AGENCE SANITAIRE

AGENCE SANITAIRE : ressources documentaires

AGENCE SANITAIRE : Finances et comptabilité

• 16 févr. 2019 - ref : 0323

  La cotisation foncière des entreprises (CFE)

  du secteur sanitaire et social 1 : cliniques et établissements hospitaliers. 2 : centres...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle

• 26 avr. 2017 - ref : 10734

  Le mandat de payer ou d’encaisser

  des dépenses relatives : aux bourses d’action sanitaire et sociale ; aux aides...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie

• 9 sept. 2016 - ref : 7568

  Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)

  à travers une nouvelle géographie prioritaire urbaine », T. Seydou, Revue de droit sanitaire...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 31 mars 2014 - ref : 0316

  Évaluer la valeur locative des locaux commerciaux et établissements industriels

  -boutiques, réserves, débarras et autres dépendances à usage commercial, dégagements, sanitaires… 0,33 Ce taux... , réserves, débarras, dégagements, sanitaires… 0,5 Sous-sols aménagés (plafonds, cloisons,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  locaux commerciaux, établissements industriels, méthode comptable, méthode particulière, valeur locative, tarif d’évaluation

AGENCE SANITAIRE : Action sociale et solidaire

• 24 avr. 2017 - ref : 10729

  Le fonctionnement des agences régionales de santé (ARS)

  sanitaire ainsi que le suivi des événements sanitaires afin de prévenir, anticiper et mettre en place... Le champ sanitaire Les ARS financent, contrôlent, évaluent les établissements de santé publics... de l’offre...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  ARS, PRS, SRS, FIR, parcours, Priac

• 15 mai 2014 - ref : 6690

  Intégrer les risques environnementaux et sanitaires

  risques sanitaires... et des sanitaires du personnel. Les services compétents pour l’application et le contrôle de l’ensemble... et le fonctionnement des cuisines, biberonneries et sanitaires du personnel...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  hygiène alimentaire, cuisine, office, risques sanitaires

• 4 févr. 2013 - ref : 5560

  Rôle et organisation de l’Anap

  en développant des méthodes et des outils opérationnels. Si dans le secteur sanitaire cela se déploie... comme les tableaux de bord, mais aussi pour éviter les ruptures de parcours entre le secteur sanitaire et le secteur......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  performance, leviers d’action, missions de l’Anap, Anap

• 6 sept. 2016 - ref : 5564

  Rôle et organisation des ARS

  d’établir une réelle autorité administrative en matière sanitaire qui devrait constituer un des nouveaux... remis entre les mains du conseil de surveillance. Le personnel Le personnel de l’agence comprend... des...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  conseil de surveillance, conférence régionale de santé, conférence de territoire, loi HPST, offre de santé

• 6 mai 2014 - ref : 6683

  Concevoir l’espace du personnel et des services

  il faut théoriquement prévoir un sanitaire hommes et un sanitaire femmes (prévoir au moins 4,5 m²... et de la lingerie relève de la réglementation sanitaire [ cf.  '>Intégrer les autres règles...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  aménagement, espace, programme, fonctionnel, locaux du personnel, locaux techniques

• 29 mars 2014 - ref : 5544

  S’appuyer sur la loi HPST

  et sociales (DRASS) ; l’agence régionale de l’hospitalisation (ARH) ; l’union régionale... et services du secteur sanitaire et du secteur médico-social. Elles ont une mission globale... des établissements...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  ARS, planification régionale, autorisation, évaluation, loi HPST

• 27 mars 2015 - ref : 8274

  Les outils réglementaires de la direction

  être présente dans le dossier de l’enfant. À quoi correspond le plan de maîtrise sanitaire (PMS) ? Le plan... de maîtrise sanitaire a pour but de décrire les mesures mises en place pour assurer la sécurité sanitaire......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  registre, personnel, accident, sécurité, traitement, suivi

• 29 avr. 2015 - ref : 7764

  S’impliquer dans l’accompagnement à la santé des publics les plus précaires ou les plus isolés

  Comment lutter contre les inégalités sociales de santé ? En France, la situation sanitaire... ont beaucoup de choses à dire. Prenez attache avec le correspondant de votre agence régionale de santé. Faites...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  santé, non-recours, soin, mortalité évitable, CMU, bilan de santé

• 6 sept. 2016 - ref : 4181

  Intégrer et animer un réseau de santé gérontologique

  et des organisations à vocation sanitaire ou sociale, ainsi qu'avec des représentants des usagers. »... privilégié de la coopération sanitaire et médico-sociale, doit permettre de promouvoir un décloisonnement... il...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  réseaux de santé, coopération, partenariat, mutualisation

