APTITUDE AU TRAVAIL

APTITUDE AU TRAVAIL : ressources documentaires

APTITUDE AU TRAVAIL : Finances et comptabilité

• 25 oct. 2018 - ref : 5067

  Le choix d’un nouveau logiciel de comptabilité

  d’une telle convention. Ce cadre de travail présenterait l’intérêt de mobiliser le trésorier sans lequel l’objectif... de façon très pratique les éventuels manquements à la réglementation et les pistes d’optimisation ; ce travail......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptabilité, logiciel, M14

• 28 nov. 2016 - ref : 5263

  La qualité comptable et la certification des comptes

  moratoires, de lisser la charge de travail et de réguler la trésorerie dans une optique de gestion optimale... le diplôme d’expert-comptable ou l’examen d’aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes....

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  qualité, comptabilité, comptable, certification, IASQCL, contrôle

APTITUDE AU TRAVAIL : Action sociale et solidaire

• 13 déc. 2016 - ref : 1098

  Évaluer les compétences en situation de travail

  Plusieurs sources d’évaluation en situation de travail peuvent être utilisées. Les visites à domicile... en situation de travail si les enjeux sont importants ou si le calendrier des visites à domicile...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  évaluation des compétences, EIP, évaluation des effets de la formation, professionnalisation, validation de recrutement, démarche qualité

• 20 juin 2012 - ref : 4154

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)

  périodiques, lorsque le médecin du travail s’assure du maintien de cette aptitude au poste de travail occupé... son aptitude à reprendre son emploi et la nécessité d’une adaptation de...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 25 oct. 2017 - ref : 10933

  Aménager le poste de travail d’un agent du CCAS/CIAS en inaptitude partielle

  L’adaptation du poste de travail est envisagée lorsqu’un avis comportant des restrictions d’aptitude est émis... Recueillir et comprendre l’avis du médecin de prévention L’aménagement d’un poste de travail......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  inaptitude, santé au travail, adaptation, handicap, ergonomie, préventionniste

• 15 mai 2013 - ref : 4997

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)

  de cette aptitude au poste de travail occupé par l’agent. Attention Il faut distinguer cette visite... du travail doit apprécier son aptitude à reprendre son emploi et la...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 21 avr. 2017 - ref : 1120

  Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité

  d’aptitude ou d’inaptitude en adressant un recours à l’inspection du travail dans un délai de 2 mois... L. 4121-2 du Code du travail. Article L. 4121-2 du Code du travail ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels

• 20 déc. 2017 - ref : 10995

  Contrôler l’absentéisme en Ehpad public

  L’obligation d’adresser un avis médical d’interruption de travail Selon l’ article 14... du décret n° 88-386 du 19 avril 1988 relatif aux conditions d’aptitude physique et aux congés... d’interruption...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  fonctionnaire, agent contractuel, absence, congé maladie, contrôle, contre-visite

• 17 oct. 2012 - ref : 1485

  Manager une équipe pluridisciplinaire en insertion

  les raisons qui amènent ce travail, les objectifs et la méthode (délais, contenu). Par un temps de travail... en sous-groupe (en favorisant la collaboration avec des membres de l’équipe n’ayant pas l’habitude du travail......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, équipe pluridisciplinaire, management, compétences collectives et individuelles, acculturation, activité partenariale

• 11 janv. 2018 - ref : 10937

  Le Sameth : outil de maintien dans l’emploi des personnes handicapées

  de travail ou maladie professionnelle, soucieux de vouloir garder leur poste de travail. Il est financé... sur le poste. Le médecin du travail est son premier interlocuteur. Il effectue le signalement, première étape......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  AGEFIPH, RQTH, aménagement de poste, Cap emploi, Carsat, MDPH

• 24 mai 2014 - ref : 7466

  Connaître les principales certifications supérieures

  1. Le Caferuis (certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité... de service ; management de l’équipe, organisation du travail dans le service. La formation représente... des...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  formation, travail social, études, cadre, gestion, administration

APTITUDE AU TRAVAIL : Marchés publics

• 7 févr. 2019 - ref : 11973

  Article R. 2143-3 du Code de la commande publique

  handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; 2° Les renseignements... demandés par l’acheteur aux fins de vérification de l’aptitude à exercer l’activité professionnelle,... en situation...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  candidatures, déclaration sur l’honneur, renseignements, vérification, capacités techniques et professionnelles du candidat

• 23 nov. 2016 - ref : 10075

  Article 168 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  les références aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail sont remplacées... par les références aux articles L. 328-6 à L. 328-16 du Code du travail applicable à Mayotte ; 2°......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Mayotte, code du travail, outre-mer

