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ABAISSEMENT D ECHELON

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ABAISSEMENT D ECHELON dans les ressources documentaires

Grilles indiciaires de la catégorie A de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant la durée dans chaque échelon, les indices brut et majoré et le salaire brut, permettent une rapide analyse de sa...

02 juin 2021

#cadre d’emplois #catégorie A #directeur #grade

Bulletin de salaire d’un praticien attaché

Il s’agit d’un praticien attaché placé au 3e échelon fictif des émoluments.

28 sept. 2021

#praticien attaché #rémunération #salaire #paie

Classement indiciaire en catégorie C

Le classement des agents intervient dès la nomination en qualité de stagiaire, quel que soit le mode d’accès (recrutement direct, concours ou promotion...

24 mars 2017

#classement indiciaire #nomination #reprise des services #services privés #équivalent temps plein #lauréat de concours #stagiaire #services d’ancien militaire #services d’ancien fonctionnaire civil

Organiser administrativement un service intercommunal de l’éducation

L’organisation territoriale française prévoit une répartition des compétences entre les différentes collectivités territoriales et établissements publics...

16 juil. 2020

#éducation #intercommunal #organisation territoriale #compétences #EPCI #commune

Bulletins de salaire du corps des attachés d’administration hospitalière

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des attachés d’administration hospitalière :

  • attaché d’administration...

28 sept. 2021

#AAH #rémunération #salaire #paie

La participation des citoyens à l’échelon intercommunal

Depuis 2014, les électeurs votent simultanément pour les élections municipales et les élections intercommunales.

Leur participation n’est plus...

09 sept. 2020

#EPCI #participation citoyenne #démocratie directe #comité consultatif #commission participative #référendum local #enquête publique

Avancement d’échelon

Les fonctionnaires, quel que soit leur temps de travail, ont droit à une progression de leur carrière, dans leur grade, cadre d’emplois ou catégorie...

17 sept. 2019

#avancement #carrière #promotion #échelon #grade

Bulletin de salaire d’un praticien hospitalier

Il s’agit d’un praticien hospitalier placé au 13e échelon fictif des émoluments, percevant l’indemnité d’engagement exclusif.

28 sept. 2021

#PH #rémunération #salaire #paie

Bulletin de salaire d’un aumônier contractuel

Il s’agit du bulletin de salaire d’un aumônier contractuel placé au 1er échelon de l'échelle C2.

28 sept. 2021

#Aumônier #personnel de culte #rémunération #salaire #paie

Négocier un accord collectif avec les organisations syndicales à l’échelon local

L’article 14 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a impulsé une réforme du cadre juridique...

24 sept. 2021

#dialogue social #organisations syndicales #comité social territorial #comité technique #élections professionnelles

Bulletin de salaire d’un praticien hospitalier contractuel à temps plein

Il s’agit d’un praticien hospitalier contractuel à temps plein placé au 3e échelon fictif de la grille des praticiens hospitaliers,...

28 sept. 2021

#praticien contractuel #rémunération #salaire #paie

Comparaison entre les attributions du CVC et du CVL

Le CVC est souvent présenté comme l’équivalent du CVL pour les collégiens. En réalité, ils diffèrent sensiblement, tant en ce qui concerne les...

15 oct. 2020

#CVC #CVL #attributions

Grilles indiciaires de la catégorie B de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant l’indice brut ainsi que la durée dans chaque échelon, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et...

02 juin 2021

#cadre d’emplois #catégorie B #chef de service #grade

Les établissements publics de coopération intercommunale et les [...]

Domaine de prédilection de l’intervention des communes, la compétence sportive est peu à peu devenue un enjeu pour les établissements...

04 sept. 2019

#sport #équipements sportifs #associations #subventions #intérêt communautaire #manifestations sportives #animation

Infliger une sanction du 1er degré : avertissement ou blâme

La loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 fixe en son article 81 la liste des sanctions susceptibles d’être prononcées à l’encontre des fonctionnaires....

18 févr. 2012

#discipline #sanction #blâme #avertissement #sanction du 1er groupe #faute professionnelle

Bulletins de salaire du corps des assistants hospitaliers universitaires [...]

Il s’agit d’un assistant hospitalier universitaire des CSERD exerçant à temps partiel, placé au 1er échelon fictif des émoluments.

28 sept. 2021

#AHU #rémunération #salaire #paie #CSERD

Bulletin de salaire d’un praticien adjoint contractuel

Il s’agit d’un praticien adjoint contractuel placé au 3e échelon fictif des émoluments.

28 sept. 2021

#praticien adjoint contractuel #rémunération #salaire #paie

Connaître les enjeux des textes applicables à l’intercommunalité

La loi n° 2015-991 du 7 août 2015, dite « loi NOTRe », constitue l’acte III de la décentralisation, qui vise à redessiner l’architecture...

31 mai 2016

#stratégie #intégration #compétence #pacte financier #rationalisation #réforme territoriale #intercommunalité #acte III de la décentralisation