valeur contractuelle

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    Le DQE et le BPU ont-ils une valeur contractuelle ?

    merci beaucoup.

    Louise

    Louise.B – Forum WEKA
    mer 13 mar 2013 10:54
    Louise.B

    La réponse de l'auteur

    Oui pour le BPU en l’indiquant dans la liste des pièces constitutives du marché. Pour le DQE, c’est à vous de lui donner ou non une force contractuelle

    monsieur-niay-do – Forum WEKA
    ven 22 mar 2013 9:44
    monsieur-niay-do

    Auteur Weka

    monsieur-niay-do a participé à la réalisation de l'ouvrage suivant :

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    En effet, le DQE n’a pas de valeur contractuelle, sauf stipulation contraire insérée dans le marché.

    JR_94 – Forum WEKA
    mer 10 avr 2013 10:06
    JR_94