APPRENTISSAGE
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Ressources documentaires
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Formation
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APPRENTISSAGE : actualités
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21 mai 2014 - ref : 7264
Relancer l'apprentissage
apprentissage ; - Les inciter à recruter un apprenti et à le conserver à l'issue du contrat d'apprentissage... dans les formalités, afin de favoriser la signature de contrats d'apprentissage (dématérialisation). L'action......
Emploi, Apprentis, Apprentissage, CFA, Contrat d'apprentissage -
10 mai 2016 - ref : 37808
Troisième concours et apprentissage
dans laquelle seront comptabilisées les périodes d'apprentissage. Cette durée sera fixée...
Fonction publique -
23 sept. 2019 - ref : 87794
Prise en charge des contrats d'apprentissage
à finalité professionnelle applicables aux contrats d’apprentissage lorsque la commission paritaire... les niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage Le décret n° 2019-956...
Fonction publique -
31 janv. 2019 - ref : 77929
Compétences professionnelles des maîtres d'apprentissage
des maîtres d'apprentissage dans le secteur public non industriel et commercial.... de l'exécution du contrat ou en cas de rupture du contrat d'apprentissage... de proximité...
Fonction publique -
4 janv. 2019 - ref : 75645
Compétence professionnelle d'un maître d'apprentissage
son avenir professionnel. Ces dispositions s'appliquent aux contrats d'apprentissage conclus... d'un maître d'apprentissage Le décret n° 2018-1138 du 13 décembre 2018 est relatif...
Fonction publique -
10 avr. 2014 - ref : 17714
Les modalités de l'apprentissage précisées par une loi
d'apprentissage en précisant que le conseil de prud'hommes statue en référés. Texte...
Fonction publique, Communes -
27 mars 2014 - ref : 10954
Quels sont les freins au développement de l’apprentissage ?
des années 1980 à la politique de l’emploi confère à l’apprentissage un statut à part qui, conjugué... et qualitatifs en matière d’apprentissage et mieux valoriser cette voie de formation en sensibilisant davantage......
Emploi, Apprentis, Apprentissage, CFA, Contrat d'apprentissage, Orientation -
14 janv. 2014 - ref : 17230
Stagnation des dépenses de formation et d'apprentissage
nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage, en 2011, note...
Fonction publique -
11 oct. 2013 - ref : 20066
L'apprentissage ne mobilise pas la Fonction publique
privé. Il faut dire que l'ouverture de l'apprentissage au service public ne date... publique territoriale. Dans le secteur public, les contrats d'apprentissage (qui... sur les deux...
Fonction publique, Apprentis, Apprentissage, CFA, Contrat d'apprentissage, Recrutement
APPRENTISSAGE : ressources documentaires
APPRENTISSAGE : Finances et comptabilité
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31 mars 2016 - ref : 0438
Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)
(renforcement de l’inclusion sociale, lutte contre la pauvreté, acquisition de compétences et apprentissage... pour 35 % de l’IEJ dans les domaines de la formation, de l’apprentissage et de l’orientation.... de...
FSE, Fonds européens, Programme opérationnel national pour le FSE, Stratégie européenne pour l’emploi -
1 févr. 2019 - ref : 5063
La nomenclature par fonction
Sécurité Formation professionnelle et apprentissage Sécurité Fonction 2... Enseignement-formation Enseignement Enseignement Enseignement, formation professionnelle et apprentissage...
Vote, fonction, nomenclature, fonctionnelle, mode -
5 avr. 2016 - ref : 0441
Jumelage des villes
les circonstances favorisant la compréhension mutuelle, l’apprentissage interculturel, la solidarité et l’engagement...
jumelage, coopération décentralisée, subventions européennes, programme européen, demande de subvention -
5 avr. 2016 - ref : 2067
Savoir utiliser Erasmus+
d’apprentissage Il s’agit de renforcer les mobilités d’études et professionnelles au sein de l’Europe...
Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes -
26 avr. 2017 - ref : 10734
Le mandat de payer ou d’encaisser
qu’ils accordent en matière d’emploi, d’apprentissage et de formation professionnelle continue ; aux aides...
mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie -
16 févr. 2019 - ref : 0369
Connaître la structure de l’effort financier de l’État
de la formation professionnelle et de l’apprentissage. Les concours financiers de l’État (dont la DGF... …) aux départements et aux régions. Le financement de la formation professionnelle et de l’apprentissage,...