AGENCE SANITAIRE : Marchés publics

• 29 juil. 2016 - ref : 2348

  Intégrer dans un marché public de vêtement de dessus des enjeux sanitaires

  pour déterminer la qualité sanitaire des vêtements achetés par la collectivité et évaluer ainsi les marchés... de qualité sanitaire » Rédaction de spécifications techniques Conformément à l'article 7 du décret...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, textile, vêtements de dessus, écolabel, qualité sanitaire

• 25 sept. 2012 - ref : 4917

  Les cibles HQE relatives à la santé

  La qualité sanitaire des espaces : cible HQE n° 12 La qualité sanitaire des espaces comprend... et des utilisateurs ; privilégier la qualité sanitaire des espaces qui est étroitement liée aux...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, aspects techniques de la HQE, cibles HQE, cibles de santé, conditions sanitaires

• 19 oct. 2016 - ref : 10158

  Article 71 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  ainsi que des établissements publics de santé et des structures de coopération sanitaire dotées de la personnalité morale... et les établissements publics de santé et des structures de coopération sanitaire dotées de...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché de partenariat, acheteur, administration publique centrale

• 8 janv. 2019 - ref : 11518

  Article L. 2211-1 du Code de la commande publique

  et des structures de coopération sanitaire dotées de la personnalité morale publique. L’article L. 2211-1... et des structures de coopération sanitaire dotées de la personnalité morale publique ne peuvent conclure...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Marché de partenariat, acheteur, acheteur non autorisé

• 22 nov. 2016 - ref : 10053

  Article 146 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  4° Pour les établissements publics de santé et les structures de coopération sanitaire dotées... centrales et les établissements publics de santé et des structures de coopération sanitaire dotées... décisionnels ;...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché de partenariat, acheteur non autorisé à recourir au marché de partenariat, ministre de tutelle

• 8 févr. 2019 - ref : 12388

  Article R. 2212-11 du Code de la commande publique

  publiques centrales et les établissements publics de santé et des structures de coopération sanitaire dotées... décisionnels ; pour les établissements publics de santé et les structures de coopération sanitaire...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché de partenariat, évaluation du mode de réalisation du projet, étude de soutenabilité budgétaire, ministre de tutelle, acheteurs non autorisés

• 6 juil. 2016 - ref : 4907

  Les labels dans la réglementation thermique 2005 pour les bâtiments existants

  de chauffage, de refroidissement, d’eau chaude sanitaire et de ventilation, est inférieure ou égale à une valeur... de chauffage, de refroidissement, d’eau chaude sanitaire et de ventilation, est inférieure ou égale à...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Réglementation thermique, énergie, bilan énergétique, bâtiment existant, Grenelle environnement

• 27 juin 2017 - ref : 2165

  Intégrer à un marché public de biberons et tétines pour bébé des enjeux de développement durable

  Les référentiels de la qualité écologique et sanitaire Il n’existe pas pour la catégorie des biberons et tétines... de label officiel garantissant une qualité environnementale ou sanitaire des produits mais il convient......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, biberons, tétines, crèche, bisphénol A, phtalates

• 27 mars 2018 - ref : 4593

  Acquisition de peintures et de vernis éco-responsables pour intérieur

  à un enjeu sanitaire de plus en plus important qu’est la lutte contre les pollutions à l’intérieur des lieux... instituant une agence européenne des produits chimiques Code de l'environnement , article L. 521-6...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, peinture, vernis, écolabels, COV

AGENCE SANITAIRE : Établissements de santé

• 18 oct. 2017 - ref : 10921

  Veille sanitaire

  Surveillance et vigilances sanitaires La surveillance sanitaire de façon générale... de façon à l’anticiper, déclencher une alerte et une action précoce. La vigilance sanitaire est un système... règlementaire de...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  Veille sanitaire, signalements, vigilance, sanitaire.

