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AGENCE SANITAIRE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « AGENCE SANITAIRE » mises à disposition de la fonction publique.

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AGENCE SANITAIRE dans les ressources documentaires

Trame de convention de mise à disposition de personnel hospitalier

Cette trame de convention de mise à disposition permet de contractualiser rapidement avec un établissement sanitaire privé pour permettre à ses salariés...

05 avr. 2022

#crise sanitaire #mise à disposition #convention #salarié privé

Instruction d'une plainte au titre du règlement sanitaire départemental (RSD)

Ce document permet de mieux comprendre et de suivre les étapes de l’instruction d’une plainte au titre du règlement sanitaire départemental, notamment...

20 févr. 2020

#règlement sanitaire départemental #RSD #insalubrité #procédure instruction plainte au titre du règlement sanitaire départemental

Processus organisationnel de la coordination SPS en période d’épidémie de [...]

Cet outil vous aidera à savoir comment réorganiser vos opérations de BTP en cas de crise sanitaire.

30 mai 2022

#Risque sanitaire #coordinateur SPS #PDF #Covid-19 #BT

Bulletins de salaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, [...]

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux :

    ...

13 mai 2022

#directeur #rémunération #salaire #paie

Qu’est-ce que la démocratie sanitaire ?

Les agences régionales de santé (ARS) définissent la démocratie sanitaire comme étant le fait d’associer l’ensemble des acteurs du système de...

18 mai 2018

#démocratie sanitaire #droits individuels #droits collectifs #représentation des usagers

Les fiches sanitaires

Avant toute inscription pour un séjour de vacances ou pour un accueil de loisirs, chaque famille doit remplir une fiche sanitaire. Il existe un formulaire...

20 févr. 2020

#fiche sanitaire #suivi sanitaire

Les sources de la démocratie sanitaire

La notion de démocratie sanitaire a vu le jour en France avec l’essor des associations de malades. Si, initialement, ces associations allaient plutôt...

03 juil. 2018

#droits des patients #démocratie sanitaire #sources juridiques #hiérarchie des normes

Modèle de contrat de collaboration agence de publicité / annonceur

23 juil. 2020

#collaboration agence annonceur #contrat agence annonceur

Grille de suivi des mesures mises en place – crise sanitaire

Ce document est un outil synthétique indiquant les mesures décidées lors des réunions des cellules de crise de l’établissement.

Il est conseillé...

05 janv. 2021

#grille de suivi #mesures mises en place #crise sanitaire Covid-19

Résumé des exigences sanitaires des labels environnementaux

Ce tableau relatif aux exigences sanitaires des labels environnementaux vous donne un bref aperçu de l’ensemble de ces labels et des contraintes qui...

20 févr. 2020

#achat durable #jeux #jouet #qualité sanitaire #label environnemental

La Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux

La Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux est en charge de la matériovigilance au niveau national. Elle siège auprès de...

16 mars 2013

#dispositif médical #matériovigilance #Commission de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux #ANSM

L’agence Santé publique France

L’Agence française de santé publique, créée en 2016, regroupe l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (Inpes), l’Institut de...

19 déc. 2016

#santé #publique #agence #sanitaire #population

Cadre de mémoire technique sur la qualité sanitaire

Ce questionnaire, relatif à l’évaluation des critères sanitaires des offres, recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...

20 févr. 2020

#éco-responsabilité #jouet #jeux #qualité sanitaire #PVC #phtalates #textile

Support d’évaluation 2020 édité par le CNG pour les directeurs d’hôpital [...]

Il s’agit ici du support officiel d’évaluation édité par le CNG. Il est le seul valablement produit dans le cadre de l’évaluation des directeurs...

25 mars 2022

#CNG #directeur d’hôpital #directeur d’établissement sanitaire #social et médico-social #dossier d’évaluation #évaluation #entretien

L’état d’urgence sanitaire

La loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 instaure un nouveau dispositif d’état d’urgence sanitaire, institué à côté de l’état d’urgence de...

01 avr. 2020

#état d’urgence #état d’urgence sanitaire #crise sanitaire #covid-19

Le fonctionnement des agences régionales de santé (ARS)

Les agences régionales de santé (ARS) ont été créées dans un objectif de modernisation des politiques publiques en matière de santé.

Depuis 2010,...

24 avr. 2017

#ARS #PRS #SRS #FIR #parcours #Priac #SROMS

La démocratie sanitaire et la commission spécialisée pour la prise en [...]

La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires (dite « loi...

08 févr. 2022

#démocratie sanitaire #commission #CSPAMS #CRSA #CTS

Crise sanitaire majeure du Covid-19 de 2020 - Exemple de lettre aux personnels

Dans le cas d’une crise grave, comme celle du coronavirus, si ce sont « les autorités » qui définissent la politique à mettre en place, sur...

15 oct. 2020

#crise sanitaire #Covid-19 #personnels #continuité pédagogique