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ACHAT DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ACHAT DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES » mises à disposition de la fonction publique.

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ACHAT DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES dans les ressources documentaires

Tableau de synthèse explicatif de la carte d’achat

Ce tableau donne un aperçu synthétique des conséquences de l’utilisation de la procédure de la carte d’achat pour l’organisme acheteur, le comptable, et...

20 févr. 2020

#carte d’achat #fournisseur #comptable #organisme acheteur #processus d’achat

Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de [...]

La mise en œuvre de la clause de propriété intellectuelle est commune à tous les cahiers des clauses administratives générales (CCAG), hors CCAG Maîtrise...

26 août 2021

#AMO #assistant à maîtrise d’ouvrage #propriété intellectuelle #CCAG

APECA : du côté de l’acheteur, les actions à mettre en œuvre pour se doter [...]

Cette fiche pratique est proposée par l’Association des professionnels européens de la carte d’achat pour vous aider en tant qu’acheteur à vous doter...

20 févr. 2020

#carte d’achat #acheteur #conditions

Mener une politique innovante en matière d’achats publics pour votre CCAS/CIAS

L’action sociale portée par les centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) est en évolution constante, dans son contenu et dans ses...

21 déc. 2017

#achats #innovation #éthique #responsabilité sociétale #clauses sociales

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés :

  • au site (situation géographique, moyens de...

26 mars 2018

#achat public durable #hébergement #hôtel #pensions #demi-pension #auberges de jeunesse #refuges #campings #hôtellerie de plein air

Comment simplifier ponctuellement ses achats en ayant recours [...]

Qu’est-ce qu’une centrale d’achat ? Quels en sont les avantages et les inconvénients ? Peut-on recourir librement aux services d’une centrale...

08 mai 2019

#centrale d’achat #mutualisation #procédure de passation #référencement #externalisation #UGAP

L’achat de prestations de maintenance de logiciel informatique

Les prestations de maintenance sont vitales pour la pérennité d’un logiciel. Représentant un coût annuel allant de 20 à 30 % du budget des licences,...

27 juil. 2021

#maintenance #maintenance logicielle #tierce maintenance

Comprendre ce qu’est un plan d’actions achats

Dans un contexte croissant et désormais ancré de rationalisation de la dépense publique, tous les acheteurs publics doivent s’inscrire dans un processus...

30 mars 2021

#plan d’actions achats #gains achats #gains budgétaires

Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

Votre achat est soumis au Code de la commande publique pour ses dispositions relatives aux marchés publics et vous vous interrogez maintenant sur la...

19 mai 2021

#Travaux #fournitures #services #marché mixte #crédit-bail #location-vente #location #nature de l’achat #CCAG

Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités [...]

Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations...

27 avr. 2020

#prestations intellectuelles #évaluation #qualité #admission #vérification

La carte d’achat en 13 points pratiques : conditions d’utilisation

Ce document résume en 13 points les conditions d’utilisation de la carte d’achat par son porteur, les restrictions et les différentes étapes de son utilisation...

20 févr. 2020

#carte d’achat #fournisseur #comptable #organisme acheteur #délivrance #utilisation

Comment sont réalisés les achats de médicaments en France ? Les [...]

À l’instar du système de soins français, les achats de médicaments et de dispositifs médicaux renvoient à un système privé encadré...

18 juin 2019

#médicaments #spécialités pharmaceutiques #centrales d’achat #groupement d’achat #code des marchés publics #programme PHARE #procédure négociée et appel d’offres ouvert

Évolution des besoins en compétences d’une direction des achats

Ce schéma vous présente comment les compétences de la direction des achats lui permettant d’assurer ses missions sont appelées à évoluer à mesure que...

04 déc. 2020

#direction achat #compétence de la direction achat

Diagramme d’Ishikawa, prestations de ménage

Cet outil, qui donne un exemple d’application du diagramme d’Ishikawa sur des prestations de nettoyage, vous permettra de répondre à la question suivante :...

25 mars 2021

#définition du besoin #diagramme d’Ishikawa #prestations de ménage

Procéder à un achat mutualisé au sein de l’Union européenne

Si la mutualisation des achats à l’échelle nationale s’est développée dans la quasi-totalité des pays européens, force est de constater que l’achat...

30 mars 2021

#mutualisation #centrale d’achat #accord-cadre #Europe #externalisation #groupement de coopération territorial

Mesurer la satisfaction des clients internes de la fonction achat

La performance achat se mesure aussi par la satisfaction apportée aux utilisateurs par les achats.

Les achats sont une fonction support pour...

19 févr. 2014

#satisfaction des clients #client interne #client externe #utilisateur #enquête #performance achat

Construction d’un critère de choix d'achat durable pour des objets promotionnels

Ces questionnaires relatifs à la construction d’un critère d’achat durable recensent toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats...

20 févr. 2020

#éco-responsabilité #objet promotionnel #achat durable #critère

Exemple de matrice des intervenants du processus achat-approvisionnement

Cet outil vous présente un exemple de matrice croisant les catégories d’acteurs et les différentes étapes du processus achat-approvisionnement afin...

17 juin 2021

#approvisionnement #coût #processus achat