Alors qu’il se rendait de son bureau à la salle de réunion, un agent administratif de la Direction des finances a glissé sur le sol mouillé : cette...
18 oct. 2011
Un exemple de saisie du médiateur et de sa réponse, suite à un accident intervenu dans une cour d’école.
20 févr. 2020
Dans ce document sont présentés quelques conseils que vous pourrez délivrer, lors de vos interventions sur des accidents matériels ou corporels, aux...
02 juin 2021
Ces exemples d’indicateurs et de statistiques vous aideront à mesurer puis à analyser les accidents de service et maladies professionnelles.
20 févr. 2020
Ce recensement n’est pas exhaustif, car certains de ces décès peuvent survenir plusieurs jours ou plusieurs semaines après l’accident scolaire. Par...
15 oct. 2020
Accueillir un résident atteint de démence vasculaire nécessite de connaître et de comprendre cette pathologie pour l’accompagner dans ses activités...
15 mars 2012
Plusieurs situations peuvent se prêter à l’action du policier municipal face aux accidents de la circulation. La première est l’intervention sur un...
24 juil. 2020
Un agent vous informe qu’il vient d’être victime d’un accident de service. Vous savez qu’il vous faut remplir une déclaration d’accident...
13 janv. 2015
Il s’agit d’une affaire exemplaire, non seulement à cause de la gravité des faits (6 enfants et 1 accompagnatrice ont péri dans l’accident),...
15 oct. 2020
En cas d'accident du travail, vous pourrez établir votre rapport d’enquête sur ce modèle.
21 févr. 2020
Cette présentation sous forme de diaporama peut être utilisée et modifiée afin de sensibiliser ou former vos agents en interne. Elle présente la méthode...
07 janv. 2021
Vous venez de recevoir une déclaration d’accident de service (ou de trajet) d’un agent. Pour les fonctionnaires relevant du régime...
18 oct. 2011
La politique RH de votre collectivité comporte un volet prévention destiné à réduire les risques d’accident et de maladie professionnels...
25 mars 2014
Au-delà de son coût immédiat, un accident de service implique de nombreuses charges pour la collectivité (frais de gestion, réparation des dommages,...
07 janv. 2021
L’accident, survenu par le fait ou à l’occasion du travail ou lors du trajet, à tout agent contractuel (CDD, CDI) est considéré comme un accident du...
08 févr. 2012
Cette grille vous permet d’assurer le suivi des accidents de travail ayant eu lieu dans votre établissement. Vous aurez ainsi les moyens d’établir des...
05 janv. 2021
Un agent a été victime d’un accident de service. Il s’adresse à vous pour connaître les démarches administratives à effectuer. Il vous...
18 oct. 2011
La déclaration d’accident de service (ou d’accident de trajet) renseignée par l’agent doit être transmise à l’autorité territoriale dans les plus brefs...
20 févr. 2020
21 mars 2012
Bien que les accueils de loisirs et les écoles soient des lieux extrêmement sûrs dans lesquels les enfants sont, d’un point de vue statistique, plus en sécurité que n’importe où ailleurs, il est important que les animateurs [...]
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17 juin 2013
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05 févr. 2014
Élus et directions doivent comprendre que la maîtrise des accidents de service et maladies professionnelles ne sera efficiente que si la collectivité abandonne les actions de prévention au coup par coup pour une réelle politique [...]
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