APPELS D'OFFRES OUVERT

APPELS D'OFFRES OUVERT : ressources documentaires

APPELS D'OFFRES OUVERT : Finances et comptabilité

• 16 janv. 2019 - ref : 0141

  Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?

  aux seuils européens : appel d’offres ouvert ; appel d’offres restreint ; procédure... d’offres (CAO) ; l’exécutif de la collectivité territoriale ; l’assemblée...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux

• 28 mars 2019 - ref : 7027

  Mettre au point le calendrier de la consultation dans le processus de passation d’un marché public

  selon des modalités fixées par pouvoir adjudicateur Appel d’offres ouvert Procédure concurrentielle... pour en tirer les enseignements les plus utiles afin de préparer son nouvel appel d’offres...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  calendrier de la consultation, processus d’achat, passation d’un marché public, DLDO (date limite de dépôt des offres)

• 27 sept. 2017 - ref : 5120

  L’émission des titres de recettes

  du comptable, en même temps qu’est apuré l’article ouvert au fichier nominatif des débiteurs). En cas... de paiement ouvert à l’ensemble des usagers (particuliers, professionnels, collectivités locales) :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  titre, exécutoire, avis, sommes, payer, bulletin

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  1 : appel d’offres ouvert ; 2 : appel d’offres restreint ; 3 : procédure...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat

• 25 sept. 2018 - ref : 5110

  L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement

  frais de publication et d’insertion des appels d’offres dans la presse de manière obligatoire...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  imputation, dépense, fonctionnement, investissement, section, FCTVA

• 22 avr. 2013 - ref : 5166

  Le comptable du Trésor

  à examiner les différentes offres de prêt reçues des établissements bancaires. Il assure la valorisation...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, public, receveur, réquisition, indemnités, conseil

• 5 avr. 2016 - ref : 2067

  Savoir utiliser Erasmus+

  à propositions publiés chaque année au JOUE . Ces appels sont ouverts à tout opérateur culturel sans but... . Élaborer le plan de financement de votre projet Le programme Erasmus+ fonctionne sur le principe d’appels......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes

APPELS D'OFFRES OUVERT : Santé et sécurité au travail

• 15 avr. 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  Cet accès se fait par un concours d'internat. Ce concours est ouvert chaque année pour le nombre de postes... L'accès au premier cycle des études médicales est ouvert aux étudiants titulaires du baccalauréat......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 avr. 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  Les médecins territoriaux sont recrutés par concours sur titre avec épreuve ouvert aux candidats titulaires...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 avr. 2019 - ref : sl3870147

  Notions de droit

  , que l'on désigne également sous l'appellation de « droit positif », regroupe les deux vastes sous-ensembles... de son état de santé ou de son handicap. Décision de la cour d'appel......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 avr. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  pour les divers risques. Ils doivent appeler ces caisses en déclaration de jugement commun ou réciproquement. À défaut...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 avr. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 avr. 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  ( TASS ) pour faute inexcusable. Cette possibilité est encore plus ouverte... Responsabilité sans faute La voie amiable, ouverte par la...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 avr. 2019 - ref : sl3870147

  Bases juridiques et réglementaires

  , que l'on désigne également sous l'appellation de « droit positif », regroupe les deux vastes sous-ensembles... de son état de santé ou de son handicap. Décision de la cour d'appel......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 avr. 2019 - ref : sl3888758

  Informatisation en santé au travail

  du matériel existant ou en commande avec le logiciel. Déterminer l'offre... avec les divers professionnels appelés à intervenir dans le champ de la santé au travail (IPRP ou autres), qu'ils...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 avr. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  qui n'ont pas inscrit sur le registre ouvert à cet effet les accidents mentionnés au premier alinéa de l'article L.... indemnité temporaire d'inaptitude Un nouveau droit...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

APPELS D'OFFRES OUVERT : Santé

• 15 avr. 2019 - ref : sl2962785

  Quelle est la procédure pour l’appel d’offres ouvert lors d’un marché public ?

  ouvert publicité préalable Publicité préalable appel d’offres... ouvert Publicité appel d’offres ouvert ...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 avr. 2019 - ref : sl2962984

  Que faire en cas d’offre inappropriée, inacceptable ou irrégulière ?

  traditionnellement, que l’appel d’offres soit ouvert ou restreint, la procédure d’appel d’offres peut être déclarée... à l’article 35 II 3° CMP 2006 CMP dans le cas d’offres...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 avr. 2019 - ref : sl2962984

  Comment examiner les offres pour les marchés publics ?

  recevables, les offres doivent être transmises à l’organisme acheteur de manière à respecter strictement... reçues par l’organisme acheteur avant la date limite de réception des offres fixée...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 avr. 2019 - ref : sl2963531

  Outils pratiques

  VI. Schéma simplifié de la procédure d’appel d’offres ouvert... VI. Schéma simplifié de la procédure d’appel d’offres ouvert VII....

