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Bonjour,
Est-il possible de conclure un avenant pour « suspendre » provisoirement l’exécution d’un marché de maitrise d’œuvre qui a déjà démarré, pour une certaine durée ? Si oui, doit-on réactualiser le prix à l’issu de la suspension ?
Je vous remercie,
Cordialement
La réponse de l'auteur
Si le titulaire accepte la suspension, vous pouvez conclure un avenant. Peut-être que vous pouvez aussi envisager une prolongation du délai d’exécution si les conditions de l’article 13-3 du CCAG PI sont respectées. Si le marché a démarré, les prix ne sont plus actualisables puisque l’actualisation ne jour qu’une seule fois.
monsieur-niay-do a participé à la réalisation de l'ouvrage suivant :
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