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ACCIDENT VASCULAIRE

Le gouvernement lance un plan de lutte contre les accidents vasculaires cérébraux (AVC)

 000 personnes, l'accident vasculaire touche actuellement 400 000 personnes...  accident vasculaire cérébral. Sur la base d'un diagnostic dressé en 2009 sur la « Prévention... à ce plan. L'accident vasculaire constitue la troisième cause de mortalité chez les hommes, la seconde...

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Accident du travail – Accident de service

Définition de l’accident du travail ou de service L’ article 21 bis de loi... une présomption d’imputabilité au service pour «  tout accident survenu à un fonctionnaire,... personnelle ou de toute autre circonstance particulière détachant l’accident du service  ». L'accident... auxquels s’est produit l’accident doivent correspondre à l’exécution du service ou au prolongement du service ( CE,... n’a plus à prouver l’imputabilité au service d’un accident dès lors que celui-ci répond à la définition de l’...

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