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 avr. 2019 - ref : sl2962785

  Le système d’acquisition dynamique (SAD) dans les marchés publics

  est ouvert pendant toute sa durée à tous les opérateurs économiques satisfaisants aux critères de sélection... et les offres indicatives dans un délai maximum de 15 jours à compter de leur présentation. Ce...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 avr. 2019 - ref : sl2962703

  Quelle procédure de passation choisir ?

  1° appel d’offres ouvert ou restreint ; 2° procédure négociée dans les cas... à l’article 26 I du CMP 2006 CMP . Il s’agit de l’appel d’offres...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 avr. 2019 - ref : sl2962785

  La procédure négociée - La négociation dans les marchés publics

  Tout comme en matière d’appel d’offres restreint, l’acheteur public peut fixer des règles spécifiques quant au choix... des candidatures est identique à celle prévue pour l’appel d’offres ouvert. La liste des...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 avr. 2019 - ref : sl8356040

  Titre III : Passation des marchés (articles 142 à 172)

  en concurrence préalable ; Appel d’offres ouvert ou restreint ;... jours en appel d’offres ouvert (article 160). Cependant,...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 15 avr. 2019 - ref : sl2962984

  Comment attribuer le marché public ?

  de la procédure d'appel d'offres ouvert ou restreint ( cf. articles 59 CMP... et de leurs établissements, la décision d’attribution est prise par la commission d’appel d’offres...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

APPELS D'OFFRES OUVERT : Action sociale et solidaire

• 26 déc. 2016 - ref : 10204

  Organiser un service hors les murs

  des jeunes majeurs dans un accompagnement social proche du milieu ouvert et assurer des apprentissages... les différents types d’offres de services pouvant être proposés aux jeunes Approche globale des besoins L’approche......

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Inclusion, insertion, vie sociale, « hors les murs », appartements de ville, SIVS

• 10 avr. 2014 - ref : 7703

  Repères : le rôle du CCAS/CIAS dans les enjeux associatifs

  qui doivent être pensées dans le cadre d’un projet ouvert sur l’extérieur. Le CCAS/CIAS peut, par des formations,... de la collaboration : montage d’événements en commun ; réponse aux appels d’offres...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  mutation, modèle économique, gouvernance, innovation, ouverture, professionnalisation

• 5 août 2015 - ref : 0996

  Intervenir en mode prestataire dans les services aux personnes à domicile : caractéristiques et conditions de mise en œuvre

  et autres absences des salariés. Le mode d’intervention est ouvert à tous les types d’opérateurs : associations... ou d’équipe est la question centrale. Détaillez différentes offres en mode prestataire (à...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Prestation, prestation de service, mode d’intervention prestataire, mode opératoire prestataire, risques du prestataire, enjeux du prestataire

• 10 juin 2015 - ref : 0255

  Accueillir et orienter un jeune en insertion

  rencontres avec des professionnels, offres d’emploi. ·  Étudiants décrocheurs. ·  Étudiants... de quartier, services de police ; mieux connaître les offres d’hébergement spécifique privilégiant......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  orienter jeune, mission locale, PAIO, BIJ, CIJ, PIJ

• 19 juin 2017 - ref : 10789

  Recruter des contrats aidés en Ehpad public

  Le CUI-CAE Il est ouvert aux «  personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales... de figure, ce sont plutôt les personnes qui viendront vers vous en postulant sur des offres d’emploi... d’une qualification...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  recrutement, contrat de droit privé, contrat unique d’insertion-contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE), emplois d’avenir (EA), gestion prévisionnelle des métiers et des compétences

• 10 juil. 2017 - ref : 0971

  S'inscrire dans les programmes de développement et professionnalisation du secteur des services à la personne

  à la personne et de la Maison domotique d’application pédagogique ont ouvert en Normandie (Orne) après plusieurs années de test... âgées. Plusieurs offres de financement proposées Sont prévus : les...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  développement des SAP, professionnalisation des services à domicile, aide au conseil, innovation, développement de l’emploi, développement des compétences

• 14 déc. 2016 - ref : 10362

  Créer et animer la page Facebook de son CCAS/CIAS

  sociaux : un citoyen peut avoir ouvert une page au nom de votre CCAS/CIAS ; vous pouvez découvrir... Facebook  ») pour les articles portant sur le CCAS/CIAS indiquant que cet article est ouvert...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  charte, réseaux sociaux, Facebook, règles, choix éditoriaux, méthodologie

