Cette fiche de poste d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles (Atsem) est un exemple dont vous vous pouvez vous inspirer pour d’autres...
06 mars 2020
Avant tout, derrière la cohésion territoriale, il y a une volonté forte de l’Union européenne, spécialement dans l’optique « 2020 », de renforcer...
29 sept. 2016
Ce schéma permet de comprendre comment fonctionne un guichet territorial unique, dans l’objectif d’améliorer la mise en œuvre des clauses sociales dans...
20 févr. 2020
Introduit par la <@bddj.url url="" date="2010-07-01T00:00:00+02:00" type="loi" num="DEVX0811607L">loi n° 2009-967 du 3 août 2009...
26 mars 2021
Voici le fichier de demande de prime d'aménagement du territoire.
24 sept. 2020
Les régions de Guadeloupe et de La Réunion, les collectivités territoriales de Guyane et de Martinique et le département de Mayotte doivent élaborer...
22 janv. 2020
La question de la durabilité dans les opérations d’aménagement est devenue, en l’espace de quelques années, un critère de grande importance. En effet,...
22 oct. 2011
Pour un chef d’entreprise, le territoire reste un ancrage fort même s’il lui semble parfois difficile de profiter de sa notoriété. Identifier et valoriser...
20 févr. 2020
Prenant acte de la réforme territoriale en cours, un élu local prononce un discours devant ses administrés et autres élus pour leur présenter l’institution...
07 sept. 2016
Les schémas de cohérence territoriale (SCoT), qui ont remplacé les schémas directeurs (L. n° 2000-1208, 13 déc. 2000 ; C. urb., art. R. 122-2...
29 sept. 2020
Véritable projet de société, la réforme des rythmes scolaires lancée par le gouvernement de François Hollande est une réforme des temps...
06 déc. 2016
Le tableau précise les équivalences avec la fonction publique d’État des différents cadres d’emplois de la fonction publique territoriale dans les domaines...
25 juin 2021
Cette note est basée sur le décret n° 2013-707 du 2 août 2013 relatif au projet éducatif territorial et portant expérimentation relative à...
20 févr. 2020
Une collectivité territoriale peut confier à un organisme le soin de régler certaines dépenses.
20 févr. 2020
Avec l’information, la presse territoriale poursuit une mission de service public. Cette mission est de plus en plus difficile à remplir face à la multiplication...
14 mai 2018
Ces deux documents, issus des sessions 2009 et 2011 du concours interne et du troisième concours d’animateur territorial, permettent aux candidats de...
20 févr. 2020
17 juin 2013
Quelles sont les caractéristiques du cadre d'emplois des attachés territoriaux ? Découvrez la réponse en téléchargeant gratuitement la fiche intitulée « Attachés territoriaux ».
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27 mars 2019
Au cœur d’une actualité marquée par les premiers débats autour du futur projet de loi de transformation de la fonction publique, la Fédération Nationale des Centres de Gestion organise la 4e édition de la CNET (Conférence nationale [...]
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15 déc. 2014
Au 1er janvier 2015, l’entretien professionnel annuel dans les collectivités territoriales remplacera la notation qui sera définitivement supprimée. Afin de passer de la notation à l’entretien professionnel en toute sérénité, [...]
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