APPEL À PROJET

APPEL À PROJET : ressources documentaires

APPEL À PROJET : Finances et comptabilité

• 30 mars 2016 - ref : 0436

  Savoir monter un projet européen

  de votre projet Préalablement à toute réponse à un appel à proposition de l’Union européenne,... Maîtriser les contours du montage de votre projet La dimension stratégique de la construction......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  subvention européenne, montage de projet

• 5 avr. 2016 - ref : 2070

  Les subventions européennes relatives à l’environnement, l’énergie et les transports

  de la Commission européenne, où consulter le texte de l’appel à projet LIFE 2015 (en anglais)... Ces programmes de financement sont directement gérés par la Communauté européenne via les appels à projet......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FEDER, environnement, énergie, transport, subvention européenne, fonds structurels

• 30 mars 2016 - ref : 2066

  Connaître les bons interlocuteurs

  une subvention au titre d’un programme européen pour un projet ou une action ? Voici les principales... de votre projet : un projet désigne un groupe d’activités visant à atteindre un objectif spécifique......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  subvention européenne, montage de projet, région, préfecture, aides directes, aides indirectes

• 5 avr. 2016 - ref : 2069

  Subventions européennes et coopération extérieure

  territoriales. Construire un projet en lien avec le programme opérationnel et les actions y afférentes... par conséquent, que votre projet soit en lien avec les objectifs de l’Union européenne en matière de coopération......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  coopération extérieure, traité de Lisbonne, EuropeAid, coopération décentralisée

• 30 avr. 2014 - ref : 0427

  Les subventions pour le développement durable

  soit d’une demande de subvention pour élaboration d’un Agenda 21 local, soit dans le cadre d’un appel à projet lancé... définir des critères d’examen des dossiers déposés par les porteurs de projet...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ADEME, MEDAD, développement durable, agenda 21, Europe

• 20 sept. 2016 - ref : 7559

  Le programme Horizon 2020

  de développement des PME (faisabilité du projet de recherche et d’innovation, financement de la recherche... un projet Pour participer au programme Horizon 2020, il convient de constituer dans un premier temps... une...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Horizon 2020, programme-cadre pour la compétitivité et l’innovation, recherche, compétitivité, innovation

• 5 avr. 2016 - ref : 0451

  Subventions européennes, culture et audiovisuel

  En tant que collectivité territoriale, vous êtes éligible à l’octroi de telles subventions. Pour soumettre votre projet... d’appels à projet publiés chaque année au Journal officiel de l’Union européenne  : ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative

• 5 avr. 2016 - ref : 0441

  Jumelage des villes

  de 25 000 €. Votre projet doit être axé sur le renforcement de la connaissance et de la compréhension... au processus d’élaboration des politiques de l’Union européenne. Ainsi, votre projet devra notamment...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  jumelage, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention

• 5 avr. 2016 - ref : 0443

  Subventions européennes et réseaux de villes

  au projet des membres actifs dans le domaine concerné (experts, associations locales, citoyens et groupes... Les autres organisations associées au projet peuvent être des organisations de la société civile à but non...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseaux de villes, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention

APPEL À PROJET : Administration locale

• 6 avr. 2012 - ref : 3274

  Décliner le projet éducatif en projet pédagogique

  plus encore qu’ailleurs, il est impensable d’agir sans savoir où l’on va : penser et rédiger un projet éducatif et/ou... Un «  projet  » est un but que l’on se propose d’atteindre, la conception de quelque...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  projet éducatif, projet pédagogique, participation, cohérence d’équipe

• 21 nov. 2013 - ref : 0744

  Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse à l’appel à projet de la Caisse nationale d’allocations familiales

  à 2012. Dans la suite logique de la COG, l’appel à projet a été lancé. Les contours de ces jardins... de jardin d’éveil, il convient de s’interroger sur le porteur de projet  : une commune......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  jardin d’éveil, expérimentation, appel à projets, crèches, préscolarisation, petite enfance

