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Accroissement temporaire d'activité

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Accroissement temporaire d'activité dans l'actualité

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Accroissement temporaire d'activité dans les ressources documentaires

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Contrat de travail à durée déterminée pour un agent contractuel…
Ce modèle de contrat de travail à durée déterminée peut être utilisé dans le cadre du recrutement d’un agent contractuel sur le motif d’un accroissement temporaire d’activité (Code général de…

24/06/2022

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Comment rémunérer des animateurs temporaires ?
Votre collectivité gère un centre de loisirs sans hébergement, et vous êtes chargé de recruter et de rémunérer des animateurs pendant les mercredis et les vacances scolaires.Une distinction doit être…

09/01/2024

#Rémunération #Animateur
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Recruter sur un emploi temporaire
Dans le cadre d’un remplacement, d’un accroissement d’activité temporaire, saisonnier, d’une vacance provisoire, ou en vue de la réalisation d’un projet ou d’une opération, il vous est demandé d’effectuer un…

06/02/2022

#Contractuel #Recrutement
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Modèle de délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels…
Ce modèle de délibération de principe est à utiliser dans les cas de recrutement de contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application…

24/06/2022

#Contractuel #Recrutement
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Congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis)
L’article L. 822-21 du Code général de la fonction publique (CGFP) prévoit que « le fonctionnaire en activité a droit à un congé pour invalidité temporaire imputable au service lorsque son incapacité…

15/01/2024

#Invalidité #Loi et réglementation #Accident #Maladie professionnelle
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Fiche d’activité : l’atelier activité manuelle
Cette fiche d’activité manuelle a été réalisée dans le cadre du projet jardin thérapeutique. Elle montre comment des activités connexes peuvent trouver leur place et inclure tous les résidents, quels…

03/10/2014

#Animation pour les personnes âgées #Espaces verts
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Décision d’autorisation de cumul d’activités : activité d’intérêt général
La fiche outil proposée présente un modèle d’autorisation de cumul d’activités pour une activité d’intérêt général.Elle comporte en annexe un extrait du décret rappelant le cadre réglementaire.

02/03/2022

#Cumul d'activités #Management
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Indemniser une activité accessoire
Vous souhaitez recruter un fonctionnaire d’un autre organisme public afin d’exercer une activité accessoire pour le compte de votre collectivité. Dans un premier temps, il faudra être particulièrement attentif à…

01/02/2022

#Cumul d'activités #Indemnités
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Allocation temporaire d’invalidité
L’allocation temporaire d’invalidité (ATI) est une prestation destinée aux fonctionnaires affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), victimes d’un accident de service ou d’une…

26/06/2022

#Allocations #Invalidité
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Le champ des activités de services à la personne et…
Les activités de services à la personne sont très diverses ; néanmoins, elles s’inscrivent dans un cadre réglementaire strict. La bonne connaissance du champ des activités de services à la personne…

20/04/2017

#Service d'aide à domicile
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Comprendre et mobiliser la prime d’activité
La loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi, dite « loi Rebsamen », a créé la prime d’activité. Celle-ci est entrée en vigueur le 1er janvier 2016…

19/02/2024

#Primes #Aides sociales
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Décharges d’activité de service
Le statut prévoit certaines mesures de nature à faciliter l’accomplissement des missions et tâches confiées aux représentants des syndicats, et notamment les décharges d’activité de service (CGFP, art. L. 622-5). Les…

09/05/2023

#Droits des fonctionnaires #Représentants du personnel
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Déterminer la valeur de l’activité : grille d’analyse
Beaucoup de structures de l’ESS se sont construites autour de projets précis, souvent locaux, voire autour d’individualités, sans qu’une réflexion précise sur la nature de l’activité n’ait été menée. Cela…

16/11/2012

#Politique d'insertion #Structure sociale et médico-sociale
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Montant mensuel de la prime d’activité pour un célibataire sans…
La prime d’activité est calculée en fonction du nombre de personnes vivant au foyer avec ou sans ressources. Elle se substitue à la prime pour l’emploi et au RSA activité.…

20/07/2022

#Primes #Aides sociales

Une offre pour chaque métier

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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

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