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ACCIDENT VASCULAIRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ACCIDENT VASCULAIRE » mises à disposition de la fonction publique.

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ACCIDENT VASCULAIRE dans les ressources documentaires

Identifier les coûts directs et indirects d’un accident de service et [...]

Alors qu’il se rendait de son bureau à la salle de réunion, un agent administratif de la Direction des finances a glissé sur le sol mouillé : cette...

18 oct. 2011

#maladie professionnelle (MP) #accidents de service #coûts directs #coûts indirects #coût absentéisme

Accidents scolaires : il faut communiquer les déclarations

Un exemple de saisie du médiateur et de sa réponse, suite à un accident intervenu dans une cour d’école.

20 févr. 2020

#médiateur #accident

Conseils aux automobilistes en cas d’accident de la circulation

Dans ce document sont présentés quelques conseils que vous pourrez délivrer, lors de vos interventions sur des accidents matériels ou corporels, aux...

02 juin 2021

#Accident corporel #accident matériel #accident mortel #rapport d’intervention #constat amiable #conducteur #stupéfiants #assurance

Exemples de présentation d’indicateurs et de statistiques en matière [...]

Ces exemples d’indicateurs et de statistiques vous aideront à mesurer puis à analyser les accidents de service et maladies professionnelles.

20 févr. 2020

#accident de service #maladie professionnelle #indice de fréquence #taux de fréquence #indicateurs #statistiques

Accidents scolaires ayant entraîné la mort d’un élève en 2011-2012 (base Baobac)

Ce recensement n’est pas exhaustif, car certains de ces décès peuvent survenir plusieurs jours ou plusieurs semaines après l’accident scolaire. Par...

15 oct. 2020

#accidents scolaires #mortalité

La démence vasculaire

Accueillir un résident atteint de démence vasculaire nécessite de connaître et de comprendre cette pathologie pour l’accompagner dans ses activités...

15 mars 2012

#démence vasculaire #activités #prise en charge #être informé #clinique #accompagner #résident #pathologie

Les accidents de la voie publique

Plusieurs situations peuvent se prêter à l’action du policier municipal face aux accidents de la circulation. La première est l’intervention sur un...

24 juil. 2020

#accident corporel #accident matériel #accident mortel #assurance #rapport d’intervention #constat amiable #comportement du PM #DIA #dépistage #stupéfiants

Assurer le suivi des accidents de service

Un agent vous informe qu’il vient d’être victime d’un accident de service. Vous savez qu’il vous faut remplir une déclaration d’accident...

13 janv. 2015

#accident de service #déclaration d’accident #enquête accident #commissions de réforme #accident imputable au service #arbre des causes #analyse de l’accident de service

Une affaire exemplaire : l’accident du Drac

Il s’agit d’une affaire exemplaire, non seulement à cause de la gravité des faits (6 enfants et 1 accompagnatrice ont péri dans l’accident),...

15 oct. 2020

#accident du Drac #responsabilité #délit non intentionnel #condamnation pénale #relaxe

Rapport et enquête d'accident du travail

 En cas d'accident du travail, vous pourrez établir votre rapport d’enquête sur ce modèle.

21 févr. 2020

#accident de service #enquête accident de service

Méthode d’analyse des accidents de service par l’arbre des causes : [...]

Cette présentation sous forme de diaporama peut être utilisée et modifiée afin de sensibiliser ou former vos agents en interne. Elle présente la méthode...

07 janv. 2021

#accident #maladie #cause #conséquence #recherche

Reconnaître ou refuser un accident de service ou un accident de trajet

Vous venez de recevoir une déclaration d’accident de service (ou de trajet) d’un agent. Pour les fonctionnaires relevant du régime...

18 oct. 2011

#accident de service #accident de trajet #imputabilité #critères d’accident de service #enquête administrative #commission de réforme #expertise médicale

Analyser les statistiques et indicateurs des accidents de service et [...]

La politique RH de votre collectivité comporte un volet prévention destiné à réduire les risques d’accident et de maladie professionnels...

25 mars 2014

#accident de service #maladie professionnelle #indice de fréquence #taux de fréquence #indice de gravité #taux de gravité #statistique AT/MP

Évaluation du coût indirect d’un accident de service

Au-delà de son coût immédiat, un accident de service implique de nombreuses charges pour la collectivité (frais de gestion, réparation des dommages,...

07 janv. 2021

#accident de service #maladie professionnelle #coût indirect

Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident de travail ou [...]

L’accident, survenu par le fait ou à l’occasion du travail ou lors du trajet, à tout agent contractuel (CDD, CDI) est considéré comme un accident du...

08 févr. 2012

#accident #maladie professionnelle #prestations #indemnisations #inaptitude #accident de trajet #certificat médical

Tableau de suivi des accidents de travail

Cette grille vous permet d’assurer le suivi des accidents de travail ayant eu lieu dans votre établissement. Vous aurez ainsi les moyens d’établir des...

05 janv. 2021

#tableau #suivi #accident de travail

Assurer la gestion administrative d’un accident de service

Un agent a été victime d’un accident de service. Il s’adresse à vous pour connaître les démarches administratives à effectuer. Il vous...

18 oct. 2011

#accident de service #accident de trajet #prise en charge des soins #certificat de prise en charge #allocation temporaire d’invalidité #ATI #imputabilité #rechute d’accident #déclaration d’accident de service #enquête administrative #commission de réforme #invalidité permanente partielle #IPP #expertise médicale

Déclaration d’accident de service

La déclaration d’accident de service (ou d’accident de trajet) renseignée par l’agent doit être transmise à l’autorité territoriale dans les plus brefs...

20 févr. 2020

#accident de service #déclaration