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ALCOOLISME

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ALCOOLISME » mises à disposition de la fonction publique.

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ALCOOLISME dans les ressources documentaires

Arrêté de mise en congé maladie d’office

Ce modèle peut vous être utile pour rédiger un arrêté de mise en congé maladie d’office pris à l’égard d’un agent souffrant d’une addiction à l’alcool,...

20 févr. 2020

#mise en congé maladie d’office #arrêté

Mettre en place et mener un test de dépistage (alcool ou stupéfiant)

L’employeur a non seulement le droit, mais aussi l’obligation de veiller au respect des règles d’hygiène et de sécurité sur les lieux de travail. Aussi,...

07 févr. 2019

#alcool #contrôle d’alcoolémie #éthylotest #addiction #état d’ébriété #drogue #test salivaire #cannabis

L’ouverture des débits de boissons temporaires

La situation des débits temporaires de boissons est différente de celle des établissements permanents dans la mesure où le maire reprend une position...

25 janv. 2019

#autorisation #déclaration #temporaire #enceintes sportives #fête publique #manifestations associatives #manifestations agricoles #manifestations touristiques

Indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales

La lutte contre les infections nosocomiales bénéficie de 5 indicateurs et d’un score agrégé qui permettent d’évaluer les activités de cette lutte....

22 déc. 2020

#indicateur #infection nosocomiale #antibiotique #ICALIN

La gestion administrative des débits de boissons

Tout établissement dans lequel sont vendues ou offertes des boissons alcooliques, destinées à être consommées sur place ou emportées, constitue un débit...

23 avr. 2020

#débit de boissons #licence #commerce #restauration #pouvoir de police du maire

Lancement de la Semaine de la sécurité routière

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion du lancement de la Semaine de la sécurité routière.

Les collectivités territoriales sont des...

16 juil. 2012

#automobile #sécurité #sécurité routière #Semaine de la sécurité routière #transport #mobilité urbaine

Prévenir et agir en cas de consommation d’alcool ou de produits psychoactifs

Parmi les publics accueillis en ACM, la consommation de substances psychoactives (SPA) touche plus particulièrement les adolescents.

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19 janv. 2012

#SPA #prévention #alcool #drogue #tabac

Tableau de suivi médico-administratif de l’agent présentant une addiction [...]

Ce tableau est un outil de suivi médico-administratif de l’agent souffrant d’une addiction à l’alcool, accompagné dans son protocole de soins.

20 févr. 2020

#suivi médico-administratif #addiction à l’alcool #protocole de soins #prise en charge

Modèle d’autorisation municipale d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

L’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire ne peut pas être délivrée en dehors des fêtes publiques et des manifestations organisées...

02 juin 2021

#débit de boissons #débit de boissons temporaire #boissons #ouverture

Arrêté municipal limitant la vente d’alcool à emporter

Cet arrêté municipal indique la plage horaire d’interdiction de la vente d’alcool à emporter, qui ne peut pas démarrer avant 20 heures et qui doit...

02 juin 2021

#arrêté #vente #alcool #interdiction #limitation #consommation #ébriété

Prévenir les risques liés à l’utilisation des solvants en collectivité

Les solvants sont des produits dangereux très utilisés dans les collectivités (peintures, essence, produits dégraissants, alcools…).

Pour protéger...

21 sept. 2018

#peinture #benzène #agent chimique dangereux #produit #cancer #particules #vapeurs #essence

Instaurer un contrôle d’alcoolémie dans un établissement social, [...]

L’employeur a non seulement le droit, mais aussi l’obligation de veiller au respect des règles d’hygiène et de sécurité sur les lieux de travail. Aussi,...

18 déc. 2018

#alcool #contrôle d’alcoolémie #éthylotest #addiction #état d’ébriété

Les procédures liées aux débits de boissons

Depuis le 1er juin 2011, date d’entrée en vigueur de la loi n° 2011-302 du 22 mars 2011 portant diverses dispositions d’adaptation...

08 févr. 2019

#infractions #procédures #rapport #procès-verbal #débits de boissons

Alcoolisme

L’état d’ébriété d’un agent sur le lieu de travail constitue un facteur aggravant du risque professionnel et demeure une préoccupation importante pour...

19 avr. 2013

#alcool au travail #consommation d’alcool #addiction #ivresse #prévention de l’alcoolisme #éthylotest #état d’ébriété #sanction

Notification de mise en congé maladie d’office

La mise en congé d’office est une mesure qui permet de protéger la santé du fonctionnaire et d’assurer le bon fonctionnement du service que le comportement...

20 févr. 2020

#ébriété #ivresse #troubles du comportement #mise en congé maladie d’office

Procéder au dépistage de l’imprégnation alcoolique et de stupéfiants

Les policiers municipaux ont qualité pour procéder au dépistage de l’imprégnation alcoolique (DIA) dès lors qu’ils sont en présence d’une infraction...

15 sept. 2021

#CEEA #conduite sous l’empire d’un état alcoolique #CEI #conduite en état d’ivresse #refus de se soumettre #DIA #dépistage de l'imprégnation alcoolique #éthyotest #éthylotest électronique #alcootest #alcoolémie #Loppsi 2 #stupéfiants #EAD #test salivaire #éthylotest antidémarrage

Communiquer efficacement autour des activités des CCAS

Les centres communaux d’action sociale (CCAS) sont des établissements publics gérés par des conseils d’administration et présidés par les maires, en...

23 janv. 2017

#solidarité #action sociale #compétence #publics #établissement public

Procéder au dépistage de l’imprégnation alcoolique

Les policiers municipaux ont qualité pour procéder au dépistage de l’imprégnation alcoolique (DIA) dès lors qu’ils sont en présence d’une infraction...

16 janv. 2014

#CEEA #conduite sous l’empire d’un état alcoolique #CEI #conduite en état d’ivresse #refus de se soumettre #DIA #dépistage de l'imprégnation alcoolique #éthylotest #éthylotest électronique #alcootest #alcoolémie