Résiliation marché pour faute

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    Peut on résilier un marché pour faute? merci à vous.

    Stephanie.L – Forum WEKA
    mer 25 sept 2013 10:15
    Stephanie.L

    Tout dépend de ce que vous entendez par faute ?

    Voir le CCAG ou le CCAP de votre marché (services, PI, travaux)

    lalandaise – Forum WEKA
    mer 25 sept 2013 10:27
    lalandaise
    Autres établissements publics