# ACI

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ACI » mises à disposition de la fonction publique.

ACI dans les ressources documentaires

ACI : Marchés publics

Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

L’insertion de clauses sociales dans les marchés publics permet de promouvoir l’emploi et le développement des compétences des personnes [...]

13 mars 2020  -  Gouvernance communale

#Insertion par l’activité économique #handicap

Élaborer une politique d’achat socialement responsable

La commande publique est un levier important. Elle représente environ 8 % du produit intérieur brut de la France (en 2016, selon le ministère [...]

12 mars 2020  -  Intégral Marchés publics

#insertion #clauses sociales

Autoriser les variantes

La variante est la possibilité laissée à l'initiative des entreprises de proposer une solution alternative à la solution de base définie par [...]

18 oct. 2019  -  Intégral Marchés publics

#Variantes #options

Les variations du prix

Il existe 2 mécanismes contractuels principaux de variation des prix d’un marché public liés à des raisons économiques : la révision et [...]

19 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#Prix actualisable #prix ferme

Insérer une clause sociale

La réglementation actuelle des marchés publics permet d’utiliser l’achat public pour participer à la lutte contre les exclusions en autorisant [...]

14 mars 2019  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#clause sociale #insertion

CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente

Le prix constitue naturellement un élément essentiel des marchés publics tant pour les pouvoirs adjudicateurs qui doivent faire le meilleur [...]

04 mars 2019  -  Intégral Marchés publics

#forme des prix #variation des prix

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ACI : Action sociale

Éliminer le plastique des modes d’accueil petite enfance

Aujourd’hui, la planète tout entière semble avoir pris conscience de la nocivité du plastique. Dans la nature, cette matière, souvent [...]

18 mai 2020  -  Intégral Action sociale

#plastiques #perturbateurs endocriniens

Mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics

Le Code de la commande publique permet aux collectivités locales et à leurs établissements publics de favoriser l’insertion des personnes en [...]

21 oct. 2019  -  Intégral Action sociale

#modalités exécution clauses d’insertion #clauses promotion de l’emploi

Travailler avec les ateliers et chantiers d'insertion (ACI)

Les ateliers et chantiers d’insertion (ACI) sont des dispositifs relevant de l’insertion par l’activité économique. Ils jouent un rôle de [...]

28 mai 2018  -  Intégral Action sociale

#ACI #chantier d'insertion

Élaborer des outils pour communiquer sur une action d’insertion

Peu rompus aux techniques de communication, les structures et acteurs de l’insertion peuvent rencontrer des difficultés pour communiquer [...]

08 déc. 2016  -  Intégral Action sociale

#communiquer #communication

Le jardin comme outil d’insertion

Apparue à la fin des années 1980, l’utilisation du jardin comme support à une démarche d’insertion s’est développée largement avec [...]

19 sept. 2016  -  Intégral Action sociale

#chômeurs #jardin

Travailler avec les associations intermédiaires (AI)

L’association intermédiaire (AI) est une structure d’insertion par l’activité économique (SIAE) conventionnée par l’État, à but non [...]

12 févr. 2015  -  Intégral Action sociale

#association intermédiaire #AI

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ACI : Culture & communication

Signature d’une charte « Bois, construction, environnement »

Le président du conseil régional doit prononcer un discours en l’honneur de la signature d’une charte « Bois, construction, [...]

07 nov. 2014  -  Intégral Culture et communication

#écologie #environnement

Signature d'un contrat urbain avec un aménageur privé

Pour urbaniser un territoire spécifique, les collectivités locales ont de plus en plus fréquemment recours à des conventions de partenariat [...]

15 janv. 2013  -  Intégral Culture et communication

#aménagement #urbanisme

Célébration de la Journée internationale des coopératives

À l’occasion de la Journée internationale des coopératives et en cette année 2012, décrétée Année internationale des coopératives par les [...]

09 mai 2012  -  Intégral Culture et communication

#coopérative #économie sociale et solidaire

Journée de l’Europe : inauguration d’une exposition sur les pères fondateurs

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’inauguration d’une exposition sur les pères fondateurs de l’Union européenne lors de la [...]

05 mars 2012  -  Intégral Culture et communication

#Europe #9 mai

Ouverture d’un forum urbain

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’ouverture d’un forum urbain qui représente un lieu et un moment particulier pour penser [...]

15 févr. 2012  -  Intégral Culture et communication

#forum urbain #ville

Lancement du premier « marché à l'envers »

Un maire doit prononcer un discours pour le lancement du premier « marché à l’envers » dans sa commune. C’est l’occasion de mettre [...]

10 mai 2011  -  Intégral Culture et communication

#objets recyclés #écologie

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ACI : Services à la population

Les métaux issus de la crémation

S’il est un sujet tabou dans le domaine de la crémation, c’est bien celui du devenir des prothèses portées par les défunts et qui, non [...]

17 juin 2019  -  Intégral Services à la population

#crémation #prothèses

Le bâton télescopique de défense

Le bâton télescopique de défense (BTD) , ou matraque télescopique, est un bâton repliable composé de 3 segments. Ses origines sont plus [...]

22 mai 2019  -  Intégral Services à la population

#bâton de protection télescopique #bâton télescopique de défense

Le monument funéraire

L’inhumation des dépouilles mortelles dans des fosses creusées et comblées n’a été que tardivement accompagnée de la dépose d’un monument [...]

11 nov. 2016  -  Intégral Services à la population

#cimetière #marbrerie

Comment définir et implanter les jeux de cour dans les écoles ?

Espace de récréation par excellence, la cour demeure le lieu du jeu pour les enfants. C'est l'endroit dans lequel ils vont exprimer leur [...]

09 mars 2012  -  Intégral Services à la population

#Cours de récréation #jeux

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ACI : Aménagement des Territoires

Créer une recyclerie

Les recycleries sont des lieux dédiés au réemploi, à la réutilisation et parfois à la réparation. Reprenant les biens d’équipement devenus [...]

24 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#recyclerie #Ressourcerie®

Travailler avec les ateliers et chantiers d'insertion (ACI)

Les ateliers et chantiers d’insertion (ACI) sont des dispositifs relevant de l’insertion par l’activité économique. Ils jouent un rôle de [...]

28 mai 2018  -  Intégral Action sociale

#ACI #chantier d'insertion

Lutter contre le bruit des établissements scolaires

La notion d’acoustique en milieu scolaire est fondamentale. Alors qu’une salle de classe doit être isolée des bruits extérieurs pour favoriser [...]

23 déc. 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#établissement scolaire #élèves

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ACI : Gouvernance Locale

Créer une recyclerie

Les recycleries sont des lieux dédiés au réemploi, à la réutilisation et parfois à la réparation. Reprenant les biens d’équipement devenus [...]

24 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#recyclerie #Ressourcerie®

Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

L’insertion de clauses sociales dans les marchés publics permet de promouvoir l’emploi et le développement des compétences des personnes [...]

13 mars 2020  -  Gouvernance communale

#Insertion par l’activité économique #handicap

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ACI : Ressources humaines

Utiliser des outils portatifs électromécaniques ou pneumatiques

Les outils portatifs sont de plus en plus nombreux dans les collectivités. Contrairement aux postes de travail à équipement fixe, il est [...]

21 nov. 2016  -  Intégral Ressources humaines

#outils portatifs #outils à main

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