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Affection chronique du rachis lombaire dans les ressources documentaires

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Affection longue durée (ALD)

Mis en place dès la création de la Sécurité sociale, le dispositif des affections de longue durée (ALD) doit permettre la prise en charge des patients ayant une maladie chronique…

12/12/2012

#Patient #Maladie
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L’affectation du résultat

Cette procédure, instituée par l’instruction M14, donne une « image plus comptable » du résultat et de son affectation, plus proche des techniques de la sphère privée, et déjà en…

06/04/2021

#Compte administratif #Stratégie financière
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Gérer l’affectif au travail

L’affectif se définit comme l’ensemble des affects, des émotions, des réactions psychiques d’un individu face au monde extérieur ; c’est une illusion de penser que ces affects restent au seuil du…

21/06/2012

#Management #Santé et sécurité au travail
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L'affectation dans la fonction publique

Tout fonctionnaire est appelé à exercer différentes fonctions dans le respect de son grade.L’employeur territorial est, quant à lui, tenu d’affecter les fonctionnaires qu’il emploie dans des emplois correspondant à…

08/05/2023

#Management #Recrutement
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L’affectation du résultat des établissements médico-sociaux

La loi d’accompagnement de la société au vieillissement de 2015 a mis en place l’obligation pour les établissements médico-sociaux, et notamment les Ehpad, de signer un contrat pluriannuel d’objectifs et…

18/04/2022

#Processus budgétaire #Protocole (méthode)
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Comment et pourquoi mettre un praticien en position de recherche…

La recherche d’affectation est une nouvelle position statutaire réglementée par le statut des praticiens hospitaliers du 5 octobre 2006 modifié. Elle est définie actuellement par les articles R. 6152-50-1 et R. 6152-236-1 du…

01/03/2022

#Position statutaire #Praticien hospitalier
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Comment modifier l'affectation et la fonction d'un agent de la…

Le changement d’affectation ou de missions peut intervenir à la demande de l’agent ou à l’initiative exclusive de l’employeur. L’autorité territoriale dispose en la matière d’un pouvoir discrétionnaire.Si répondre favorablement…

14/12/2019

#Mobilité (agent) #Management
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Les manutentions manuelles de charges

La manutention manuelle concerne toute opération de transport ou de soutien d’une charge dont le levage, la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement exigent l’effort physique…

18/03/2013

#Risque professionnel #Troubles musculo-squelettiques
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Promouvoir l’accès aux EAJE pour l’enfant en situation de handicap…

Permettre l’accueil de tous les enfants et de toutes les familles est une mission des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE). En ce qui concerne les enfants en situation de…

19/05/2022

#Politique d'insertion #Enfant
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Affectation à un service doté ou non de la personnalité…

De la même façon que la mise à disposition de bien, l’affectation est une procédure qui transfère l’usage d’un ou plusieurs biens à titre gratuit avec les droits et obligations…

02/12/2020

#Transfert de bien #Inventaire
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Affecter des véhicules aux élus

Les élus se déplacent assez régulièrement, c’est pourquoi il est nécessaire de leur fournir des véhicules. Mais comment leur affecter des véhicules et sur quels fondements ? Cette nécessité pratique entre…

29/09/2020

#Véhicule #Élu
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Le changement d’affectation suite à une inaptitude d’un agent

Lorsqu’un agent, à la suite d’une maladie, d’un accident ou d’une maladie professionnelle, se trouve dans l’incapacité physique d’assurer ses missions, la collectivité a l’obligation de chercher des solutions afin…

16/06/2022

#Inaptitude #Organisation des services
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Comment affecter un praticien hospitalier dans un pôle d’activité ?

Lorsqu’il est pourvu à une vacance de poste par candidature externe, dès réception de l’arrêté de nomination établi par le Centre national de gestion, ou interne, après recueil de la…

23/07/2012

#Recrutement #Praticien hospitalier
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Médicament et affections de longue durée (ALD)

Les affections de longue durée (ALD) sont des affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse. Il existe une liste de 30 ALD complétée par le cadre des ALD…

21/01/2014

#Médicament #Maladie
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En quoi consiste la position de recherche d’affectation ?

Depuis 2007, la position de recherche d’affectation a été instituée pour certaines catégories de fonctionnaires hospitaliers.Conformément à l’article L. 544-20 du Code général de la fonction publique (CGFP) :« Les personnels hospitaliers de…

27/02/2022

#Position statutaire