2019 12:17
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Peut-on conclure un avenant pour ajouter un coefficient k dans un marché public?
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lun 17 déc 2018 16:56
DECOMPTE GENERAL
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ven 28 déc 2018 20:00