DGF (dotation globale de fonctionnement), effort financier de l’État, dotations, subventions -
23 sept. 2019 - ref : 13203
Les subventions aux collectivités dédiées à leur patrimoine bâti
et de l’apprentissage. Pour la période 2014/2020, ce fonds est abondé à hauteur de 6 Mds€ pour la France ;...
subventions, aides, patrimoine bâti, financement, gestion de patrimoine, dépenses de fonctionnement -
13 févr. 2019 - ref : 8163
Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles
, formation professionnelle et apprentissage. Fonction 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports...
métropole, instruction M57, comptabilité
APPRENTISSAGE : Santé et sécurité au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
pour les premiers en l'apprentissage de base du logiciel d'exploitation puis d'un traitement de texte sans oublier... au préalable. L'apprentissage de l'utilisation des bases de données avec élaboration de requêtes sera...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Inaptitude
Le contrat d'apprentissage semble avoir été « oublié » par le législateur. L' article L. 6222-18... Article L. 6222-18 du Code du travail ...
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Aptitude-Inaptitude
aptitude Aptitude Dispositions naturelles ou apprentissage...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
Le contrat d'apprentissage semble avoir été « oublié » par le législateur. L' article L. 6222-18... Article L. 6222-18 du Code du travail ...
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
APPRENTISSAGE : Santé
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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18 nov. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
pour les premiers en l'apprentissage de base du logiciel d'exploitation puis d'un traitement de texte sans oublier... au préalable. L'apprentissage de l'utilisation des bases de données avec élaboration de requêtes sera...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Inaptitude
Le contrat d'apprentissage semble avoir été « oublié » par le législateur. L' article L. 6222-18... Article L. 6222-18 du Code du travail ...
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18 nov. 2019 - ref : sl3871371
Aptitude-Inaptitude
aptitude Aptitude Dispositions naturelles ou apprentissage...
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18 nov. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
Le contrat d'apprentissage semble avoir été « oublié » par le législateur. L' article L. 6222-18... Article L. 6222-18 du Code du travail ...
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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18 nov. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
APPRENTISSAGE : Action sociale et solidaire
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ref : dtou7571
Les aides à l’apprentissage du FIPHFP
Les aides à l’apprentissage financées par le FIPHFP, destinées aux personnes en situation...
apprenti, aides employeur, aides apprenti, FIPHFP, apprenti handicapé, tutorat -
19 mars 2018 - ref : 11082
Accompagner les personnes en situation de handicap vers l’apprentissage
est de favoriser l’apprentissage des publics RQTH par un suivi personnalisé et individualisé de ces apprentis.... ou des prestataires extérieurs, mais toujours sur volontariat de l’apprenti. Zoom sur l’apprentissage......
PMSMP (période de mise en situation en milieu professionnel), Agefiph, FIPHFP (Fonds pour l’insertion des personnes handicapés dans la fonction publique), livret blanc, RQTH, MDPH -
ref : dtou7572
Les aides à l’employeur au contrat d’apprentissage adapté
taxe d’apprentissage...
apprentis handicapés, aides secteur public, aides secteur privé, taxe d’apprentissage, crédit d’impôt, État -
ref : dtou7823
Rétroplanning de la mise en place d’une démarche d’apprentissage
Le présent outil est une mise en étape calendaire de la démarche d’apprentissage au sein...
adaptation du service, optimisation démarche d’apprentissage, choix organisationnel -
18 déc. 2017 - ref : 10983
Faciliter l’intégration d’un nouveau salarié/agent dans une collectivité/entreprise de SAAD par l’apprentissage
Maîtriser les spécificités du contrat d’apprentissage Le contrat d’apprentissage... en situation de handicap, il s’agit d’un contrat d’apprentissage aménagé. En effet, leur formation... peut être aménagée...
apprenti(e), contrat de droit privé, intégration d’un nouveau salarié/agent, recrutement, professionnalisation du secteur -
ref : dtou3652
Charte d’encadrement du stagiaire
et de l’établissement afin de créer des conditions favorables pour l’apprentissage des étudiants. ...
charte d’encadrement, stagiaire, IFSI -
ref : dtou7175
Illettrisme et troubles du langage et des apprentissages : attention à bien faire la différence !
apprentissage français... apprentissage... et celles qui relèvent des troubles spécifiques des apprentissages, dits parfois « troubles dys ». En effet...