• 20 sept. 2018 - ref : 1012

  Obtenir son autorisation de fonctionnement : dossiers et procédures

  n’est pas ouvert au public dans le délai et selon les conditions fixées par décret  ». Ce décret, pris... ouvert non rattaché à un établissement. Ces différentes catégories d’établissements et services......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Appel à projets, cahier des charges de l’appel à projets, création de services sociaux et médico-sociaux, autorisation des services sociaux et médico-sociaux, services sociaux soumis à AAP

• 21 mai 2014 - ref : 1457

  Les services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)

  Maîtriser le cadre réglementaire Cinq catégories de services d’accompagnement en milieu ouvert... Identifier les publics et les missions Les SESSAD apportent un accompagnement en milieu ouvert et/ou...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Enfants handicapés, accompagnement scolaire, accompagnement social, accompagnement en soins, SESSAD, éducation spéciale à domicile

APPELS D'OFFRES OUVERT : Marchés publics

• 4 mars 2019 - ref : 2995

  Passer un appel d’offres ouvert

  Choisir l’appel d’offres ouvert L’appel d’offres se décompose en deux phases :... d’un appel d’offres ouvert ). À l’issue de ces deux phases, le pouvoir adjudicateur...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint, procédure

• ref : dtou1976

  Modèle de règlement de la consultation en appel d’offres ouvert

  Ce modèle de règlement de la consultation pour un appel d’offres ouvert reprend les principales...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  règlement de consultation, transparence

• ref : dtou601

  Grille d’analyse simplifiée des candidatures dans le cadre d’un appel d’offres ouvert

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  analyse des candidatures, capacités techniques et professionnelles

• ref : dtou1910

  Schéma de synthèse de la procédure à suivre en cas d’appel d’offres ouvert

  Ce schéma de synthèse de la procédure à suivre en cas d’appel d’offres ouvert recense...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  appel d’offres ouvert, procédure

• 14 mars 2019 - ref : 3136

  Passer un appel d’offres restreint

  peut être signé et notifié au titulaire. Le choix entre l’appel d’offres ouvert ou l’appel d’offres restreint... le règlement de la consultation/l’avis de publicité change selon que la procédure est...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint, procédure

• 17 mars 2019 - ref : 9473

  Procédure de sélection des offres par l’acheteur

  de remise d’offre. L’appel d’offres pourra être déclaré infructueux qu’il soit ouvert ou restreint.... de la commission d’appel d’offres lorsque l’acheteur est une collectivité locale. Nous verrons......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  offre irrégulière, offre inacceptable, offre inappropriée, offre anormalement basse, classement des offres, notification

• 6 juin 2016 - ref : 0039

  Pouvoirs et fonctionnement des commissions d’appel d’offres

  opérer. En appel d’offres ouvert , sa compétence peut être limitée à l’ouverture des plis reçus... Connaître les pouvoirs de la commission d’appel d’offres Élément incontournable à la mise......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  commission d’appel d’offres, organe décisionnel, organe consultatif, attribution des marchés, délibérations, convocation

• 22 mars 2019 - ref : 9864

  Les modalités de la publicité des procédures d’appel d’offres

  des documents sur place, de la survenance d’incidents. Ainsi, lorsque, en appel d’offres ouvert ou restreint,... concernant l’exécution du marché, l’appel d’offres ou le cahier des charges tenu à la disposition...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  publicité, appel d’offres, délais, avis de pré-information, avis d’appel public à la concurrence, dossier de consultation des entreprises

• 11 avr. 2019 - ref : 4967

  Prolonger la date limite de remise des offres

  minimal de publicité ( ex. : un respect de principe de 35 jours en appel d’offres ouvert – cf.... Maîtriser les cas dans lesquels la prolongation des délais de remise des offres est obligatoire......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  date limite de remise des offres, prolongation, modification de DCE, substantiel

APPELS D'OFFRES OUVERT : Établissements de santé

• 20 mars 2013 - ref : 5359

  Comment accroître la sécurité d’approvisionnement en s’appuyant sur le Code des marchés publics ?

  elle est surtout utilisée pour mettre en place un multi-référencement pour des raisons techniques. Appel d’offres ouvert... d’approvisionnement. Réflexion sur les clauses de l’appel d’offres ouvert...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  médicaments, spécialités pharmaceutiques, code des marchés publics, cahier des clauses administratives générales, accord-cadre, multi-attribution