• 6 juin 2016 - ref : 0039

  Pouvoirs et fonctionnement des commissions d’appel d’offres

  Connaître les pouvoirs de la commission d’appel d’offres Élément incontournable à la mise... en œuvre d’une politique d’achat efficiente, la commission d’appel d’offres est régie par un ensemble... autres que de santé ainsi que les groupements dont elles sont membres ( cf.   '>...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  commission d’appel d’offres, organe décisionnel, organe consultatif, attribution des marchés, délibérations, convocation

• 17 déc. 2016 - ref : 2452

  Quand et comment déclarer un appel d’offres infructueux ?

  ou inacceptables, dans le cadre d’un appel d’offres ou d’un dialogue compétitif, la procédure négociée est organisée... que si vous abandonnez le projet objet de la consultation, ou si vous n’avez manifestement pas les...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  marché public, mise en concurrence, offre irrégulière, offre inacceptable, offre inappropriée, infructuosité

• 6 avr. 2012 - ref : 4400

  Décliner le projet pédagogique en projet de fonctionnement et d’activités

  par la pédagogie de projet (1) ; organiser des moments de débat réguliers (2) ; assurer un réveil... une taxonomie, c’est-à-dire une classification, des objectifs pédagogiques. Le projet de fonctionnement......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  projet éducatif, projet pédagogique, participation, cohérence d’équipe

• 22 oct. 2011 - ref : 2556

  La maîtrise du projet d’aménagement

  Le choix du périmètre opérationnel Pour la réalisation d’un projet d’aménagement, le site... les interactions du projet avec les documents d’urbanisme réglementaires (SCOT et PLU), mais pas seulement (on... ou non...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  périmètre opérationnel, maîtrise foncière, zone d’aménagement concerté, lotissement, maîtrise d’ouvrage, enquête publique

• 26 mai 2016 - ref : 7581

  Évaluer le coût de son projet

  Identifier le coût de chaque action Dans le processus d’élaboration d’un projet de territoire,... Les actions susceptibles d’être intégrées au projet de territoire peuvent être classées en trois catégories (... ou...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  estimation financière, financement prévisionnel, plan pluriannuel d’investissements, programmation pluriannuelle d’investissements, coût prévisionnel, autorisation de programme

• 30 mars 2016 - ref : 0436

  Savoir monter un projet européen

  de votre projet Préalablement à toute réponse à un appel à proposition de l’Union européenne,... Maîtriser les contours du montage de votre projet La dimension stratégique de la construction......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  subvention européenne, montage de projet

• 19 déc. 2011 - ref : 2717

  Bâtir un projet de service communication

  Comprendre le contexte et préciser l’attente Identifier les circonstances Bâtir un projet... un nouveau responsable souhaite adapter le projet du service à sa propre vision ou a pour mission de créer... son magazine....

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  management, évaluation, concertation, instances de décision, stratégie de communication, conduite de projet

APPEL À PROJET : Marchés publics

• 2 août 2017 - ref : 2995

  Passer un appel d’offres ouvert

  Choisir l’appel d’offres ouvert L’appel d’offres se décompose en deux phases :... d’un appel d’offres ouvert ). À l’issue de ces deux phases, le pouvoir adjudicateur retient l’offre dite... entre...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint, procédure

• 2 août 2017 - ref : 3136

  Passer un appel d’offres restreint

  Choisir l’appel d’offres restreint L’appel d’offres se décompose en deux phases :... peut être signé et notifié au titulaire. Le choix entre l’appel d’offres ouvert ou l’appel...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint, procédure

• 6 juin 2016 - ref : 0039

  Pouvoirs et fonctionnement des commissions d’appel d’offres

  Connaître les pouvoirs de la commission d’appel d’offres Élément incontournable à la mise... en œuvre d’une politique d’achat efficiente, la commission d’appel d’offres est régie par un ensemble... autres que de santé ainsi que les groupements dont elles sont membres ( cf.   '>...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  commission d’appel d’offres, organe décisionnel, organe consultatif, attribution des marchés, délibérations, convocation