illettrisme, apprentissage français, prévention illettrisme, analphabétisme, indices illettrisme, français langue étrangère -
ref : dtou7825
Grille de rémunération minimale des apprentis au 1er janvier 2017
L’apprentissage est une solution RH qui répond aux besoins de la collectivité/l’entreprise....
alternance, rémunération minimale, apprentis, Smic mensuel -
13 avr. 2017 - ref : 10725
Recruter un apprenti dans la fonction publique hospitalière
publique en 1992 ( cf . art. 18 à 25 de la loi n° 92-675 du 17 juillet 1992 ), l’ apprentissage... du 8 août 2016, art. 73-I et 73-II ). Les dispositions relatives à l’apprentissage dans le secteur... L’apprentissage...
apprentissage, apprenti, contrat, contrat d’apprentissage, agrément, CFA
APPRENTISSAGE : Marchés publics
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27 juin 2017 - ref : 10439
L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)
Ensuite, la loi n° 96-376 du 6 mai 1996 portant réforme de l’apprentissage a tenté de mieux... régionale d’apprentissage et de formation professionnelle des jeunes et adultes à la recherche d’un emploi......
action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt -
19 sept. 2019 - ref : 11113
Connaître les obligations relatives au port de la carte BTP sur le chantier
CDI, CDD, contrat d’apprentissage ou de professionnalisation). Un document apportant des précisions...
carte BTP, travail illégal, concurrence sociale déloyale -
11 avr. 2019 - ref : 0213
Résilier le marché pour un motif d’intérêt général : cadre juridique et procédure à suivre
à recevoir une école normale d'apprentissage de jeunes filles, le nouveau programme, établi en 1970,...
résiliation unilatérale, marché public, motif d’intérêt général, décision de résiliation -
28 mars 2019 - ref : 8684
Adopter une politique d’achat socialement responsable
concurrencer ces mécanismes : tel pourrait être le cas de critères d’attribution d’apprentissage...
promotion, clause d’insertion sociale, développement durable, personnes éloignées de l’emploi -
15 déc. 2018 - ref : 8901
Maîtriser les achats de formation professionnelle continue
téléphone ( ex. : apprentissage des langues), Internet ( ex. : e-learning, webinar)....
formation, ISO 29 990, OPQF, allotissement, accord-cadre -
17 sept. 2019 - ref : 4387
Intégrer dans un marché public de linge à destination de la petite enfance des enjeux de développement durable
d’apprentissage Débarbouillette Tour de lit Drap sac pour couchette Bavoir ...
Achat public durable, petite enfance, alèse, drap housse, turbulette, gigoteuse -
6 sept. 2019 - ref : 2163
Intégrer dans un marché public de jouets et jeux pour enfants des enjeux sanitaires
de construction et jeux d’apprentissage (encastrement, puzzles, jeux d’association, jeux de société, jeux liés...
achat public durable, jouet, jeux, enfants, tapis-puzzle, sanitaire -
7 sept. 2019 - ref : 2164
Intégrer dans un marché public des jouets et jeux pour enfants des enjeux éthiques et sociaux
3 : jeux de construction et jeux d’apprentissage (encastrement, puzzles, jeux d’association, jeux...
Achat public durable, jouets, jeux, enfants, droits de l’homme, bois -
25 juil. 2019 - ref : 7006
Savoir suivre le déploiement d’un projet
sur les apprentissages faits dans la réalisation du projet. Il est aussi conseillé en fonction du projet d’assurer... des apprentissages faits lors de la réalisation du projet, afin de « mieux faire » lors...
gestion de projet, transversalité, pilotage, méthode, déploiement, projet
APPRENTISSAGE : Établissements de santé
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23 mars 2019 - ref : 6555
Apprentis
1992) a introduit l’apprentissage dans la fonction publique hospitalière à titre expérimental... mais d’autres dispositions ont institué de manière durable ce dispositif. Le contrat d’apprentissage est un contrat......
contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance -
21 mai 2015 - ref : 8724
Gestion de crise
des visions, des initiatives et des méthodes permettant de faire face ; privilégier l’apprentissage... Cela nécessite l’apprentissage par simulation, notamment au niveau du leadership et des points sensibles.......
gestion de crises, crises -
28 mars 2013 - ref : 5415
Comment améliorer la formation pour la prise en charge médicamenteuse ?
