Suspension d'un marché de maitrise d'oeuvre

[jeu 6 avr 2017 11:07 amp13]

Bonjour,

Est-il possible de conclure un avenant pour « suspendre » provisoirement l’exécution d’un marché de maitrise d’œuvre qui a déjà démarré, pour une certaine durée ? Si oui, doit-on réactualiser le prix à l’issu de la suspension ?

Je vous remercie,

Cordialement

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[ven 7 avr 2017 16:56 monsieur-niay-do Auteur Weka]

Si le titulaire accepte la suspension, vous pouvez conclure un avenant. Peut-être que vous pouvez aussi envisager une prolongation du délai d’exécution si les conditions de l’article 13-3 du CCAG PI sont respectées. Si le marché a démarré, les prix ne sont plus actualisables puisque l’actualisation ne jour qu’une seule fois.

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