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ACTIVITE ACCESSOIRE

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ACTIVITE ACCESSOIRE dans les ressources documentaires

Former les opérateurs exposés aux risques liés à l’activité physique

Au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, nombreux sont les agents dont les fonctions impliquent des tâches dont la...

24 nov. 2014

#risques physiques #port de charges #prévention des risques liés à l’activité physique #Prap #manutention manuelle #troubles musculo-squelettiques #maladie professionnelle #geste #posture

La procédure d’autorisation d’une activité d’intérêt général

L’activité d’intérêt général des praticiens hospitaliers à plein-temps a été instaurée par l’article 11 du décret n° 82-1149 du 29 décembre...

02 mars 2012

#praticien hospitalier à plein-temps #activité d’intérêt général #convention #autorisation

Comment conclure et contrôler le suivi d’un contrat d’activité libérale [...]

« Dès lors que l’intérêt du service public hospitalier n’y fait pas obstacle, les praticiens statutaires exerçant à temps plein sont autorisés...

17 déc. 2019

#contrat #activité libérale #praticien #cumul d’activités

Tableau de financement d’une activité en évolution sur la période

Ce tableau permet de présenter l’évolution des financements d’une activité sur la durée du mandat. Les données de base sont issues de la comptabilité...

20 févr. 2020

#budget #financement #mandat #prospective

Courrier d’accord de disponibilité pour activité privée après avis de la [...]

Par ce courrier, l’hôpital informe l’agent souhaitant exercer une activité privée qu’il lui accorde une disponibilité dans ce cadre et sur la...

29 juin 2021

#disponibilité #activité privée #activité libérale #création d’entreprise #reprise d’entreprise #avis favorable #Commission de déontologie #courrier

Demande d’autorisation de cumul d’activités accessoires : consultations et [...]

Sont applicables l’article 25 du Titre Ier du Statut général des fonctionnaires et les articles 1er à 10 du décret du 2 mai...

20 févr. 2020

#praticien #médecin #cumuls d’activités #consultations et expertises #demande d’autorisation

Grille d’évaluation des résidents aux activités

Le but de cette grille est de repérer les personnes qui refusent ou qui ne sont pas aptes à participer à des activités générales se déroulant en salle...

05 janv. 2021

#vérification #activités #évaluation #public

Le cumul d’activités des praticiens hospitaliers temps plein

Selon la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, les fonctionnaires et agents non titulaires de droit public consacrent l’intégralité de leurs fonctions...

19 févr. 2020

#cumul d’activités #praticiens hospitaliers

Proposer des activités accessibles aux visiteurs handicapés dans les [...]

Vous souhaitez permettre aux personnes handicapées de participer aux activités culturelles et éducatives organisées au sein de votre...

26 juin 2013

#handicap #accessibilité publics handicapés #publics handicapés #visiteurs handicapés #handicap moteur #handicap mental #handicap visuel #handicap auditif #musée handicap #monument handicap #exposition handicap #collections permanentes handicap #collections temporaires handicap #médiation culturelle handicap #activité pédagogique #visite handicap #atelier handicap

Exercer une activité accessoire

Tous les agents publics (titulaires ou non titulaires) peuvent être autorisés à exercer une activité dite « accessoire » de leur activité...

16 janv. 2014

#activité accessoire #cumul d’activités

Comprendre et mobiliser la prime d’activité

La loi n° 2015-994 du 17 aout 2015, dite « loi Rebsamen », a prévu la mise en place, selon ses articles 57 et suivants, de la prime...

28 avr. 2016

#activité #emploi #salaire #RSA #travail #mi-temps #intérim #prime #coup de pouce #prestation #CAF

Proposer des activités accessibles aux personnes handicapées dans des [...]

Vous souhaitez permettre aux personnes handicapées de participer aux activités culturelles et éducatives organisées au sein de votre...

09 mars 2011

#handicap #accessibilité publics handicapés #publics handicapés #spectateurs handicapés #handicap moteur #handicap mental #handicap visuel #handicap auditif #théâtre handicap #danse handicap #salle concert handicap #opéra handicap #auditorium handicap #festival handicap #médiation culturelle handicap #activité culturelle handicap #pratique artistique handicap #ateliers publics handicapés

La prolongation d’activité des personnels médicaux hospitaliers

La limite d’âge des personnels médicaux est fixée par le Code de la santé publique. Ainsi, pour les praticiens hospitaliers à plein-temps, l’article...

12 déc. 2016

#praticien hospitalier #retraite #limite d’âge #prolongation d’activité #CNG #directeur de l’EPS

Questionnaire de satisfaction pour les lecteurs du rapport d’activité

Ce questionnaire doit être diffusé avec le rapport d’activité, et les lecteurs doivent être relancés 15 jours après l’envoi du document afin qu’ils...

20 févr. 2020

#partenariat #évaluation #qualité #participation #transparence

Comment affecter un praticien hospitalier dans un pôle d’activité ?

Lorsqu’il est pourvu à une vacance de poste par candidature externe, dès réception de l’arrêté de nomination établi par le Centre national de...

24 juil. 2012

#affectation #pôle d’activités #praticien hospitalier #directeur #avis du chef de pôle d’activités #proposition du président de la commission médicale d’établissement #établissement public de santé #loi HPST

Fiche d’activité : l’atelier activité manuelle

Cette fiche d’activité manuelle a été réalisée dans le cadre du projet jardin thérapeutique. Elle montre comment des activités connexes peuvent trouver...

05 janv. 2021

#atelier #activité manuelle #jardin #bricolage

Diversifier les animations : proposer des activités à la carte

Envie de se renouveler ? Toujours la même organisation qui devient ronronnante ? Désir de créativité, d’innovation ?...

19 janv. 2012

#activités à la carte #choix des activités

Lettre-type de saisine du chef de pôle d’activités en vue de l’affectation [...]

Modèle de lettre de saisine du chef de pôle d’activités en vue de recueillir sa proposition sur l’affectation d’un PH nommé sur un poste.

20 févr. 2020

#affectation #pôle d’activité #praticien hospitalier #proposition du chef de pôle d’activités