• 18 mai 2018 - ref : 9410

  Qu’est-ce que la démocratie sanitaire ?

  impose la représentation des usagers dans les organes de gouvernance de toute agence sanitaire nationale.... La démocratie sanitaire : créatrice de droits pour les usagers La démocratie sanitaire...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits individuels, droits collectifs, représentation des usagers

• 16 mars 2013 - ref : 5454

  La Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux

  et de proposer au directeur général de l’agence tous travaux et enquêtes qu’elle estime utiles au maintien... de la sécurité sanitaire des dispositifs médicaux. Composition de la commission La commission comprend :......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  dispositif médical, matériovigilance, Commission de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, ANSM

• 12 févr. 2014 - ref : 6888

  La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire

  française de sécurité sanitaire des produits de santé (ANSM). « Il ne peut y avoir de contact direct... des établissements et services médico-sociaux et de veiller à l’articulation au niveau régional de l’offre sanitaire......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  loi HPST, qualité, soins, sécurité sanitaire, gouvernance des établissements publics de santé, iatrogénie

• 14 févr. 2014 - ref : 6895

  L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

  et pluraliste, et contribue essentiellement à assurer la sécurité sanitaire humaine dans les domaines... et en cas de danger grave elle recommande à ces autorités les mesures de police sanitaire nécessaires.... et des...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  ANSES, missions, environnement, alimentation, sécurité, travail

• 28 mars 2013 - ref : 5218

  Les apports de la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire

  Renforcement de la sécurité sanitaire Différents axes sécuritaires touchant non seulement... relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé. Le dispositif... de sécurité...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  renforcement de la sécurité sanitaire, transparence, liens d’intérêts, gouvernance, sécurité du médicament

• 12 févr. 2014 - ref : 6892

  L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

  , en Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS). Cette transformation... est la deuxième étape de la restructuration de l’administration sanitaire française, engagée en 1993. Cette dernière......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  ANSM, missions, vigilances sanitaires, sécurité, médicament

• 12 févr. 2014 - ref : 6965

  Prévention des crises sanitaires

  Évolution institutionnelle et logique de la veille sanitaire Au plan institutionnel, la ... loi du 21 juillet 2009  a modifié le cadre administratif de gestion de la veille sanitaire... de « contribution à la gestion des situations de '>...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  prévention, crises sanitaires, Institut de veille sanitaire, signaux, sécurité, veille sanitaire

• 14 févr. 2014 - ref : 7171

  Gestion des crises sanitaires

  la réserve sanitaire qui doit constituer une réserve sanitaire opérationnelle et qui forme, mobilise... et affecte des réservistes sanitaires. Réserve sanitaire Première mission de l’EPRUS , la...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  gestion, crises sanitaires, EPRUS, réserve sanitaire, DUS, HFDS

AGENCE SANITAIRE : Ressources humaines

• 2 févr. 2012 - ref : 3456

  Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)

  directeur général de l’agence régionale de santé coordonne l’évolution du système hospitalier, notamment... de territoire, de créer un groupement de coopération sanitaire ou un groupement d’intérêt public ;... de...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM

• 2 mars 2012 - ref : 3579

  La procédure d’autorisation d’une activité d’intérêt général

  sanitaire des produits de santé ARH  : agence régionale d’hospitalisation CEA  :... par les autorités sanitaires : Institut de veille sanitaire (IVS), Agence française de sécurité...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier à plein-temps, activité d’intérêt général, convention, autorisation

• 18 janv. 2012 - ref : 3525

  La demande de publication des postes vacants de praticien hospitalier et le dépôt des candidatures

  transmet les listes de postes qu’il souhaite publier au directeur général de l’agence régionale de santé.... public de santé au directeur général de l’agence régionale de santé. Ils doivent répondre aux objectifs... ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  publication de poste, praticien hospitalier, centre national de gestion, tour de recrutement, établissement public de santé, loi HPST

• 18 juil. 2014 - ref : 4516

  La participation des personnels non médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire

  avec lesquels la direction de l’établissement a établi une convention. L’agence régionale de santé transmet chaque année... de la réserve sanitaire organisée en application de la loi n° 2007-294 du 5 mars...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  coopération internationale, convention, autorisation, personnel non médical, actions humanitaires, mission temporaire

• 25 sept. 2014 - ref : 6297

  Comment réaliser la mise à disposition d’un praticien ?

  en décembre 2015) ; un groupement de coopération sanitaire (GCS) de moyens dont est membre... et au directeur général de l’agence régionale de santé. Le praticien mis à disposition est soumis aux règles...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut des praticiens hospitaliers à plein-temps et à temps partiel, convention de mise à disposition, centre national de gestion, CNG, avis du chef de pôle, avis du président de la CME

• 12 juin 2018 - ref : 11034

  Quelles sont les procédures disciplinaires applicables à des internes ?

  de sa décision. L’avis est également notifié : au directeur général de l’agence régionale... et au vu de l’avis émis par le conseil de discipline de la région sanitaire dans le ressort...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  internes en médecine, internes en odontologie, internes en pharmacie, fautes, sanctions, procédure