médicamenteuse. Qu’est-il utile d’apprendre ? Il n’est pas certain que de se limiter à l’apprentissage... élémentaire de cette culture qui est souvent soulignée est la dimension d’apprentissage collectif s’opposant......
formation sur les risques, gestion de la qualité, gestion des risques, facteurs de risques, analyses systémiques de risques, RMM -
10 mai 2014 - ref : 5450
Qualité de la prise en charge : information du patient
particulières de prise de certains médicaments en faisant la démonstration de la prise. L’apprentissage... des patients. Le pharmacien peut enfin jouer un rôle important dans l’apprentissage de l’autosurveillance...
compréhension, information du patient, maladie, pharmacien, prise -
28 nov. 2012 - ref : 4740
Le droit à l’éducation thérapeutique
dans la prise en charge de la maladie. Les programmes d’apprentissage Les programmes d’apprentissage... pour l’autorisation d’un programme. Les programmes d’apprentissage font-ils partie des...
autonomie, actions d’accompagnement, autorisation, autosoins, compétences, consentement -
10 mai 2014 - ref : 5306
Quels sont les enjeux du projet High 5s pour le circuit du médicament ?
pour la sécurité des patients dans le cadre d’un réseau d’apprentissage mondial. Un mode ou un protocole opératoire... d’apprentissage électronique représentent, en effet, des temps forts du projet. Protocoles opératoires...
High 5s, Alliance mondiale pour la sécurité des patients, Fonds du Commonwealth, sécurité des patients, PON, FORAP -
2 avr. 2013 - ref : 5408
Choix d’une méthode d’analyse a posteriori
organisationnels. La collection de ces informations a pour but un apprentissage organisationnel. L’analyse... comme un véritable dispositif d’apprentissage par l’erreur, permettant une critique constructive des pratiques...
analyse des risques, méthode AMDE, méthode AMDEC, méthode ALARM, modèle de Reason, méthode Orion -
15 mars 2013 - ref : 5410
La sécurisation du circuit du médicament
en développant une culture non punitive d’apprentissage par l’erreur, et en utilisant des supports de déclaration... à un apprentissage collectif à partir de l’erreur ou d’un incident. Ils participent ainsi au développement...
iatrogénie médicamenteuse, sécurité, prise en charge médicamenteuse, gestion des risques hospitaliers, qualité des soins, pratique exigible prioritaire -
10 mai 2014 - ref : 5289
Quelle est la place du médicament dans l’éducation thérapeutique du patient (ETP) ?
d’apprentissage (compétences à acquérir par rapport à la stratégie thérapeutique, planification de séances...
ETP, certification, compétences d’autosoins
APPRENTISSAGE : Ressources humaines
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18 nov. 2019 - ref : sl3569021
Le contrat d’apprentissage
Particularités de l’apprentissage dans le secteur public L’apprentissage dans le secteur public... d’apprentissage : le contrat d’apprentissage reste un contrat de droit privé régi par...
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26 févr. 2019 - ref : 8857
Recours à l’apprentissage dans la fonction publique
d’apprentissage est un contrat de travail de droit privé qui a pour objet de permettre... la procédure de mise en place ainsi que les financements associés. Analyse Présentation de l’apprentissage... Objet de...
apprentis, apprentissage, contrat de droit privé, Dima, FIPHFP, CFA -
9 janv. 2017 - ref : 2205
Recruter un apprenti
publique en 1992 ( cf . articles 18 à 25 de la loi n° 92-675 du 17 juillet 1992 ), l’ apprentissage... ). Les dispositions relatives à l’apprentissage dans le secteur public sont ainsi codifiées... aux articles L....
Apprentissage, apprenti, contrat, contrat d’apprentissage, agrément, CFA -
17 sept. 2019 - ref : 5859
Apprenti
Champ d’application L’apprentissage est un contrat en alternance, nécessitant l’inscription... d’au moins 15 ans peuvent commencer un contrat d’apprentissage s’ils justifient avoir accompli la scolarité... d’apprentissage...
contrat de droit privé, maître d’apprentissage -
8 mars 2017 - ref : 10645
Développer les modes d’acquisition des compétences
est un contexte de travail qui est propice à l’apprentissage d’une tâche, d’une activité. Il est possible... ainsi terrain d’apprentissage concret. Afin de permettre à l’agent de capitaliser les compétences acquises,......
formation, compétences, FOAD, situation apprenante, formation à distance, Mooc -
15 févr. 2019 - ref : 5023
Rémunérer un apprenti
en place de contrats d’apprentissage , et notamment le nombre maximum d’apprentis pouvant être recrutés... l’apprenti recruté, la collectivité doit nommer un maître d’apprentissage qui sera chargé de l’accompagner......
apprenti, contrat d’apprentissage, contrat de droit privé -
18 nov. 2019 - ref : sl9416702
Les contrats des agents non titulaires de droit privé
; la taxe d'apprentissage ; la participation due par l'employeur au titre...
