Peut-on conclure un avenant pour ajouter un coefficient k dans un marché public?

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    Bonjour,

    Dans le cadre d’un marché pluriannuel à bons de commandes (marché de maintenance du matériel incendie), est-il possible de conclure un avenant pour inclure un coefficient k ?  Sachant que pour les marchés précédents le coefficient k n’était pas prévu mais il s’avère qu’il y a de nouveaux besoins (non prévus dans le BPU initial).

    En vous remerciant par avance de votre réponse.

    sali15 – Forum WEKA
    ven 14 déc 2018 15:36
    sali15

    La réponse de l'auteur

    Qu’entendez vous par coefficient k?

    monsieur-niay-do – Forum WEKA
    ven 14 déc 2018 18:35
    monsieur-niay-do

    Auteur Weka

    monsieur-niay-do a participé à la réalisation de l'ouvrage suivant :

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    Le coefficient k ou autrement dit « coefficient multiplicateur » est utilisé pour revaloriser la valeur des prix d’un marché public (actualisation des prix). Dans mon cas, j’ai besoin de savoir s’il est possible de prévoir au moyen d’un avenant, un coefficient K non prévu dans le marché initial (accord-cadre à bons de commande) afin d’inclure de nouveaux besoins dans le BPU.

    Cela ne pose t-il pas de souci de conclure un avenant pour ajouter un coefficient k, au regard des dispositions de l’article 139 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relative aux conditions de modification d’un marché public ?

    sali15 – Forum WEKA
    lun 17 déc 2018 16:32
    sali15

    La réponse de l'auteur

    Je pense que vous voulez parler d’une révision des prix et non d’une actualisation d’un prix ferme en un nouveau prix ferme. S’il s’agit d’une révision des prix, vous ne pouvez conclure un avenant pour introduire un coefficient non prévu initialement.

    monsieur-niay-do – Forum WEKA
    lun 17 déc 2018 16:56
    monsieur-niay-do

    Auteur Weka

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