• 16 janv. 2019 - ref : 9295

  Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

  Définir les missions de coordination Le Code du travail   précise :... interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT). Connaître les procédures... R. 4532-23 du...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  coordonnateur SPS chantier, interaction, coactivité, prévention

• 19 avr. 2018 - ref : 3184

  Faire face à un accident sur le chantier

  la déclaration d’accident du travail à la CPAM ; la déclaration de l’accident grave ou mortel au comité... La déclaration d’accident du travail s’effectue à l'aide d'un formulaire préétabli (Cerfa n° 14463*02, cf.... '>...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  accident, salarié, formalités, instruction pénale, faute inexcusable

• 28 juin 2017 - ref : 3127

  Insérer une clause sociale

  du travail à des établissements et services d'aide par le travail mentionné à l' article L. 344-2... ne pourront être concernés par cette démarche tant la technique du travail requiert du personnel...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  clause sociale, insertion

• 14 nov. 2018 - ref : 10445

  Agents publics contractuels territoriaux. Règles de recrutement

  public territorial, tenant à sa nationalité, son casier judiciaire ou son aptitude physique, par exemple... de rémunération ; les conditions d’emploi (dont le temps de travail et les congés, par exemple) ;......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élu, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée, emploi permanent

• 15 juin 2017 - ref : 8344

  Article 55 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  dans les conditions suivantes : 1° La vérification de l’aptitude à exercer l’activité professionnelle,... ne peut constituer un critère d’élimination. Vérification de l’aptitude et des capacités La vérification......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  candidature incomplète, vérification de l’aptitude, capacité technique et professionnelle

• 4 juil. 2017 - ref : 8336

  Article 48 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  à L. 5212-11 du Code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés ; 2° Les documents... et renseignements demandés par l’acheteur aux fins de vérification de l’aptitude à exercer l’activité......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  candidature, capacité économique, capacité financière, conflit d’intérêts, interdiction de soumissionner

• 22 janv. 2018 - ref : 10453

  Titularisation des agents publics contractuels

  à sa réussite à un examen professionnel ; dans d’autres, à son inscription sur une liste d’aptitude établie... dans lequel il a été recruté ; de la vérification de son aptitude par une commission nommée à...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  droit à titularisation, agent public, âge des agents publics, carrière des agents publics, rémunération des agents publics

APTITUDE AU TRAVAIL : Établissements de santé

• 23 janv. 2012 - ref : 4274

  La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une nomination dans la Fonction publique

  de l’aptitude physique Il ressort de la réglementation que la délivrance d’un certificat médical... ne doit pas être le médecin traitant (à titre libéral ou hospitalier) de la personne dont il certifie l’aptitude physique...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, nomination, intégration fonction publique, médecin agréé, médecin du service de santé au travail, stagiairisation

• 14 juil. 2016 - ref : 8690

  Le médecin du travail

  Le recrutement du médecin du travail Conditions de titres et de diplômes Les médecins... du travail doivent : être titulaires du certificat d’études spéciales (CES) ou du diplôme d’études... comme spécialistes...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions

• 12 mai 2016 - ref : 6551

  Médecins du travail

  Le médecin du travail intervenant dans un établissement hospitalier public peut être recruté... du travail. Repères Personnels concernés Le médecin du travail d’un établissement public de santé... de 6 mois...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  médecin du travail, indemnité complémentaire

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... au travail sont régies par les articles D. 4626-2 et D. 4626-5 du Code du travail .... pour...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 14 juil. 2016 - ref : 8691

  Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements

  un avis d’aptitude médicale à caractère très général ; le médecin du service de santé au travail... contrôler l’aptitude médicale au poste de travail pour lequel l’agent est pressenti...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical

• 8 févr. 2012 - ref : 3626

  La gestion des accidents de travail et des maladies professionnelles des fonctionnaires hospitaliers

  de travail de la victime le jour de l’accident ; lieu de l’accident ; circonstances... et ne pas être rattachées à l’accident. Que l’accident survienne sur le lieu de travail ou en dehors de ce lieu,......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  déclaration d’un accident de travail, maladie liée au service, maladie professionnelle, certificat médical initial, fonctionnaire hospitalier

• 18 juin 2018 - ref : 9172

  Praticiens mis à disposition par une entreprise de travail temporaire

  intérimaires mis à sa disposition par une entreprise de travail temporaire pour l’exécution d’une mission.... médicales et à sécuriser les conditions de mise à disposition des praticiens par les entreprises de travail......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  travail temporaire, contrat de mise à disposition, praticien intérimaire

• 7 mars 2012 - ref : 3643

  Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie professionnelle des personnels médicaux hospitaliers ?

