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Absences de longue durée dans les ressources documentaires

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Procéder à un licenciement pour absences répétées ou de longue…

L’absence d’un salarié, qu’elle soit répétée ou de longue durée, engendre fatalement des perturbations au sein d’une organisation. Ces dysfonctionnements peuvent vous conduire à procéder à la rupture du contrat…

22/09/2011

#Licenciement #Absence
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La procédure d’octroi d’un congé de longue durée

Le fonctionnaire en activité, atteint de tuberculose, de maladie mentale, d’affection cancéreuse, de poliomyélite ou de déficit immunitaire grave et acquis, et qui est dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions, peut…

25/07/2022

#Congé longue maladie
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Gérer les congés de longue maladie et de longue durée

Le régime spécial de protection sociale des fonctionnaires prévoit, au bénéfice de ces derniers, deux types de congés particuliers : le congé de longue maladie (CLM) et le congé de longue…

28/05/2022

#Congés #Loi et réglementation
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Affection longue durée (ALD)

Mis en place dès la création de la Sécurité sociale, le dispositif des affections de longue durée (ALD) doit permettre la prise en charge des patients ayant une maladie chronique…

12/12/2012

#Patient #Maladie
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Le remplacement des enseignants absents

Les absences des enseignants dans le second degré ont été mises en avant ces dernières années dans les médias, et sont devenues un sujet sensible. Les parents d’élèves ont demandé…

07/01/2024

#Enseignant #Absence
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Répondre aux demandes d’absence pour événements familiaux

Outre le bénéfice de jours de congés, le statut prévoit pour les agents des collectivités territoriales, sous certaines conditions, l’attribution d’autorisations d’absence pour des motifs liés à un événement d’ordre…

02/09/2012

#Droits des fonctionnaires #Absence
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L’attribution d’un congé de longue maladie (ou de LD) d’un…

Le congé de longue maladie et le congé de longue durée peuvent être accordés au praticien placé dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions en raison d’une affectation à caractère invalidant. Le…

06/03/2012

#Protection sociale #Praticien hospitalier
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Arrêté de placement en congé de longue durée

Ce modèle d’arrêté précise les conditions de placement d’un agent en congé de longue durée.

29/05/2022

#Congés #Loi et réglementation
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Congé de longue durée (CLD)

Les fonctionnaires territoriaux peuvent bénéficier d’un congé de longue durée (CLD) lorsque la maladie dont ils souffrent rend nécessaires un traitement et des soins prolongés, présente un caractère invalidant et…

10/09/2023

#Loi et réglementation #Congés
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Demande d'autorisation d'absence pour un CPF de transition (CDI et…

Ce modèle vous permettra de demander une autorisation d’absence pour un CPF de transition. La lettre de demande d'autorisation d'absence adressée à l'employeur, en recommandé avec A/R, doit respecter des délais…

27/04/2021

#Gestion administrative #Congé formation
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Médicament et affections de longue durée (ALD)

Les affections de longue durée (ALD) sont des affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse. Il existe une liste de 30 ALD complétée par le cadre des ALD…

21/01/2014

#Médicament #Maladie
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Engager une expérimentation « territoire zéro chômeurs de longue durée…

Originale dans sa genèse, son objet comme ses modalités de déploiement, l’expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée » a été lancée en 2017 sur le fondement d’une loi du…

17/10/2023

#Emploi #Chômage
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Comment prendre en charge le congé de longue durée des…

Les personnels médicaux contractuels (PMC), exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement public de santé, peuvent être placés en position de congé de longue durée par le comité médical composé…

17/12/2017

#Congé longue maladie #Personnel médical hospitalier
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Contrat de travail à durée déterminée en l’absence de cadre…

Ce modèle de contrat peut être utilisé dans le cadre d’un recrutement d’un agent contractuel en cas d’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes (Code général…

24/06/2022

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Licencier un fonctionnaire pour absence prolongée ou absences fréquentes et…

La présence que l'on peut parfois qualifier d'épisodique d'un agent occasionne tant des problèmes d'organisation que des difficultés pour les collègues qui la compensent. Comment faire cesser les absences et…

24/01/2022

#Licenciement #Absence