AIDE A DOMICILE

AIDE A DOMICILE : ressources documentaires

AIDE A DOMICILE : Finances et comptabilité

• 24 mai 2014 - ref : 6448

  Les budgets annexes

  depuis le décret n o  2003-1010 du 22 octobre 2003 , les services d’aide à domicile (dont les services... selon que les établissements sont ou non habilités à gérer l’aide sociale. Le décret...

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• 20 déc. 2018 - ref : 5142

  Les modes d’encaissement des recettes

  Les régisseurs de recettes peuvent encaisser des paiements à l’aide des moyens d’encaissement ci-dessus... fixé par décret, tenant compte du lieu du domicile fiscal du débiteur... lorsque le débiteur a son domicile...

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  Encaissement, recettes, régisseur, responsabilité, personnelle, pécuniaire

• 6 oct. 2011 - ref : 0365

  Connaître les principes de fixation des tarifs

  du service est donc un préalable indispensable pour une aide à la décision de la mise en place, ou non,... Pour les SPIC, là encore, il ne peut y avoir en principe de différenciation tarifaire selon le domicile en...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation

• 24 oct. 2014 - ref : 0346

  Le versement destiné aux transports en commun

  à domicile comptent pour une unité ; les salariés en CDD, les salariés intermittents, les salariés... dans la délibération institutive ; l’aide au poste versée par l’État pour le financement de la rémunération...

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  déplacements, salariés, transports, urbain, versement

• 23 févr. 2018 - ref : 7924

  Les zones de revitalisation rurale (ZRR)

  travaillant à domicile , à partir du moment où ils exercent leur activité professionnelle dans la ZRR ( Cass.... avec celui d’une aide de l’État à l’emploi ou d’une autre exonération totale ou partielle de cotisations...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, développement des territoires ruraux

• 18 juin 2019 - ref : 6450

  Les particularités budgétaires et comptables des CCAS-CIAS

  handicapés ou inadaptés ; les établissements d’aide par le travail ; les maisons d’enfants... les opérations d’aide sociale de la collectivité. N’oubliez pas de faire délibérer le conseil municipal...

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  CCAS, CIAS, budgets annexes, annexes budgétaires

AIDE A DOMICILE : Santé et sécurité au travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Si les sorties sont autorisées, l'intéressé doit rester présent à son domicile de 9 h à 11 h et de 14 h à 16 h... de dix jours, à l'aide d'un formulaire annexé à la notification, s'ils demandent l'envoi, soit à eux-mêmes,...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Si les sorties sont autorisées, l'intéressé doit rester présent à son domicile de 9 h à 11 h et de 14 h à 16 h... de dix jours, à l'aide d'un formulaire annexé à la notification, s'ils demandent l'envoi, soit à eux-mêmes,...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail

  celui du domicile privé. Les conditions de travail des salariés de l'employeur particulier, des salariés travaillant... à domicile et des télétravailleurs restent des sanctuaires fermés au médecin du travail.... de maintien...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  en deux-roues entre son domicile et le centre de santé au travail à la demande de celui-ci).... difficile est explicite dans son étude de poste. La salariée concernée participe en tant qu'aide...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  en deux-roues entre son domicile et le centre de santé au travail à la demande de celui-ci).... difficile est explicite dans son étude de poste. La salariée concernée participe en tant qu'aide...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  d'une centrifugeuse, d'une étuve et d'un congélateur. La filtration de l'air doit être effectuée à l'aide d'un filtre...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques psychologiques liés aux organisations du travail

  Fiche Charge mentale fiche d'aide à l'évaluation guide d'aide... La mise en place d'une fiche d'aide à l'évaluation semble ici équivoque. En effet,...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  2/33 Aide au retour à l'emploi... ne soient pas disproportionnées, compte tenu des aides qui peuvent compenser en tout ou partie les dépenses supportées à ce...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  ne soient pas disproportionnées, compte tenu des aides qui peuvent compenser en tout ou partie les dépenses supportées à ce titre... par l'employeur. Ces aides peuvent concerner notamment l'adaptation...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