• 27 avr. 2016 - ref : 4327

  La gouvernance des établissements publics de santé : la commission médicale d’établissement (CME)

  du directoire de chaque établissement et non plus par le directeur général de l’agence régionale de santé... et non plus par le directeur général de l’agence régionale de santé après avis des organisations représentatives...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  ARS, président de CME, vice-président du directoire, CME

• 17 avr. 2012 - ref : 3554

  Comment faciliter la mobilité des agents entre plusieurs établissements ?

  de l’agence régionale de santé, cohérentes avec le schéma régional d’organisation sanitaire et donnant lieu,... d’intérêt économique ou des groupements de coopération sanitaire ou constituer entre eux...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  mobilité, suppressions d’emploi, mise à disposition, changement d’établissement, coopération

• 27 avr. 2016 - ref : 3618

  Reconnaître le statut du président de la CME

  avec le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens conclu par l’établissement avec l’agence régionale de santé... avec le schéma régional d’organisation sanitaire et le contenu de l’offre de soins ; « 2°...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  CME, président, élections, attributions, indemnisation, formation

AGENCE SANITAIRE : Administration locale

• 9 févr. 2012 - ref : 3390

  Assurer la fonction de référent sanitaire d’un ALSH

  délégation territoriale de l’agence régionale de la santé ; services de météo. Le volet sanitaire... de du référent sanitaire est de recenser tous les PAI et d’en faire une synthèse pour l’équipe...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  référent sanitaire, assistant sanitaire, PSC1, AFPS, registre d’infirmerie, fiche sanitaire

• 13 févr. 2014 - ref : 6797

  Les principaux organismes intervenant dans le domaine environnemental aux niveaux européen, national et régional

  Pour y parvenir, l’agence doit fournir à l’Union et aux États membres des informations objectives, fiables... de l’environnement. L’agence remplit les fonctions suivantes : enregistrer, collecter, analyser......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  Ademe, Commissariat général au développement durable, Agence européenne pour l’environnement, conservatoire régional d’espaces naturels

• 11 févr. 2017 - ref : 7211

  Un projet régional contre les nuisances sonores autour des collégiens

  et l’agence régionale de santé PACA étaient présents. Au regard de l’évaluation régionale, des mises... dite « loi Grenelle 1 » Bibliographie Agence française de sécurité sanitaire... Observatoire...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  adolescents, collégiens, nuisances sonores, bruit, éducation, santé environnementale

• 8 oct. 2015 - ref : 4447

  Organiser une action contre le saturnisme (retour d’expérience de la ville de La Ciotat)

  l’Institut de veille sanitaire dénombre 4 400 enfants, âgés de 1 à 6 ans soit pratiquement 20... et équipes éducatives coconstruisent autour d’un problème sanitaire attaché au territoire. À propos......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  saturnisme, santé, prévention, projet, sensibilisation, coordonnateur

• 23 févr. 2012 - ref : 3362

  Organiser un pique-nique en toute sécurité

  de l’Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) www.afsset.fr : site de l’Agence nationale de sécurité... sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, établissement public à caractère... du...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  pique-nique, conservation des aliments, prolifération bactérienne, température des aliments, hygiène, sonde thermique

• 8 févr. 2014 - ref : 7223

  Lutter contre le gaspillage alimentaire en restauration collective

  Programme  –, agence publique britannique chargée de la prévention des déchets) : gaspillage... dont la DLC/DLUO est dépassée ? La DLC (date limite de consommation) concerne la qualité sanitaire......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  gaspillage alimentaire, restauration collective, bio-déchets, pacte anti-gaspillage

• 9 févr. 2012 - ref : 3393

  Réagir à une toxi-infection alimentaire collective

  de confirmation de TIAC, la délégation territoriale de l’agence régionale de santé (ARS) est avertie sans délais.... inspecteur de santé publique de la délégation territoriale de l’agence régionale de santé (ARS) et remplit......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  TIAC, salmonelle, staphylocoque, échantillon témoin, délégation territoriale de l’ARS

• 17 juin 2014 - ref : 1333

  Autoriser la crémation à la demande de la famille ou d’un proche

  d’une agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail,...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès, crémation, incinération, cendres, inhumation, enterrement

• 7 août 2014 - ref : 7681

  La prise en charge des animaux errants

  au nom de la commune ou de ladite association. La gestion, le suivi sanitaire et les conditions... de l’Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail... D’autre...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  arrêté du maire, état de divagation, lieu de dépôt, fourrière, chien, chat