• 6 avr. 2012 - ref : 3237

  Associer les familles au projet éducatif

  de manière institutionnelle. Famille et projet éducatif La communication avec la famille... peut être introduite comme un objectif au sein du projet éducatif. Exemple : «  Réorganiser l’accueil......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif

• ref : dtou5290

  Définition de l’équipe projet

  appel à projets... équipe projet... Ce document, qui vous présente comment constituer votre équipe projet, distingue la core team... de l’équipe projet. ...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  innovation, appel à projets, équipe projet

• 15 juin 2016 - ref : 0064

  La procédure d’appel d’offres : choisir, rédiger, publier, gérer et assurer le suivi des candidatures

  Choisir entre l’appel d’offres ouvert ou l’appel d’offres restreint La procédure d’appel... Le choix entre appel d’offres ouvert et appel d’offres restreint reste...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  appel d’offres, appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint, procédure, article 57, article 60

• 11 sept. 2018 - ref : 3108

  Établir la déclaration de projet de travaux (DT) et recueillir les renseignements sur les réseaux

  appel à un prestataire ayant passé une convention avec l’Institut national de l’environnement industriel... et des risques (Ineris), gestionnaire du guichet unique. Effectuer la déclaration de projet de travaux... ...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  réseaux, DT, DICT, déclaration, travaux urgents

• 7 nov. 2014 - ref : 1681

  Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits isus de l'agriculture biologique

  Présentation du projet d’une cantine bio Mesdames, messieurs, jeunes gens, Nous voulons... pratiquement à l’école. (Développer le projet alimentaire, qui peut consister à proposer un produit bio... Présenter également...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive

• 7 nov. 2014 - ref : 7683

  Comment utiliser l’étiquetage environnemental dans les appels d’offres ?

  à disposer d’un bilan écologique global du projet de chaque équipe. Il en va de même, également,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  écolabel, label écologique, auto-déclaration, écoprofil

APPEL À PROJET : Ressources humaines

• 13 avr. 2017 - ref : 10696

  Évaluer et capitaliser un projet

  sera définie différemment. Améliorer le pilotage du projet L’évaluation en cours de projet permet :... dysfonctionnements ; de favoriser une compréhension globale du projet partagée...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet, évaluation, bonnes pratiques, indicateurs, objectifs, résultats

• 3 mai 2016 - ref : 9658

  Conduire un projet : les acteurs

  et d’expertise, permet déjà de composer les instances du projet et d’identifier les difficultés spécifiques... au projet (par exemple, la nécessité de consulter les instances paritaires doit être prise en compte... à...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet, chef de projet, maîtrise d’œuvre, maître d’ouvrage, comité de pilotage, équipe de projet

• 3 mai 2016 - ref : 9657

  Conduire un projet : la phase préparatoire

  Définir la notion de projet Une activité exceptionnelle… A contrario d’une activité... opérationnelle courante, l’activité de projet se distingue par son caractère non répétitif, souvent innovant... Peu importe...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet, phase, faisabilité, cahier des charges, besoins

• 27 nov. 2013 - ref : 6302

  Faire appel à des compétences extérieures à la collectivité : un accompagnement, non une assistance

  de l’obligation de résultats (art. L. 4121-1 du Code du travail ), l’employeur peut faire appel... de santé et sécurité au travail…) pour se mettre en conformité réglementaire. Cependant, faire appel... les...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accompagnement, assistance, externalisation, sous-traitance, projet

• 14 mars 2017 - ref : 10624

  Former en interne à la conduite de projet – Réunion de présentation

  la gestion de projet, en tant que chef de projet ou simplement membre d’une équipe projet, fait appel... Les enjeux de la sensibilisation à la démarche projet Les collectivités sont aujourd’hui......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  management, formation, support de communication, protocole, méthode de protocole