AIDE A DOMICILE : Santé

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Si les sorties sont autorisées, l'intéressé doit rester présent à son domicile de 9 h à 11 h et de 14 h à 16 h... de dix jours, à l'aide d'un formulaire annexé à la notification, s'ils demandent l'envoi, soit à eux-mêmes,...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Si les sorties sont autorisées, l'intéressé doit rester présent à son domicile de 9 h à 11 h et de 14 h à 16 h... de dix jours, à l'aide d'un formulaire annexé à la notification, s'ils demandent l'envoi, soit à eux-mêmes,...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail

  celui du domicile privé. Les conditions de travail des salariés de l'employeur particulier, des salariés travaillant... à domicile et des télétravailleurs restent des sanctuaires fermés au médecin du travail.... de maintien...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  en deux-roues entre son domicile et le centre de santé au travail à la demande de celui-ci).... difficile est explicite dans son étude de poste. La salariée concernée participe en tant qu'aide...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  en deux-roues entre son domicile et le centre de santé au travail à la demande de celui-ci).... difficile est explicite dans son étude de poste. La salariée concernée participe en tant qu'aide...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques microbiologiques

  d'une centrifugeuse, d'une étuve et d'un congélateur. La filtration de l'air doit être effectuée à l'aide d'un filtre...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Risques psychologiques liés aux organisations du travail

  Fiche Charge mentale fiche d'aide à l'évaluation guide d'aide... La mise en place d'une fiche d'aide à l'évaluation semble ici équivoque. En effet,...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  2/33 Aide au retour à l'emploi... ne soient pas disproportionnées, compte tenu des aides qui peuvent compenser en tout ou partie les dépenses supportées à ce...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 22 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  ne soient pas disproportionnées, compte tenu des aides qui peuvent compenser en tout ou partie les dépenses supportées à ce titre... par l'employeur. Ces aides peuvent concerner notamment l'adaptation...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

AIDE A DOMICILE : Action sociale et solidaire

• 13 avr. 2011 - ref : 1452

  Les services d’aide et accompagnement à domicile

  «  La création, la transformation et l'extension des services d'aide et d'accompagnement à domicile... des interventions. Par ailleurs, tout service d’aide et d’accompagnement à domicile...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAAD, aide et accompagnement à domicile, service d’aide à domicile

• 24 avr. 2018 - ref : 11112

  Les enjeux de la digitalisation du secteur de l’aide à domicile

  Répondre aux problématiques du secteur de l’aide à domicile Une opportunité et des risques... aux fondements du secteur. Si la numérisation des services d’aide à domicile est susceptible...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  transformation numérique, secteur de l’aide à domicile, rationalisation de la production, amélioration de la qualité des emplois et des services, création d’une filière des services à la personne en environnement numérique

• 16 juin 2014 - ref : 1080

  Le statut des salariés des associations d’aide à domicile

  de l'aide à domicile reprend le contenu de certains des accords de branche ( cf. glossaire) étendus,... préexistants. La convention collective de la branche associative de l'aide à domicile...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  statut des salariés, conventions collectives, accords de branche, conditions de rémunération, branche associative des services d’aide à domicile, SAP

• 13 avr. 2017 - ref : 10712

  Se préparer aux enjeux de la Silver économie dans le secteur de l’aide à domicile

  de la Silver économie dans les services d’aide à la personne Aujourd’hui, les services d’aide à domicile... des conditions de vie de la population vieillissante, mais aussi et surtout de développement...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Silver économie, services à la personne, personnes âgées, travail, aide à domicile, technologies pour l’autonomie

• 9 sept. 2016 - ref : 1454

  Les services polyvalents d'aide et soins à domicile (SPASAD)

  d’aide et d’accompagnement à domicile mise en œuvre dans le cadre de l’APA et de la PCH. Le SPASAD... n’était pas ouvert au '>droit d’option , cependant, l’activité d’aide et d’accompagnement à domicile...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SPASAD, SSIAD, SAAD, équipe spécialisée Alzheimer, plan Alzheimer, accompagnement Alzheimer à domicile

• 13 avr. 2011 - ref : 1163

  Communiquer le planning mensuel à tous les salariés des associations d’aide à domicile

  Respecter la forme et le contenu du planning dans toutes les associations d’aide à domicile... dans toutes les associations d’aide à domicile Un délai de remise fixé à sept jours Selon l'article 5 de '>...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  modulation, modulation du temps de travail, salariés modulés, communication du planning, remise du planning, planning prévisionnel

• 13 avr. 2011 - ref : 1167

  Gérer les conséquences du non-respect du planning dans les associations d’aide à domicile

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  planning prévisionnel, modification, règles du planning, programmation du travail, non-respect du planning, refus autorisés

