Abaissement d'échelon
Abaissement d'échelon dans l'actualité
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Article
69 % des Français trouvent qu'il y a trop d'échelons politiques
Plus des deux tiers des Français (69 %) estiment qu'il y a trop d'échelons politiques et administratifs en France, selon un sondage CSA à paraître… -
Article
Déconfinement : les maires veulent un dispositif adapté à l'échelon local
Les maires souhaitent que le dispositif de déconfinement, auquel ils entendent être activement associés, soit "cadré nationalement", mais puisse être adapté "jusqu'à l'échelon… -
Article
« Les communes sont l'échelon par excellence de la proximité »
Entretien avec Vincent Nolot, directeur de la communication et du protocole de Castelnau-le-Lez (Hérault, 15 000 habitants) et membre du comité de pilotage de Cap’com, et Benjamin Pasquier, chargé… -
Article
Vers l'abaissement de la majorité pénale à 16 ans ?
Une proposition de loi déposée à l'Assemblée nationale prévoit d'abaisser la majorité pénale de 18 à 16 ans.
- Article
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06/06/2014 Élus
Réforme territoriale : les maires de France défendent l'échelon communal
L'Association des Maires de France (AMF) a jugé "inacceptable" jeudi 5 juin "l'annonce, en filigrane, d'une élection au suffrage universel direct des élus intercommunaux, qui "conduirait inévitablement" selon elle…
Abaissement d'échelon dans les ressources documentaires
Arrêté de sanction 2e groupe – abaissement d’échelon
21/11/2022
Organiser l’avancement d’échelon
08/03/2022
L'avancement d’échelon dans la fonction publique territoriale
15/01/2024
Infliger une sanction du 1er degré : avertissement, blâme ou…
17/04/2023
Les modalités d’avancement du personnel médical : l’avancement d’échelon des…
07/02/2012
Les acquisitions et cessions par paiement échelonné, crédit-bail, location-vente ou…
08/09/2021
Les modalités d’avancement du personnel médical : l’avancement d’échelon des…
07/02/2012
Bulletins de salaire du corps des attachés d’administration hospitalière
27/03/2024
Les modalités de participation citoyenne à l’échelle intercommunale
12/03/2024
Organiser administrativement un service intercommunal de l’éducation
21/03/2022
Reclassement des fonctionnaires de catégorie C au 1er janvier 2022
19/01/2023
Comparaison entre les attributions du CVC et du CVL
27/04/2017
Établir l’échéancier de règlement des acomptes
02/12/2014
La répartition des compétences au sein de la métropole du…
17/06/2016
Communiquer sur la réforme territoriale
14/06/2016
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...