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En cas d’allotissement, comment s’apprécie le seuil de validité des avenants ?
La réponse de l'auteur
Chaque lot constituant un marché, le seuil des avenants s’apprécie par rapport au montant du lot auquel il se rapporte.
I.B-mpublic a participé à la réalisation de l'ouvrage suivant :
Piloter vos marchés publics
Piloter, programmer, organiser, passer, exécuter, modifier ou interrompre un marché : agissez en toute sécurité.Sur quel montant s’apprécie l’avenant lorsque le marché comporte plusieurs tranches conditionnelles dont certaines n’ont pas été affermies ?
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Marchés publics - Réponses
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