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ABSENCE DU MAIRE

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ABSENCE DU MAIRE dans les ressources documentaires

Autorisation d’exhumer délivrée par le maire de la commune du lieu de [...]

 

L’autorisation d’exhumation du cercueil d’un défunt est délivrée à la demande de son plus proche parent par le maire de la commune dans laquelle...

02 juin 2021

#exhumation #proche du défunt #maire #réinhumation

Les pouvoirs de police du maire en matière d’antennes-relais

La police administrative, dite « police préventive », se divise en deux branches : la police générale et la police spéciale. Au sein...

01 déc. 2020

#Charte de l’environnement #principe de précaution #police spéciale #environnement

Avis de naissance au maire de la commune de domicile des parents

Ce modèle peut être utilisé pour aviser le maire de la commune dans laquelle sont domiciliés les parents de la naissance de leur enfant.

07 mai 2020

#Naissance #acte de naissance #avis de naissance

Modèle de courrier d’un maire à une présidente d’association

Cet outil présente un modèle de courrier d’un maire à une présidente d’association.

21 févr. 2020

#modèle #courrier #lettre #maire

Communication : gérer un changement de maire en cours de mandat

Toute communication territoriale revêt à la fois une dimension institutionnelle et une dimension politique, distinctes notamment en période électorale....

20 déc. 2018

#mandat #cumul #élection #institution #limitation #changement #alternance #maire

Quelles fonctions le maire peut-il déléguer ?

Le maire est seul chargé de l’administration de la commune, mais il peut, sous sa surveillance et sa responsabilité, déléguer par arrêté une partie...

16 janv. 2014

#délégation #maire #adjoints #pouvoirs du maire #signature #subdélégation #retrait de délégation #responsabilité #absence du maire

DGS et secrétaire de mairie

Le directeur général des services (DGS) dirige l’ensemble des services d’une collectivité ou d’un établissement public et en coordonne l’organisation...

06 juil. 2020

#emploi fonctionnel #DGS #directeur général des services #secrétaire de maire

Tableau de bord pour analyser la répartition des absences par catégorie

Cet outil montre un exemple de tableau de bord permettant d’analyser la répartition des absences par catégorie.

24 févr. 2020

#Absentéisme #absentéisme maladie #usure professionnelle #responsable de secteur #aide à domicile #services à la personne

Exemple d’allocution du maire pour un mariage

Grâce à cet outil, vous pourrez établir votre discours pour la célébration d’un mariage dans votre mairie.

20 févr. 2020

#Mariage #mairie #cérémonie #maire #allocution #discours

Analyser le regard des maires sur la communication territoriale

« Les maires et la communication territoriale » est une enquête réalisée par le réseau des communicants publics Cap’Com et l’institut...

25 mars 2016

#étude #communication municipale #stratégie de communication #communication politique

Comment organiser un anniversaire de mariage en mairie ?

Il est traditionnel de fêter certains anniversaires de mariage, particulièrement le cinquantième (les noces d’or) et le soixantième (les noces de diamant)....

27 avr. 2011

#Anniversaire de mariage #mairie #état civil #mariage #Noces d’or #Noces de diamant #célébration anniversaire de mariage

Comment organiser la réception d’une association locale en mairie ?

Facilitatrices de lien social, créatrices de citoyenneté : les associations, riches de bénévoles engagés et responsables, font souvent battre le...

06 mai 2011

#association #mairie #réception #forum des associations

Compte rendu de délégation de pouvoirs exercés par le maire dans le cadre [...]

En vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales, le maire peut recevoir délégation de pouvoirs de la part du conseil...

20 févr. 2020

#compte rendu #délégation de pouvoirs #conseil municipal #contentieux #OGEC #financement de l’enseignement privé

Le statut et les pouvoirs de police du maire

Le Code général des collectivités territoriales précise que « le maire concourt, par son pouvoir de police, à l’exercice des missions de sécurité...

18 juil. 2012

#statut du maire #police administrative #police judiciaire #CLSPD

Élire le maire

Lors de la première séance du conseil municipal, nouvellement élu, il doit impérativement être procédé à l’élection du maire. Les conseillers municipaux...

05 oct. 2020

#maire #élection #séance du conseil municipal #convocation #quorum #bulletin secret #publicité

Licencier un fonctionnaire pour absence prolongée ou absences fréquentes [...]

La présence que l'on peut parfois qualifier d'épisodique d'un agent occasionne tant des problèmes d'organisation que des difficultés pour les collègues...

09 déc. 2011

#licenciement #absence injustifiée #sanctions disciplinaires #abandon de poste #contrôle médical #médecine professionnelle #mise en demeure #délai raisonnable

Demande d'autorisation d'absence pour un CPF de transition (CDI et CDD en [...]

Ce modèle vous permettra de demander une autorisation d’absence pour un CPF de transition.

La lettre de demande d'autorisation d'absence...

30 avr. 2021

#demande autorisation absence #CPF

La conférence des maires

La loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019, dite « loi engagement et proximité », a été adoptée dans la perspective de revaloriser...

05 févr. 2021

#intercommunalité #pacte de gouvernance intercommunale #EPCI à fiscalité propre #métropoles #instance de consultation #instance de coordination #conférence des maires #conférence métropolitaine

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