Suspension d'un marché de maitrise d'oeuvre

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    Bonjour,

    Est-il possible de conclure un avenant pour « suspendre » provisoirement l’exécution d’un marché de maitrise d’œuvre qui a déjà démarré, pour une certaine durée ? Si oui, doit-on réactualiser le prix à l’issu de la suspension ?

    Je vous remercie,

    Cordialement

    amp13 – Forum WEKA
    jeu 6 avr 2017 11:07
    amp13

    La réponse de l'auteur

    Si le titulaire accepte la suspension, vous pouvez conclure un avenant. Peut-être que vous pouvez aussi envisager une prolongation du délai d’exécution si les conditions de l’article 13-3 du CCAG PI sont respectées. Si le marché a démarré, les prix ne sont plus actualisables puisque l’actualisation ne jour qu’une seule fois.

    monsieur-niay-do – Forum WEKA
    ven 7 avr 2017 16:56
    monsieur-niay-do

    Auteur Weka

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