Affermissement

Affermissement dans les ressources documentaires

Modèle de décision d’affermissement à utiliser pour affermir une tranche…

Ce document rappelle toutes les informations utiles sur le marché pour l’affermissement de ses tranches optionnelles.

18/06/2019

#Définition des besoins #Marché à tranches

Affermir une tranche optionnelle dans le cadre d’un marché à…

Vous rencontrez des difficultés financières, techniques ou économiques rendant incertaine la réalisation future de votre besoin. Le marché à tranches répond à cette incertitude : il ne vous engage que sur…

13/03/2019

#Indemnisation #Marché à tranches

Modèle de décision d’affermissement d’une tranche optionnelle sous la forme…

Cet outil regroupe les différentes informations nécessaires à la rédaction d’une décision d’affermissement (identification de l’opération, du pouvoir adjudicateur et du titulaire du marché ; ordre de service précisant le montant…

13/03/2019

#Indemnisation #Marché à tranches

Modèle de clause Tranches optionnelles et modalités d’affermissement (cahier des…

Cet outil propose un modèle de clause relative aux tranches optionnelles et aux modalités d’affermissement, à compléter, que vous pouvez intégrer dans votre cahier des charges. Dans cette clause seront…

03/12/2021

picto institutions-et-administration-territoriale

Mettre en œuvre un marché à tranches conditionnelles

17/06/2019

#Marché à tranches

Modèle de clauses portant sur l’affermissement d’une tranche optionnelle à…

Cet outil regroupe des clauses à compléter pour décrire avec précision votre marché à tranches (nombre de tranches, durée totale du marché, délai d’exécution de chacune des tranches).

17/06/2019

#Indemnisation #Marché à tranches

Intégrer une clause d’attente dans son marché à tranches pour…

Intégrée dans un marché à tranches, la clause d’attente constitue un vecteur d’efficience face aux contraintes rencontrées dans l’exécution de votre marché. Cette clause vous permet en effet de différer…

13/03/2019

#Indemnisation #Marché à tranches

Une offre pour chaque métier