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Peut-on compter les membres suppléants pour atteindre le quorum d’un jury de maîtrise d’oeuvre ?
La réponse de l'auteur
Non. Seuls les membres titulaires doivent être comptés ; les suppléants ne le sont que s’ils remplacent un membre titulaire absent. (Article 25 du CMP)
I.B-mpublic a participé à la réalisation de l'ouvrage suivant :
Piloter vos marchés publics
Piloter, programmer, organiser, passer, exécuter, modifier ou interrompre un marché : agissez en toute sécurité.
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Marchés publics - Réponses
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