• 15 mars 2013 - ref : 5356

  Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?

  hospitalier (appels d’offres sur performance, négociations en cas de vrais monopoles, groupements d’achats).... à leur tour le terrain ouvert par l’ordonnance de juin 2005. Au total quatre groupements ou centrales...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF

• 9 avr. 2016 - ref : 8604

  Les établissements de santé, acteurs du système de responsabilité

  des différentes filières et, le cas échéant, ouvert sur des représentants de la société civile, extérieurs... d’autre part, pour décortiquer précisément les clauses et les conditions financières présentées par les offres...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  établissement public de santé, établissement de santé privé, établissement de santé d’intérêt collectif

• 20 mars 2013 - ref : 5358

  Comment sont réalisés les achats de médicaments en France ? Les groupements d’achats

  des besoins de tous les établissements et la mise en concurrence des fournisseurs, via des appels d’offres...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  médicaments, spécialités pharmaceutiques, centrales d’achat, groupement d’achat, code des marchés publics, programme PHARE

• 28 sept. 2016 - ref : 9039

  Supplément familial de traitement (SFT)

  n° 91-715 du 26 juillet 1991 qui a apporté les précisions suivantes : le droit au SFT est ouvert... de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991 , le SFT est ouvert à raison d’un seul droit par enfant.......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  supplément familial de traitement, SFT

• 9 juin 2017 - ref : 10740

  Fonctionnaires et agents publics hospitaliers

  Depuis le décret n° 97-185 du 25 février 1997 , ce mode de recrutement dérogatoire est ouvert...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonctionnaire, stagiaire, contractuel, emplois aidés, situation statutaire et réglementaire

• 20 mars 2013 - ref : 5443

  IGAS, circuit du médicament

  et la massification des procédures, au travers de quelques grands appels d’offres, a permis de peser sur les prix... des commandes d’ES, et la massification des procédures, au travers de quelques grands appels...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  recommandation sur la qualité des soins, IGAS, circuit clinique du médicament, clinique logistique du médicament, événements indésirables graves, EIG

• 22 mai 2015 - ref : 8089

  Qu’est-ce qu’une procédure de règlement amiable ?

  . Elle peut faire appel à des experts. 3/ La commission rend un avis qui se prononce sur les circonstances... ou de refus explicite de la part de l’assureur de faire une offre, ou lorsque le responsable des dommages......

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  responsabilité indemnitaire, victime d’accident médical, établissements de santé, dommage, activité de soins, règlement amiable

• 17 déc. 2018 - ref : 12756

  Mettre en œuvre la mobilité interne avec l’idée originale de bourse à la mobilité

  de se saisir des voies « classiques » autant que numériques : L’ offre papier... », soit accessible sur smartphone), celui-ci doit mentionner l’offre. Enfin, rien ne vaut... , garantes d’une meilleure...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  mobilité interne, recrutement, carrière, qualité de vie au travail, parcours professionnel

APPELS D'OFFRES OUVERT : Ressources humaines

• 17 oct. 2011 - ref : 2192

  Rédiger une offre d’emploi

  Par contre, précisez bien, en dessous, le cadre d’emplois de recrutement auquel ce poste est ouvert...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  recrutement, offre, emploi, candidat, poste, métier

• 3 mai 2016 - ref : 9711

  Rédiger une offre d’emploi

  aux offres d’emplois sur les sites des centres de gestion, peuvent être cités : les sites dédiés...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  recrutement, offre d’emploi, annonce, candidature, déclaration de vacance d’emploi

• 19 mars 2014 - ref : 5516

  Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure

  aux renseignements fournis que le chantier est ouvert aux agents, des risques d’interférences peuvent exister.... dès la phase d’étude du projet et dans l’appel d’offres Par ces actions, les entreprises répondant...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS

• 24 juin 2014 - ref : 6429

  Protection sociale complémentaire (analyse statutaire)

  de participation en santé comme en prévoyance. Ce contrat à adhésion facultative est ouvert aux agents actifs... non affiliées, auprès du CDG. Au vu du résultat des offres présentées par le CDG dans chaque collectivité,...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  centre de gestion, complément de rémunération, protection sociale complémentaire, labellisation, convention de participation, mutuelles

• 15 avr. 2019 - ref : sl3565723

  Management des agents non titulaires

  avant la diffusion d'appel d'offres d'emplois auprès des différentes administrations, en vue de recueillir... aux préparations est en effet ouvert aux agents non titulaires. Si elles génèrent des absences parfois difficiles...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 17 oct. 2011 - ref : 2233