• 21 mai 2015 - ref : 1219

  Gérer une sectorisation fiscale dans une association d’aide à domicile

  aux personnes à domicile peuvent gérer simultanément : un service d’aide et accompagnement... continuant à s’appliquer aux activités non lucratives. Important Les associations d’aide......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  fiscalité, impôts commerciaux, TVA, IS, sectorisation, secteur distinct d’activités

• 26 avr. 2019 - ref : 12995

  Les règles et les outils de coopération adaptés au secteur de l’aide à domicile

  des données avec les autres acteurs de la prise en charge à domicile De l’optimisation de la prise en charge... en temps réel entre le service qui assure la prise en charge des patients à domicile... du bénéficiaire,...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  interopérabilité, solution prologicielle, continuité des soins, prise en charge, accompagnement et maintien à domicile

AIDE A DOMICILE : Marchés publics

• 7 mai 2019 - ref : 0052

  Comment recourir aux marchés réservés ?

  d’un même marché à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d’aide par le travail. Vous pouvez... et services d’aide par le travail (ESAT), anciennement les centres d’aide par le travail...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA

• 22 janv. 2018 - ref : 10545

  Les délais de recours contentieux

  doit être notifié au titulaire, soit au domicile de ce dernier, indiqué au contrat, par lettre recommandée... l’autre des 3 hypothèses suivantes. Une demande d’aide juridictionnelle Une demande d’aide......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  computation des délais, délai de recours, forclusion, interruption des délais de recours, notification de recours contentieux, prorogation du délai de recours

• 24 févr. 2017 - ref : 6501

  Qu’est-ce qu’un achat public socialement responsable ?

  des travailleurs handicapés en milieu ordinaire de travail ; les ESAT (établissements et services d’aide... par le travail), anciennement CAT (centres d’aide par le travail), qui accueillent des personnes handicapées...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion par l’activité économique, IAE, handicap, économie sociale et solidaire, RSE, clause sociale

• 15 nov. 2016 - ref : 9558

  Les règles du fonds de compensation pour la TVA (FCTVA)

  Principale aide de l’État aux collectivités territoriales en matière d’investissement, ce fonds...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  taux de compensation, investissement, fonds de compensation, dépenses éligibles, tiers non éligibles, dépenses liées au haut débit

• 12 avr. 2019 - ref : 0117

  Quels sont les éléments à fournir par une entreprise étrangère pour candidater à un marché public et comment les vérifier ?

  créées. Pour vous aider dans la préparation de votre marché, pensez à demander... sur le territoire national est établi ou domicilié à l'étranger, les obligations dont le respect fait l'objet... par l'article L. 8222-4,...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  candidature, entreprise étrangère, obligations fiscales et sociales, lutte contre le travail dissimulé, liquidation judiciaire, interdiction de concourir

AIDE A DOMICILE : Établissements de santé

• ref : dtou3890

  Formulaire médical de demande d’APA à domicile

  découlera l’estimation du besoin d’aide déterminé par la commission « médico-sociale ». ...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  médecin traitant, fiche de dépendance, fonctions sensorielles, appareillages, troubles psychocomportementaux, pathologies évolutives

• 13 févr. 2019 - ref : 12812

  La responsabilité des professionnels du service d’aide médicale urgente (Samu)

  peuvent être autorisés à comporter une ou plusieurs unités participant au service d’aide médicale urgente,... des appels est installé dans les services d’aide médicale urgente. Le fonctionnement de ces unités... ...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  assistant de régulation médicale, médecin régulateur, urgence, centre de réception et de régulation des appels, Samu, Smur

• 10 mai 2014 - ref : 5267

  Le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD) : de la prescription au retour

  d’aide à la prescription ; d’avoir un accès aux recommandations de bonnes pratiques.... infectieux) selon la réglementation en vigueur. Il existe deux types de Dasri au domicile...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  administration, prescription, HAD, approvisionnement, dispensation

• 6 sept. 2016 - ref : 4747

  Les aides sociales

  de leur âge, de leur situation économique, ont besoin d’être aidées. Les prestations d’aide sociale... peuvent être allouées en espèces ou en nature. L’aide sociale est un droit fondé sur le besoin. Elle est due......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  obligation alimentaire, récupération, domicile de secours, frais d’hébergement, accueil familial, subsidiarité

• ref : dtou3887

  Barèmes de calcul de l’APA en vigueur au 1er janvier 2019

  de la participation d’un allocataire à domicile en tenant compte de ses revenus et du montant de l’aide...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  plafond de ressources, MTP, ticket modérateur, ASPA

• 9 mars 2016 - ref : 9575

  Les aides-soignants sont-ils habilités à effectuer une aspiration endotrachéale ?

  ou médico-sociaux ou à leur domicile par des services d’aides à domicile. Sur avis conforme de l’Académie... 2015 relatif à l’habilitation des aides à domicile à pratiquer les aspirations endotrachéales a adapté... ...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  aspiration endotrachéale, compétences aides-soignants, infirmiers, actes professionnels, responsabilité, exercice illégal de la profession infirmière

• 8 déc. 2017 - ref : 9574

  Les aides-soignants peuvent-ils participer à la distribution des médicaments ?

