#

AJOURNEMENT DES PRESTATIONS ET DES FOURNITURES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « AJOURNEMENT DES PRESTATIONS ET DES FOURNITURES » mises à disposition de la fonction publique.

AJOURNEMENT DES PRESTATIONS ET DES FOURNITURES dans les ressources documentaires

Recourir aux prestations similaires : définition, conditions de mise en [...]

Sous conditions restrictives, vous pouvez passer un marché négocié sans mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du marché initialement...

07 mai 2019

#prestations similaires #marché négocié #marchés complémentaires

Historique et descriptif des prestations de services de traiteurs

Ce tableau, qui vous permet de faire le point sur les services de traiteurs auxquels vous avez eu recours à l’occasion de l’organisation d’événements,...

20 févr. 2020

#historique #approche responsable #prestation de services #traiteur

Historique des prestations d’hébergement de la ville de X

Ce tableau, qui vous permet de faire le point sur les services d’hébergement que vous avez utilisés, recense les informations relatives à l’évaluation...

20 févr. 2020

#historique #achat durable #prestations d’hébergement #hôtellerie #gîte

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés :

  • au site (situation géographique, moyens de...

26 mars 2018

#achat public durable #hébergement #hôtel #pensions #demi-pension #auberges de jeunesse #refuges #campings #hôtellerie de plein air

Tableau d’indication du coût global d’une fourniture

Ce tableau recense toutes les informations relatives à l’évaluation du coût global d’une fourniture et, dans cet exemple, d’un ordinateur de bureau...

20 févr. 2020

#ordinateur #coût global #fourniture #amortissement

Répartir les prestations entre entreprises

La préparation du projet de construction (PRO) doit permettre l’élaboration des futurs documents contractuels des marchés de travaux qui seront lancés...

17 juil. 2019

#allotissement #entreprise générale #marché global #lot

Questionnement sur la nature de la remise de prestations lors de la mise [...]

Ce tableau recense les questions que se posera le maître d’ouvrage sur la nature de la remise de prestations lui permettant d’affiner et de comparer...

23 févr. 2022

#remise de prestations #mise en concurrence

Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

Votre achat est soumis au Code de la commande publique pour ses dispositions relatives aux marchés publics et vous vous interrogez maintenant sur la...

08 févr. 2022

#travaux #fournitures #services #marché mixte #crédit-bail #location-vente #location #nature de l’achat #CCAG

Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et [...]

La nomenclature NOMADES de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE) concerne les fournitures communes, les fournitures et...

13 sept. 2021

#nomenclature achat #recenser ses achats #produit ou service homogène #article 27 du Code des marchés publics #seuil des marchés publics

Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités [...]

Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations...

25 avr. 2022

#prestations intellectuelles #évaluation #qualité #admission #vérification

Ajournement, réfaction ou rejet des fournitures ou prestations : [...]

Les prestations effectuées par le titulaire ne répondent pas au niveau d’exigence prévu dans votre marché. Seule une partie des produits livrés sont...

06 juin 2016

#rejet #réfaction #ajournement

Hausse des tarifs des prestations des SAAD agréés relevant du droit d’option

Les prestations des SAAD ayant choisi l’agrément sont soumises à une hausse maximale annuelle des prix.

21 févr. 2020

#agrément #autorisation #droit d’option #tarifs des prestations #hausse des tarifs #services d’aide et accompagnement à domicile #personnes âgées #personnes handicapées #aide aux familles #garde d’enfants

Cahier des clauses techniques particulières - Fourniture et installation [...]

Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à des prestations de fourniture et installation de clôtures...

14 mars 2022

#CCTP #clôtures #parc #jardins #modèles de clauses #clauses techniques

Qualifier le contrat pour définir son régime juridique

Réunis depuis l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 (partie législative) et le décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 (partie...

19 mars 2019

#commande publique #marchés publics #concessions #fournitures courantes #services #travaux #qualification juridique #contrats mixtes

Marchés publics de fournitures courantes et services

Cet outil vous présente le CCTP d'un marché public de fournitures courantes et de services du conseil général de l'Isère.

02 nov. 2020

#CCTP #entretien différencié des espaces verts #insertion sociale

Exemple de clauses déterminant la structure du prix d’un marché de [...]

Cet outil comprend des modèles de clauses à insérer dans un CCAP et relatives à la détermination de la structure du prix d’un marché de fournitures courantes.

29 sept. 2021

#prix #marché de fournitures courantes #contenu du montant

Écolabels utilisés dans les produits liés aux prestations de nettoyage

Grâce à cet outil, vous pourrez repérer plus facilement les critères de qualité écologique lors de vos achats de prestations de nettoyage.

21 févr. 2020

#écolabels #labels écologiques #qualité #consommable

Liste d’échantillon d’un marché fournitures scolaires

Liste de produits utilisés communément dans les écoles. Les candidats au marché à bon de commande de fournitures scolaires remettent lors de la consultation...

20 févr. 2020

#fournitures scolaires #marché à commande #appel d’offres