  Accompagner la mobilité interne des agents

  professionnels. Il faut donc encourager cette démarche dans la limite des offres de postes en interne.... du mode de publicité des offres d’emploi et des modalités de recrutement (entretiens, composition du jury,...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  mutation interne, mobilité, poste, fiche de poste, droit individuel à la formation (DIF)

• 17 oct. 2011 - ref : 2194

  Choisir votre mode de recrutement sur un emploi permanent : mobilité externe ou interne, liste d’aptitude

  pourra tout d’abord être ouvert en interne pour privilégier les souhaits de mobilité ou de nomination...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  recrutement, mobilité, mutation, détachement, liste d’aptitude, concours

• 11 mai 2016 - ref : 9832

  Réaliser un état des lieux de la politique ressources humaines de la collectivité

  1984 . Les prestations sociales Il est nécessaire de recenser toutes les offres faites...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  GRH, diagnostic, tableau de bord, politique RH, indicateurs

• 23 mars 2013 - ref : 5673

  Le travail sur écran

  des coudes est droit ou légèrement ouvert (obtus). Les avant-bras sont proches du corps. La main...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  ordinateur, écran, clavier, travail sur écran

APPELS D'OFFRES OUVERT : Administration locale

• 17 déc. 2016 - ref : 2451

  Mettre en œuvre une procédure d’appel d’offres

  Choisir entre appel d'offres ouvert et restreint La procédure d’appel d’offres est menée... entre appel d’offres ouvert et appel d’offres restreint...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  marché public, seuil, procédure formalisée, appel d’offres, appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint

• 6 juin 2016 - ref : 0039

  Pouvoirs et fonctionnement des commissions d’appel d’offres

  opérer. En appel d’offres ouvert , sa compétence peut être limitée à l’ouverture des plis reçus... Connaître les pouvoirs de la commission d’appel d’offres Élément incontournable à la mise......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  commission d’appel d’offres, organe décisionnel, organe consultatif, attribution des marchés, délibérations, convocation

• 14 févr. 2019 - ref : 0038

  Quelles règles applique-t-on à la composition d’une commission d’appel d’offres et de commissions ad hoc ?

  Remplir ses obligations dans la mise en place d’une commission d’appel d’offres... ainsi que les groupements dont elles sont membres ( cf. FAQ). Composer la commission d’appel d’offres... '>Mémento des commissions...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  commission d’appel d’offres, organe décisionnel, organe consultatif, composition, attribution des marchés, délibérations

• 27 juin 2018 - ref : 3055

  Participer au dispositif « École ouverte »

  de l’opération École ouverte, en 2015 les établissements ont ouvert 5 semaines, soit une petite diminution...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  École ouverte, ouverture de l’école, stages de vacances, accompagnement éducatif, éducation prioritaire, activités éducatives

• 21 mars 2019 - ref : 0124

  Comment procéder à une demande de précisions sur la teneur de l’offre ?

  même si vous avez ouvert les candidatures et les offres simultanément et que vous avez déjà constaté que certaines offres... d’offres (ouvert ou restreint) ; cette possibilité existe...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  examen des offres, demande de précisions, analyse des candidatures, analyse des offres

• 5 mars 2019 - ref : 5134

  Gérer la publicité : les délais de mise en concurrence

  peuvent se présenter : En appel d’offres ouvert , le délai de réception des candidatures et des offres est fixé... ( cf. '>Réduire les délais ). Ainsi, en appel d’offres...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  passation, délais, réception, candidature, offres, date

• 19 mars 2019 - ref : 10654

  Les seuils des marchés publics et les procédures de passation

  l’appel d’offres ouvert ( CCP, art. R. 2124-2, 1° ) ; l’appel d’offres restreint (CCP,... à la connaissance des candidats. Il peut être ouvert ou restreint. L’appel d’offres...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  marché public, contrat, montant, budget, seuils, publicité

• 21 nov. 2013 - ref : 0744

  Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse à l’appel à projet de la Caisse nationale d’allocations familiales

  ouverts. Un an et demi après l’appel à projets, les jardins d’éveil peinent à convaincre alors que la COG... appel à projets... , députée des Alpes-Maritimes, sur le développement de l’offre...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  jardin d’éveil, expérimentation, appel à projets, crèches, préscolarisation, petite enfance

• 12 févr. 2019 - ref : 8182

  Dématérialiser les achats publics

  et des offres par voie électronique ; vérification de la validité de la signature électronique... où plusieurs auraient été transmises par une même entité. Vous devrez rejeter, avant l’ouverture des plis, les offres...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  achat public, marché public, concession, mise en concurrence, dématérialisation, signature électronique