  à domicile à caractère sanitaire, social ou médico-social, l’infirmier ou l’infirmière peut,... l’aide à la prise des médicaments  ». Ainsi, parmi les actes relevant du rôle propre... de l’infirmier, que l’aide-soignant...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  distribution des médicaments, aides-soignants, actes infirmiers, actes de la vie courante, actes professionnels, responsabilité des aides soignants

• 11 oct. 2018 - ref : 8128

  Les actes auxquels les aides-soignants peuvent collaborer dans le cadre du rôle propre de l’IDE

  avec la collaboration d’un aide-soignant (AS), d’un auxiliaire de puériculture (AP) ou d’un aide médico-psychologique... sont dispensés dans un établissement ou un service à domicile à caractère sanitaire, social ou médico-social,......

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  rôle propre infirmier, aide-soignant, auxiliaire de puériculture, aide-médico-psychologique, formation initiale, formation continue

• 13 févr. 2016 - ref : 9059

  Prime aux aides-soignants et aux aides médico-psychologiques exerçant les fonctions d’assistant de soins en gérontologie

  le plan de soin, d’aide et d’accompagnement proposé par l’équipe médicale et l’infirmière coordonnatrice.... L’aide à la vie quotidienne, les techniques de soins spécifiques, la démarche de soins de soutien... d’aide-soignant...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  assistants de soins en gérontologie, aides-soignants, aides médico-psychologiques

AIDE A DOMICILE : Ressources humaines

• 28 juil. 2016 - ref : 9888

  Le télétravail et le travail à domicile

  Le travail à domicile prévu par un accord, entre l’employeur et les représentants du personnel,... Le travail rapporté le soir à domicile pour absorber une surcharge de travail La procédure... de la conformité...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  télétravail, travail à domicile, document unique.

• ref : dtou6247

  Bulletin de paie d’une aide à domicile titulaire à temps complet affiliée à la CNRACL qui permet d’identifier les cotisations patronales faisant l’objet d’une exonération de charges

  Ce modèle de bulletin de paie d’une aide à domicile titulaire à temps complet affiliée...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  aide à domicile, CNRACL, exonération, cotisations, bulletin de paie

• ref : dtou6246

  Bulletin de paie d’une aide à domicile contractuelle à temps complet relevant du régime général qui permet d’identifier les cotisations patronales faisant l’objet d’une exonération de charges

  Ce modèle de bulletin de paie d’une aide à domicile contractuelle à temps complet relevant...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  aide à domicile, régime général, exonération, cotisations, bulletin de paie

• 18 févr. 2019 - ref : 7919

  Rémunérer des aides à domicile et appliquer les exonérations de charges

  Personnes âgées d’au moins 60 ans ayant recours par nécessité à l’assistance d’une aide à domicile... En outre, il est précisé que les associations, entreprises et organismes d’aide à domicile...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  aide à domicile, agent social, exonération, cotisations, CCAS, CIAS

• ref : dtou6166

  Outil de présentation budgétaire nominative

  Vous pouvez utiliser ce tableau pour les établissements tels que les EHPAD ou les services d’aide... à domicile car les instances de tutelle demandent une présentation budgétaire nominative. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  présentation budgétaire, budget

• 13 févr. 2016 - ref : 9059

  Prime aux aides-soignants et aux aides médico-psychologiques exerçant les fonctions d’assistant de soins en gérontologie

  le plan de soin, d’aide et d’accompagnement proposé par l’équipe médicale et l’infirmière coordonnatrice.... L’aide à la vie quotidienne, les techniques de soins spécifiques, la démarche de soins de soutien... d’aide-soignant...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  assistants de soins en gérontologie, aides-soignants, aides médico-psychologiques

• 18 févr. 2019 - ref : 5024

  Rémunérer un contrat aidé : contrat unique d’insertion - contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)

