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ABSENCES DE LONGUE DUREE

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ABSENCES DE LONGUE DUREE dans les ressources documentaires

L’attribution d’un congé de longue maladie (ou de LD) d’un PH titulaire [...]

Le congé de longue maladie et le congé de longue durée peuvent être accordés au praticien placé dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions en raison...

07 mars 2012

#praticien hospitalier titulaire #activité libérale #comité médical départemental #préfet #comité médical supérieur #droit à rémunération #aptitude

Gérer les congés de longue maladie et de longue durée

Le régime spécial de protection sociale des fonctionnaires prévoit, au bénéfice de ces derniers, 2 types de congés particuliers qu’est le congé...

27 avr. 2021

#congé de longue maladie (CLM) #congé de longue durée (CLD) #congé de grave maladie #comité médical #temps partiel thérapeutique

Procéder à un licenciement pour absences répétées ou de longue durée

L’absence d’un salarié, qu’elle soit répétée ou de longue durée, engendre fatalement des perturbations au sein d’une organisation. Ces dysfonctionnements...

23 sept. 2011

#Licenciement initiative employeur #initiative rupture #comportement #longue durée #absences répétées #perturbation #arrêts répétés #mise en demeure #remplacement définitif

Les décisions d’autorisation d’absence syndicale (art. 13 du décret du 19 [...]

Ces autorisations d’absence sont accordées :

  • pour une participation aux congrès syndicaux, aux réunions des organismes directeurs...

20 févr. 2020

#syndicat #autorisation d’absence

Élaborer un règlement des congés et des autorisations d’absence

Les lois statutaires n’ont pas été complétées par un guide pratique permettant aux agents de prendre connaissance des règles qui leur...

10 juin 2021

#règlement des absences #règlement intérieur #congés annuels #calendrier des congés #autorisation d’absence pour événement familial #décès #mariage #déménagement #journée du maire

Répondre à une demande d’autorisation d’absence pour activités [...]

Vous êtes sollicités par un agent de la collectivité, récemment élu conseiller général. Il souhaite s’absenter pour assister à la première réunion plénière...

10 nov. 2011

#autorisation d’absence #demande d’absence #autorisation spéciale d’absence #juré d’assises #sapeur-pompier volontaire #mandat électif

Tableau de bord pour analyser la répartition des absences par catégorie

Cet outil montre un exemple de tableau de bord permettant d’analyser la répartition des absences par catégorie.

24 févr. 2020

#Absentéisme #absentéisme maladie #usure professionnelle #responsable de secteur #aide à domicile #services à la personne

Les décisions d’autorisation d’absence syndicale (art. 15 du décret du 19 [...]

Ces autorisations d’absence sont accordées :

  • aux membres des assemblées délibérantes et des organismes statutaires ;
  • ...

20 févr. 2020

#syndicat #autorisation d’absence

La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie

Le fonctionnaire en activité a droit à un congé de longue maladie d’une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie met...

23 déc. 2011

#maladie #longue maladie #congés #absence maladie #arrêt de maladie #certificat d’arrêt de travail #contrôle médical #CLM

Affection longue durée (ALD)

Mis en place dès la création de la Sécurité sociale, le dispositif des affections de longue durée (ALD) doit permettre la prise en...

13 déc. 2012

#HAS #assurance maladie #maladie chronique #maladie invalidante #ordonnance bizone #ALD30 #ALD31 #ALD32 #protocole de soins #dépenses de santé #ticket modérateur

Les autorisations d’absence et les congés afférents aux événements familiaux

Les fonctionnaires peuvent bénéficier d’autorisation d’absence pour raisons familiales sous réserve de nécessité de service. De ce fait, ces autorisations...

11 déc. 2015

#mariage #PACS #naissance #décès #délais de route #enfant malade #autorisation d’absence #congés #maladie grave

Les autorisations d’absence et les décharges de service pour motif [...]

En plus de ses congés annuels, le fonctionnaire peut prétendre à l’octroi d’autorisations exceptionnelles d’absence dans une grande diversité de cas...

23 févr. 2014

#ASA #crédit de temps syndical #mutualisation d’heures #décharges d’activité #mandats syndicaux #nécessité de service

Licencier un fonctionnaire pour absence prolongée ou absences fréquentes [...]

La présence que l'on peut parfois qualifier d'épisodique d'un agent occasionne tant des problèmes d'organisation que des difficultés pour les collègues...

09 déc. 2011

#licenciement #absence injustifiée #sanctions disciplinaires #abandon de poste #contrôle médical #médecine professionnelle #mise en demeure #délai raisonnable

Comment prendre en charge le congé de longue maladie des personnels [...]

Les personnels médicaux contractuels (PMC) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement public de santé peuvent être placés en position de congé...

18 déc. 2017

#congé de longue maladie #prise en charge #personnels médicaux contractuels #assistant #praticien contractuel #praticien attaché #Sécurité sociale #congés annuels #établissement public de santé #loi HPST

Demande d'autorisation d'absence pour un CPF de transition (CDI et CDD en [...]

Ce modèle vous permettra de demander une autorisation d’absence pour un CPF de transition.

La lettre de demande d'autorisation d'absence...

30 avr. 2021

#demande autorisation absence #CPF

Exemple de protocole de continuité de direction : missions et fonctions [...]

L’absence du directeur peut être prévue (congés, formation, etc.) ou imprévue (maladie, accident). Dans le premier cas, les consignes de continuité...

21 févr. 2020

#continuité de direction #absence directeur

Tableau des autorisations d’absence pour événements familiaux des [...]

Le statut des praticiens hospitaliers à plein temps ou à temps partiel intègre des autorisations d’absences liées à des événements familiaux tels que...

20 févr. 2020

#autorisation d’absence #événements familiaux #personnel médical hospitalier #praticien hospitalier

Le remplacement des enseignants absents

Les absences des enseignants dans le second degré ont été mises en avant ces dernières années dans les médias, et sont devenues un sujet sensible. Les...

08 juil. 2021

#absences de longue durée #absences de courte durée #heures supplémentaires effectives #division des personnels enseignants #zones de remplacement #contractuels #obligation règlementaire de service