#

ajournement-des-prestations-et-des-fournitures

picto actu

ajournement-des-prestations-et-des-fournitures dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

ajournement-des-prestations-et-des-fournitures dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Ajournement, réfaction ou rejet des fournitures ou prestations : motivation,…
Les prestations effectuées par le titulaire ne répondent pas au niveau d’exigence prévu dans votre marché. Seule une partie des produits livrés sont acceptables en l’état. Vous avez la possibilité…

05/06/2016

#Contrôle du marché public #Ajournement des prestations et des fournitures
picto marches-publics

Admettre des fournitures ou prestations : principes, modalités, effets
Une fois les fournitures ou prestations livrées ou exécutées, vous devez procéder à leur admission. Quelles sont les formalités et obligations à respecter dans le cadre de la procédure d’admission ?…

22/05/2023

#Marché de fournitures #Prestataire
picto institutions-et-administration-territoriale

Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son…
Votre achat est soumis au Code de la commande publique pour ses dispositions relatives aux marchés publics et vous vous interrogez maintenant sur la nature de votre prestation : s’agit-il d’un…

06/12/2023

#Définition des besoins #Préparation du marché
picto action-sociale

Évaluer l’affectation pertinente des charges de personnels de gestion aux…
Dans les services à domicile, rares sont ceux qui ont la taille suffisante pour affecter des moyens propres d’encadrement, planification et gestion, à chaque prestation (ou service). Le modèle d’organisation…

13/01/2013

#Organisation des services #Prestataire
picto marches-publics

Vérifier qualitativement les fournitures livrées ou services exécutés : obligations,…
Votre collectivité rencontre des difficultés récurrentes dans l’appréciation de la qualité des prestations exécutées et fournitures livrées. Vous souhaitez sécuriser vos procédures et déterminer les modalités substantielles des opérations de…

06/12/2023

#Marché de fournitures #Exécution technique du marché
picto institutions-et-administration-territoriale

Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et systèmes…
La nomenclature NOMADES de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE) concerne les fournitures communes, les fournitures et systèmes informatiques, et les services communs.

27/12/2019

#Nomenclature achat
picto marches-publics

Cahier des clauses techniques particulières - Fourniture et installation de…
Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à des prestations de fourniture et installation de clôtures dans les parcs, jardins et cimetières.…

07/03/2022

#CCTP #Exécution technique du marché
picto marches-publics

Apprécier l’exécution des prestations informatiques
Les prestations informatiques sont des prestations spécifiques. Pour contrôler leur bonne exécution qualitative, on doit procéder en plusieurs étapes. Quelles sont ces différentes étapes ? Comment organiser et gérer la mise…

23/01/2017

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
picto marches-publics

Ajourner un chantier : motifs, procédure, effets
Vous assurez le suivi de l’exécution d’un chantier et vous souhaitez ajourner ce chantier. Quelles sont les conditions de forme et de procédure liées à cet ajournement ? Quels motifs peuvent…

24/09/2015

#Chantier #Ajournement des prestations et des fournitures
picto marches-publics

Passer un marché de prestations d’intérim
Les marchés portant sur les prestations d’intérim sont à la frontière entre les prestations concurrentielles et les contrats de travail exclus de la réglementation applicable aux marchés publics. Mettre en…

15/03/2022

#Dossier de consultation des entreprises #Marché de services
picto institutions-et-administration-territoriale

Acheter des prestations intellectuelles
Les transformations régulières auxquelles les acheteurs publics sont confrontés (loi NOTRe, loi Santé et mise en place des GHT, transformation numérique, mise en place de la loi Sapin 2…) imposent…

09/09/2023

#Achat de prestations intellectuelles #Marché de fournitures
picto services-a-la-population

Liste d’échantillon d’un marché fournitures scolaires
Liste de produits utilisés communément dans les écoles. Les candidats au marché à bon de commande de fournitures scolaires remettent lors de la consultation cette liste de fournitures. Ces fournitures…

07/07/2019

#Gestion des locaux scolaires #Définition des besoins
picto marches-publics

Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures
Les marchés de fournitures peuvent relever du champ d’application de trois des six cahiers des clauses administratives générales (CCAG) existants : le CCAG-FCS (fournitures courantes et services), le CCAG-TIC (technologies de…

22/04/2021

#CCAG #Marché de fournitures
picto marches-publics

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés : au site (situation géographique, moyens de transport) ; au bâtiment (gestion écologique, qualité de l’air intérieur, accessibilité…

25/03/2018

#Achat durable #Marché de services
picto marches-publics

Analyser une offre avec prestations supplémentaires : demande, recevabilité, analyse, classement
Le pouvoir adjudicateur peut demander aux candidats de proposer dans leur offre des prestations supplémentaires, qu’il se réserve le droit de commander ou non. Anciennement appelées « options » et désormais « prestations…

08/09/2022

#Analyse des offres #Prestataire

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...

JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de sécurité privées

15/04/2024

JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...

Voir tous les articles publiés