  à L. 5134-34). Durée du contrat En principe, la durée du CUI-CAE est de 6 mois au minimum et l’aide... une action de formation professionnelle prévue au titre de l’aide attribuée. Le contrat prendra...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  contrat aidé, parcours emploi compétences, PEC, CUI, contrat unique d’insertion, CAE

• 12 mars 2018 - ref : 6329

  Allouer des frais de mission ou de représentation aux élus

  à leur domicile ou d’une aide à la mobilité dans l’environnement de proximité favorisant leur maintien à domicile... ou d’assistance aux personnes âgées, handicapées, ou à celles qui ont besoin d’une...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  élu local, frais de mission, frais de représentation, mandat spécial, frais de déplacement, frais d’aide à la personne

• 7 mars 2018 - ref : 4934

  Identifier les différentes cotisations versées à la CNRACL

  de la CNRACL. Les aides à domicile ( cf . '>Rémunérer des aides à domicile et appliquer les exonérations... pour les rémunérations des aides à domicile employées dans les centres communaux d’action...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  CNRACL, caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, cotisations, contributions, retraite, régime spécial

AIDE A DOMICILE : Administration locale

• 17 janv. 2017 - ref : 5051

  Connaître l’action de la commune en cas de scolarisation d’un enfant à domicile par la volonté de sa famille : démarches et contrôles

  sera donnée dans la famille. A noter Si la scolarisation à domicile est choisie en cours d’année... de déclaration à adresser par la famille à la mairie du domicile Madame, Monsieur, J’ai l’honneur......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  scolarisation, à domicile, démarches, contrôles, mode d’emploi, sanctions

• ref : dtou6732

  Demande d’habilitation adaptée aux régies publiques

  Cet outil aide à la rédaction d’une demande d’habilitation dans le domaine funéraire. Il précise... les noms, qualités et domicile du demandeur et du dirigeant. ...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  habilitation, service funéraire

• ref : dtou6733

  Demande de renouvellement d’habilitation

  Cet outil aide à la rédaction d’une demande de renouvellement d’habilitation dans le domaine... funéraire. Il précise les noms, qualités et domicile du demandeur et du dirigeant. ...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  habilitation, renouvellement, service funéraire

• 26 mars 2011 - ref : 1465

  Dresser les transcriptions sur les registres de l’état civil

  dans une autre commune doit adresser une transcription de l’acte de décès à la commune du dernier domicile du défunt.... de décès et, le cas échéant, dans la commune du dernier domicile du défunt. Lorsque le décès...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  décès, jugement d’adoption plénière, jugement, acte manquant, état civil, acte d’état civil

• 15 sept. 2015 - ref : 1393

  Délivrer le passeport biométrique en mairie

  Lire et afficher les éléments du passeport biométrique à l’aide des périphériques de la station... du passeport biométrique à l’aide des périphériques de la station de recueil (DR), vous accédez aux éléments... a été...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  passeport, passeport biométrique, titre d’identité, remise, titre sécurisé, délivrance

• 8 avr. 2015 - ref : 1321

  Établir l’acte de décès d’une personne identifiée

  le permettent. L’instruction de ces dossiers incombe au service de l’accès au droit et à la justice et de l’aide... et de l’aide aux victimes Bureau de l’aide aux victimes et de la politique associative...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  décès, déclaration de décès, certificat de décès, constatation de décès, acte de décès

• 25 avr. 2014 - ref : 2912

  L’accueil individuel

  de suivre la totalité des cours. Le service d’aide pédagogique à domicile (SAPAD)... se dérouler sans aucune aide particulière ou faire l’objet d’aménagements lorsque les besoins de l’élève......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  handicap, intégration individuelle, adaptation, service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD), scolarisation individuelle, projet personnalisé de scolarisation

• 28 oct. 2011 - ref : 2390

  Comment faire fonctionner le centre communal d’action sociale (CCAS) ?

  de délivrance et la résiliation des élections de domicile mentionnées à l’article L. 264-2 du Code... et sa responsabilité, recevoir délégation de fonction (par exemple, prononcer l’admission d’urgence à l’aide...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  CCAS, action sociale, CIAS, logement, aides d’urgence, pouvoirs

• 23 janv. 2017 - ref : 10511

  Communiquer efficacement autour des activités des CCAS

  aux transferts de compétences en matière d’aide sociale et de santé. L’article 55 crée le centre communal... et le maintien à domicile ont ouvert la voie à davantage de sollicitations du CCAS sur des tâches... et...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  solidarité, action sociale, compétence, publics, établissement public