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  S’approprier la philosophie des services civiques et vérifier sa concordance avec le projet... des temps d’accompagnement du jeune volontaire à son projet d’avenir (tutorat, formation, etc.)... d’une direction...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 15 déc. 2016 - ref : 10359

  Recourir à un expert agréé CHSCT

  dans le cadre d’un projet important, le CHSCT doit décider de faire appel à un expert avant de s’être prononcé... de faire appel à un expert agréé (art. 42 du décret n° 85-603 du 10 juin...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  expert agréé, CHSCT, risque grave, projet modifiant les conditions de travail

• 18 oct. 2011 - ref : 2273

  Installer un intranet de collectivité

  d’un portail intranet au sein de sa collectivité est un projet éminemment mixte qui fait appel à autant... Installer la gouvernance du projet de mise en place d’un portail intranet La mise en place......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  intranet, portail, site, web, communication interne, outils collaboratifs.

• 8 sept. 2016 - ref : 5636

  Les réunions du CHSCT

  (art. 26 du décret n° 85-565 du 30 mai 1985 ). L’appel à expert Le comité... peut de plus demander au président de faire appel à un expert agréé, conformément aux articles R. 4614-6... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  CHSCT, comité technique, conditions de travail

APPEL À PROJET : Action sociale et solidaire

• ref : dtou1203

  Avis d’appel à projet / SESSAD

  les besoins auquel le projet à vocation à répondre, la capacité attendue et les publics qui seront accueillis,... les conditions particulières souhaitées par l’autorité ainsi qu’un descriptif du contenu minimal du projet...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Enfants handicapés, accompagnement scolaire, accompagnement social, accompagnement en soins, SESSAD, éducation spéciale à domicile

• 15 janv. 2014 - ref : 0275

  Répondre à un appel d’offres, appel à projets

  est celui d’un contrat privé. La différence entre l’appel à projet et l’appel d’offres repose sur le demandeur :... Les appels à projet sont différents  : ils sont lancés...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet

• 19 avr. 2018 - ref : 11066

  Comment répondre à un appel à projets ?

  Avant la loi HPST , chaque projet de création ou d’extension importante passait devant une commission du comité... de projet avait 3 ans pour commencer un début d’exécution, faute de quoi l’arrêté devenait caduc.......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  appel à projets, autorisation, extension, établissements sociaux et médico-sociaux, commande publique, création

• 21 févr. 2013 - ref : 6076

  Faire appel à la stimulation sensorielle

  Élaborer le projet Effets attendus Diminution des angoisses et de l’agressivité. Repos... qui fait appel à leur imagination ; qui leur laisse une grande liberté d’action sans danger ;... de...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  occupations, thérapie non-médicamenteuse, déambulation, angoisses, agressivité, lien

• 18 sept. 2015 - ref : 7321

  Rédiger le projet social de territoire

  le travail étape par étape. Faire appel à un prestataire pour rédiger le document du projet social... Collecter l’ensemble des documents nécessaires à la rédaction du projet social de territoire......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  communication, rédaction, publication, consultation, promotion

• 28 oct. 2014 - ref : 5708

  La qualité dans le projet d’établissement

  Définir le projet d’établissement Tout d’abord vous devez répondre aux 4 questions suivantes... car le projet s’inscrit dans une démarche progressive : 1/ Quelle stratégie pour la structure ?... Pour...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  vision, lancement du projet d’établissement, état des lieux

• 6 mai 2014 - ref : 7155

  Valoriser sa structure par le projet

  Donner du sens Mobiliser l’équipe sur ses actions Au-delà du projet d’établissement,... sont multiples et il n’existe pas de liste exhaustive : ils dépendent des grandes lignes de votre projet... à un besoin...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  projet, sens, valorisation des compétences, dynamique d’équipe

• 24 févr. 2012 - ref : 4044

  La démarche d’animation dans le projet d’établissement

  Les buts du projet d’établissement Qu’est-ce que le projet d’établissement ? Le projet... ainsi une prise en charge globale de la personne âgée accueillie. On ne doit pas faire l’amalgame...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  projet d’établissement, projet d’animation

