Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

AAPC dans les ressources documentaires

picto institutions-et-administration-territoriale

Clauses indicatives d’un AAPC/RC pour le téléchargement du dossier de…

Cet outil vous permet d’avoir un modèle de clauses servant à indiquer dans votre avis d’appel public à la concurrence les modalités de transmission du dossier de consultation des entreprises…

16/09/2022

#Dossier de consultation des entreprises

Tableau récapitulatif des délais de remise des offres et des…

Pour chaque type de procédure, ce tableau récapitule les délais ordinaires et tous les cas autorisés de réduction des délais (envoi d’un AAPC ou d’un avis de pré-information, cas d’urgence,…

05/09/2018

#Délai de validité des offres
picto marches-publics

Mettre au point le règlement de la consultation

Pièce non contractuelle, le règlement de la consultation (RC) est néanmoins le document « phare » du déroulement de la mise en concurrence, garantissant l’application des principes d’égalité de traitement des candidats…

27/07/2023

#Règlement de consultation #Marché de travaux