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26 févr. 2019 - ref : 8858
Régime de la relation de travail des apprentis
Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail de droit privé régi, pour la plupart... d’apprentissage depuis sa conclusion jusqu’à sa cessation. Analyse Caractéristiques du contrat Un contrat... de droit...
apprentissage, travaux interdits, travaux réglementés, CFA -
23 mars 2019 - ref : 6555
Apprentis
1992) a introduit l’apprentissage dans la fonction publique hospitalière à titre expérimental... mais d’autres dispositions ont institué de manière durable ce dispositif. Le contrat d’apprentissage est un contrat......
contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance
APPRENTISSAGE : Administration locale
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16 oct. 2015 - ref : 6661
Collecter et engager la taxe d’apprentissage
Déterminer si l’établissement est éligible à la taxe d’apprentissage Pour en bénéficier,... la taxe d’apprentissage au titre de plusieurs catégories compte tenu des formations technologiques... d’une ou deux habilitations...
enseignement technologique et professionnel, taxe d’apprentissage, habilitation, budget, DBM -
ref : dtou6876
Les formations éligibles à la taxe d’apprentissage
taxe d’apprentissage... ouvrent droit à la perception de la taxe d’apprentissage. ...
taxe d’apprentissage, éligibilité, formations technologiques, formations professionnelles -
ref : dtou6877
La réforme de la taxe d’apprentissage
À partir de 2015, une nouvelle répartition de la taxe d’apprentissage entre en vigueur....
taxe d’apprentissage, répartition, réforme 2014 -
ref : dtou4276
De l’architecture scolaire aux espaces d’apprentissage : au bonheur d’apprendre
bâtiment scolaire -
3 déc. 2015 - ref : 9369
Quelle évaluation des apprentissages en accueil de loisirs ?
qu’il invite à la curiosité, se fait vecteur d’apprentissage . Les plus-values théoriques... de Slideplayer où visionner le diaporama synthétique sur les Différentes théories de l’apprentissage réalisé...
évaluation des apprentissages, méthode d’évaluation, protocole d’évaluation, compétence, performance, progression -
ref : dtou6941
Signes d’alerte sur le plan des apprentissages
apprentissages... Différentes particularités sont observées dans les apprentissages chez les EIP...
EIP, apprentissages, adaptations pédagogiques -
ref : dtou7406
Précisions sur les troubles des apprentissages
troubles des apprentissages... Ce document appréhende les différents troubles de l’apprentissage, les méthodes de diagnostic...
troubles des apprentissages, dyslexie, dysphasie, dysgraphie, dyspraxie, dyscalculie -
ref : dtou6878
L’utilisation de la taxe par les établissements publics
Les fonds collectés au titre de la taxe d’apprentissage doivent être exclusivement utilisés...
taxe d’apprentissage, dépenses autorisées -
ref : dtou5253
Élèves et apprentis : concurrence ou complémentarité ?
d’une certaine manière, concurrents. Le poids de l’apprentissage varie fortement en fonction du niveau de formation. ...
élèves, apprentis, niveau de formation
APPRENTISSAGE : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Contrats d'apprentissage
I.B-mpublic
Les contrats d'apprentissage sont-ils exclus du champ d'application du CMP au regard de l'article...
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Marchés publics 3 mars 2013
Contrats d'apprentissage
G.Morel
Les contrats d'apprentissage sont-ils exclus du champ d'application du CMP au regard de l'article...
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RH territoriales 6 mars 2013
Ancienneté contrat d'apprentissage
Sebastien.L
L'ancienneté acquise lors d'un contrat d'apprentissage dans le privé est-elle reprise... Oui. En outre, le contrat d'apprentissage est considéré comme un contrat à temps plein....
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.