Pas de chance ou acharnement ?

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    Bonjour,
    En ces périodes de fétes, je vais vous conté mes aventures bien réelles …

    Mercredi 21 décembre 2016, je pars chercher en voiture, mes derniers cadeaux de noel dans des grandes enseignes prés de chez moi. J’habite en Seine et Marne 77
    Le lendemain, je pars en avion à Nice pour féter en famille.
    Jusque la, tout va bien.
    Vendredi  23 décembre, mon voisin me téléphone pour me dire que la police/fourrière a enlevé mon véhicule …  Motif : « Stationnement Abusif Excedant 7 jours » !!!
    Mon sang ne fait qu’un tour, je passe des coups de téléphone pour avoir des explications… Le commissariat de quartier me confirme bien l’enlevement de ma voiture, je leurs dis que je l’utilise pas souvent mais que 2 jours avant, blabla….. blabla….
    Réponse de la personne du commissariat : Quesqu’y me le prouve ! vous avez une preuve ? l’agent est assarmenté !
    Bon bah la, j’ai baissé les bras …. Merci monsieur, bonnes fétes.

    Je rentre  le jeudi 29 décembre, je vais au commissariat a 19h pour la levé administrative de mon véhicule
    -Bonsoir Madame, je voudrai récupérer ma voiture.
    - Encore un ! j’ai fais que ca toute la journée !
    Top

    Le vendredi matin, je vais chercher ma vieille voiture à la fourriere qui fait surtout casse !
    La personne a l’accueil me dit :
    - Elle est roulante ?
    - Bin oui, c’est ma seule voiture, je m’en sers, elle n’est pas neuve, sale avec le temps qu’il fait dehors mais elle marche très bien et rien a redire au CT.
    - Bin on l’a mise dans la casse avec les’aut’caisses accidentées, la Police a mis un E dessus (épave) !
    - Gloups …..
    Le casseur/fourrier me ramène ma voiture a 2m du sol sur un fenwick….

    Je repars allégé de 166€ mais avec ma caisse bien bien « dégueulasse » mais j’ai ma voiture pour pouvoir aller féter le nouvel an avec ma petite famille !

    Ce soir, je rentre du travail, je passe au courrier.
    2 PV !!!
    le premier, « Apposition sur le vehicule de certificat non valide »
    le second pour le « Stationnement Abusif de vehicule sur la voie publique excedant 7 jours »

    Probléme, la vignette d’assurance « était » valide !  je dis bien était car la date courait du 14/11/2015 jusqu’au 31/12/2016.
    Et 2 jours plus tard, on enlevé ma vieille caisse….

    Voila, un début d’année qui commence bien…

    J’aimerai savoir ce que je peux faire .

    Merci beaucoup

    mantabgte – Forum WEKA
    mar 3 jan 2017 22:39
    mantabgte

    La réponse de l'auteur

    Bonsoir Mantabgte,

    À première vue je dirai « pas de chance » mais c’est vrai que là, vous les cumulez.

    Première question : avez-vous conservé la vignette qui était apposée sur votre véhicule le jour où le procès-verbal a été dressé ?

    Si c’est le cas, joignez-la à votre contestation en expliquant ce que vous venez de nous expliquez, mais poliment, sinon ça ne passera pas. Je ne dis pas que vous n’avez pas été poli avec nous -n’est-ce pas – mais soignez un peu la forme, restez le plus neutre possible dans la description des événements, le plus important étant de prouver que votre vignette était « en règle » le jour où votre voiture a été contrôlée.

    Concernant le stationnement limité à 7 jours, c’est la règle, mais je trouve les fonctionnaires de police bien pointilleux d’autant qu’en période de fêtes il n’est pas rare que des véhicules restent stationner un bon moment à la même place, si leurs propriétaires sont partis fêter noël en famille. Bref. Vous nous dites que vous avez utilisé le véhicule le 21 décembre pour aller faire vos courses, avez-vous conservé les tickets de ces courses ? En avez-vous profité pour prendre de l’essence ? tout ce qui pourra prouver que vous avez utilisé votre véhicule dans les jours précédents le 23 sera le bienvenu, y compris une attestation de votre employeur déclarant que vous vous êtes rendu sur votre lieux de travail avec votre véhicule dans les jours précédant celui où le PV a été dressé (mais j’ai cru comprendre que vous n’utilisiez pas souvent votre véhicule), ou le témoignage d’amis ou de voisins qui vous ont vu vous garer ou chez qui vous vous êtes rendu dans les jours précédant le 23.

    N’omettez pas d’ajouter à votre récit le rappel succinct de ce qui chez passé chez l’épaviste histoire de prouver que l’état général de votre véhicule n’a pas dû jouer en votre faveur mais que – pour la déclaration en l’état d’épave au moins – les policiers se sont trompés.

    Bonne chance Mantabgte, cordialement,

    kotikk – Forum WEKA
    mar 3 jan 2017 23:48
    kotikk

    Auteur Weka

    kotikk a participé à la réalisation de l'ouvrage suivant :

    Gérer un service de police municipale

    Encadrez les missions de votre police municipale.

    En savoir plus

    Merci de votre réponse.

    Il va de soi que je vais écrire un petit courrier soft.

    Pour la vignette, j’ai fait une photo en place, donc lisible et j’ai aussi la suivante, donc parfaitement en règle.

    pour l’enlèvement, ca va être plus compliqué… a part une attestation de mon voisin, je n’ai rien d’autre a fournir, car grâce a la mairie de Paris, je ne peux plus aller au travail en voiture, ce qui rallonge mon temps de trajet domicile/travail de 1h20 quand tout va bien …. (le top pour une vie de famille) Donc ma voiture ne roule plus la semaine.

    mantabgte – Forum WEKA
    mer 4 jan 2017 0:20
    mantabgte

    La réponse de l'auteur

    Bonjour Mantabgte,

    Vous pouvez toujours tenté le coup avec cette attestation, mais je crains que ça ne soit pas suffisant même si l’agent verbalisateur a semble-t-il commis plusieurs erreurs en cours de procédure, le mieux serait tout de même de pouvoir prouver que vous êtes aller faire les courses le 21 ou que vous avez pris de l’essence dans les jours précédents (votre relevé bancaire peut peut-être vous aider dans ce cas-la ?). Joignez également la copie de votre billet d’avion pour Nice afin d’expliquer les raisons pour lesquelles la voiture n’a plus bougé à partir du 21.

    Insistez néanmoins sur les erreurs commises : une attestation d’assurance qui est valable, une épave qui n’en est pas une, ça fait quand-même beaucoup et n’oubliez pas de joindre le règlement des deux amendes à votre lettre de contestation afin d’établir votre bonne foi.

    Cordialement,

     

    kotikk – Forum WEKA
    mer 4 jan 2017 10:36
    kotikk

    Auteur Weka

    kotikk a participé à la réalisation de l'ouvrage suivant :

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