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AIR

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « AIR » mises à disposition de la fonction publique.

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AIR dans les ressources documentaires

L’élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des [...]

Le plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) fixe notamment les dispositions susceptibles de rendre...

15 juin 2020

#Accessibilité #Loi et réglementation

Convention de partenariat JPA/Commune

Cet outil propose un modèle de convention de partenariat entre la commune et l’association « Jeunesse au Plein Air » (JPA), dont l’objet est...

29 juil. 2022

#Égalité des chances #Temps périscolaire #Convention

Modèle de délibération tarifaire d’une aire des gens du voyage

Ce modèle de délibération présente les modalités tarifaires applicables aux aires d’accueil et terrains provisoires mis à la disposition des gens du...

21 févr. 2020

#Aire d'accueil des gens du voyage #Délibération

Les pouvoirs de police du maire en matière d’air et de déchets

La thématique de l’air est abordée aux articles L. 220-1 à L. 229-54 du Code de l’environnement.

Le livre V de ce même code...

11 déc. 2020

#Maire #Police de l'assainissement et des déchets ménagers

Liste des équipements proposés aux gens du voyage

Grâce à ce document qui présente les différents dispositifs d'accueil des gens du voyage, maîtrisez les caractéristiques des équipements à destination...

14 mars 2022

#Gens du voyage #Aménagement territorial

Montants plafonds de la participation pour non-réalisation d’aires de [...]

Ce tableau récapitule, par année et depuis 1986, le montant de la participation pour non-réalisation d’aires de stationnement, montant qui est modifié...

16 févr. 2021

#Construction immobilière #Stationnement

Les aires d’accueil des gens du voyage

Toutes les communes concernées par l’obligation légale d’accueil se doivent d’accueillir dans des conditions décentes les gens du voyage...

03 avr. 2019

#Gens du voyage #Aire d'accueil des gens du voyage

Mener le travail de prospective d’un plan climat-air-énergie territorial

La phase de prospective, lors de l’élaboration d’un plan climat-air-énergie territorial (PCAET), participe à la détermination des actions à entreprendre...

16 sept. 2022

#PCET

Inauguration d’une aire d’autoroute

Une aire est un lieu, situé en bordure de route, de route à chaussées séparées ou plus souvent d’autoroute, conçue pour permettre aux automobilistes...

07 sept. 2016

#Inauguration #Discours

Modèle de règlement intérieur d’une aire de gens du voyage

Le règlement intérieur, réalisé par la communauté de communes conformément au schéma départemental d’accueil des gens du voyage, a pour objectif de...

21 févr. 2020

#Aire d'accueil des gens du voyage

Connaître et préserver la qualité de l’air

L’air est plus ou moins contaminé par des polluants d’origine naturelle (végétation, océans, volcans, etc.) ou produits par les activités humaines (industrie,...

27 févr. 2014

#Pollution #Air

Modèle de convention de séjour sur une aire d’accueil des gens du voyage

Par cette convention il est précisé que le gestionnaire établira un état des lieux sur l’emplacement mis à disposition, via une fiche intitulée « État...

21 févr. 2020

#Aire d'accueil des gens du voyage #Convention

Intégrer les risques de qualité de l’air

Dans les bâtiments, les sources d’émissions de substances polluantes sont nombreuses : matériaux de construction, peinture, meubles, appareils...

21 juin 2018

#Structure d'accueil de la petite enfance #Bâtiment et équipement publics #Loi et réglementation #Risque sanitaire

Modèle d’arrêté communautaire réglementant une aire des gens du voyage

L’aire d’accueil est strictement réservée aux stationnements des gens du voyage sous réserve de l’acquittement d’une redevance. Ce modèle d’arrêté communautaire...

21 févr. 2020

#Aire d'accueil des gens du voyage

La compétence « aires d’accueil des gens du voyage »

Les gouvernements successifs n’ont eu de cesse de renforcer les obligations des communes en matière d’accueil des gens du voyage afin d’assurer une...

16 juin 2020

#Aire d'accueil des gens du voyage #Transfert de compétence

Une éthique de la gratuité d’après Jean-Louis Sagot-Duvauroux

Quels enjeux de civilisation couvent sous la question de la gratuité ? À quel prix peut-on encore dire avec Bruce Sterling : « Gratuit...

20 févr. 2020

#Politique de l'éducation

Connaître les bonnes pratiques pour un air intérieur de qualité

Dans les pays développés, les êtres humains vivent principalement en espaces clos, qu’il s’agisse de lieux accueillant du public, de bâtiments professionnels...

03 févr. 2014

#Pollution #Air

Réaliser une aire d’accueil des gens du voyage

Afin d’assurer un accueil adapté, les modalités et les conditions d’accueil des gens du voyage sont fixées par la loi n° 2000-614 du 5 juillet...

09 sept. 2016

#Aire d'accueil des gens du voyage