• 10 févr. 2015 - ref : 0606

  Créer un projet d’insertion sur un territoire

  par le projet doit être précisément déterminé : il peut s’agir d’un quartier, d’une commune,... Concernant le positionnement dans le temps, l’idée est de fixer un délai dans lequel les objectifs visés par le projet......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Méthodologie, projet, insertion, territoire, action locale

APPEL À PROJET : Établissements de santé

• 10 mai 2014 - ref : 5306

  Quels sont les enjeux du projet High 5s pour le circuit du médicament ?

  Point de départ du projet High 5s Le 4 décembre 2006, l’Organisation mondiale... et le Fonds du Commonwealth ( Commonwealth Fund ), a annoncé la création d’un projet collaboratif qui devrait... sélectionnés. ...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  High 5s, Alliance mondiale pour la sécurité des patients, Fonds du Commonwealth, sécurité des patients, PON, FORAP

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  S’approprier la philosophie des services civiques et vérifier sa concordance avec le projet... des temps d’accompagnement du jeune volontaire à son projet d’avenir (tutorat, formation, etc.)... d’une direction...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 12 oct. 2017 - ref : 10912

  L’hébergement temporaire non médicalisé

  non médicalisé de patients Arrêté du 2 février 2017 portant avis d’appel à projet et fixant... de l’établissement est conditionné par la réglementation de la commande publique, comportant appel...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  hospitalisation, hébergement temporaire, hébergement non médicalisé

• 20 févr. 2017 - ref : 3592

  Le recours à des experts extérieurs à l’établissement à la demande du CHSCT

  Une prérogative du CHSCT Le CHSCT a la possibilité de faire appel à des experts extérieurs... Article L. 4614-12 du Code du travail «  Le CHSCT peut faire appel à un expert agréé.... hypothétique ;...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  expert agréé, jurisprudence, faire appel, recours

• 12 oct. 2017 - ref : 10911

  La maison d’accueil hospitalière

  gestionnaire de la maison d’accueil spécialisée fait appel à des salariés et/ou à des bénévoles. Le projet... des conditions sociales des personnes hébergées. Le projet d’accueil fait état des conventions...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  maison d’accueil hospitalière, accompagnant, hébergement

• 6 nov. 2015 - ref : 9214

  Parcours de santé et territoires

  Parcours de santé et service territorial de santé Le projet de loi souligne l’importance... du projet régional de santé. Ce projet régional doit ainsi, avec le concours des plates-formes... et de...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  loi, projet de loi, modernisation, santé, parcours de santé, territoire

• 14 févr. 2017 - ref : 10608

  Quelle est la responsabilité de l’établissement public psychiatrique en cas de suicide d’un patient ?

  dans les heures ou les jours précédant le suicide. La cour administrative d’appel de Nancy a ainsi écarté... administrative d’appel de Lyon a pu retenir une faute de surveillance, à la charge de l’hôpital public... administrative...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  0

• 29 mai 2017 - ref : 8000

  Quelles sont les juridictions compétentes ?

  Les jugements sont susceptibles d’appel devant une cour administrative d’appel. La France compte 42 TA,... et deux conseillers. Les cours administratives d’appel (CAA) Depuis 1987, les cours administratives...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  ordre judiciaire, ordre administratif, juridictions, tribunal administratif, Conseil d’État, tribunal d’instance

• 13 mai 2014 - ref : 4887

  Qu’est-ce que la maltraitance ordinaire en établissements médico-sociaux ?

  d’infantilisation ou un tutoiement systématique ; l’absence de projet de vie individuel, la méconnaissance... pour la personne Il s’agit : d’ennui et d’inoccupation des résidents ; d’absence de projet...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  maltraitance passive, maltraitance institutionnelle, négligences passives, bientraitance, comportements individuels non intentionnels, organisation de l’établissement