  Reconnaissance de l’accident de travail et de la maladie professionnelle Reconnaissance... de l’accident de travail Elle intervient : après que le praticien ait adressé à l’administration... hospitalière...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accident de travail, maladie professionnelle, prise en charge, personnels médicaux hospitaliers, praticien hospitalier, caisse primaire d’assurance maladie

• 20 févr. 2018 - ref : 3651

  Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie professionnelle des personnels médicaux contractuels ?

  Reconnaissance de l’accident de travail et de la maladie professionnelle La reconnaissance... de l’accident de travail intervient : après que le praticien ait adressé à l’administration... hospitalière un...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accident de travail, maladie professionnelle, prise en charge, personnels médicaux contractuels, assistant, praticien contractuel

APTITUDE AU TRAVAIL : Ressources humaines

• 23 janv. 2012 - ref : 4274

  La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une nomination dans la Fonction publique

  de l’aptitude physique Il ressort de la réglementation que la délivrance d’un certificat médical... ne doit pas être le médecin traitant (à titre libéral ou hospitalier) de la personne dont il certifie l’aptitude physique...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, nomination, intégration fonction publique, médecin agréé, médecin du service de santé au travail, stagiairisation

• 14 juil. 2016 - ref : 8690

  Le médecin du travail

  Le recrutement du médecin du travail Conditions de titres et de diplômes Les médecins... du travail doivent : être titulaires du certificat d’études spéciales (CES) ou du diplôme d’études... comme spécialistes...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions

• 12 mai 2016 - ref : 6551

  Médecins du travail

  Le médecin du travail intervenant dans un établissement hospitalier public peut être recruté... du travail. Repères Personnels concernés Le médecin du travail d’un établissement public de santé... de 6 mois...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  médecin du travail, indemnité complémentaire

• 17 oct. 2011 - ref : 2194

  Choisir votre mode de recrutement sur un emploi permanent : mobilité externe ou interne, liste d’aptitude

  des candidats  : fonctionnaire titulaire du grade cible ou candidat inscrit sur liste d’aptitude ( concours... expertise recherchée  : une ouverture aux candidats inscrits sur liste d’aptitude induira......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  recrutement, mobilité, mutation, détachement, liste d’aptitude, concours

• 22 nov. 2017 - ref : 10888

  Contrôler un agent en arrêt de travail

  Développer une politique de prévention des absences au travail En matière de prévention... a pour origine le travail. Les absences au travail peuvent être le révélateur de difficultés liées... de travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  conditions de travail, prévention des absences, absences pour raisons de santé, arrêt de travail

• 29 déc. 2014 - ref : 8221

  Former le personnel au travail en hauteur

  chaque situation de travail en hauteur afin de déterminer les moyens de protection à mettre en œuvre.... du risque de chute, et la formation doit être adaptée à ce risque. Le travail en hauteur existe... dès que...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  hauteur, échelle, escabeau, dénivelé, formation, corde

• 21 sept. 2017 - ref : 10798

  Le travail dans les égouts et en environnements confinés

  d’aptitude au travail en espace confiné (Catec) . La certification Catec est d’une durée... peuvent être exposés à un nombre important de risques qu’il convient de maîtriser. Des espaces de travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  égout, fosses, cuves, vide sanitaire, asphyxie, assainissement

• 6 avr. 2016 - ref : 5955

  Santé et sécurité au travail

  pour l’adaptation des conditions de travail à l’aptitude physique des agents. Il collabore avec le médecin... L’organisation des services de santé au travail Les collectivités et établissements......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  prévention des risques professionnels, Acfi, assistant en prévention, conseiller en prévention, CHSCT, santé au travail

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... au travail sont régies par les articles D. 4626-2 et D. 4626-5 du Code du travail .... pour...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

APTITUDE AU TRAVAIL : Administration locale

• 4 juin 2014 - ref : 7845

  Évaluer le travail des animateurs

  doivent être l’objet d’une attention particulière. On évalue également l’aptitude de l’animateur à alerter... respecter le cadre . On évaluera son aptitude à se questionner et à remettre en cause certaines postures......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  évaluation, compétences, sécurité, relation, équipe

• 11 déc. 2014 - ref : 8186

  Assurer la sécurité et la santé des agents au travail : le document unique d’évaluation des risques

  dans les unités de travail pour évaluer les risques et les éléments de maîtrise existants. Pour en faciliter... dans les unités de travail si les risques ont diminué ou augmenté. Le DUER implique cet incessant travail......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  santé, document unique d’évaluation des risques, risques, accident, sécurité

• 13 oct. 2015 - ref : 9020

  Gérer la promotion interne des fonctionnaires territoriaux

  et des acquis de l’expérience ; par inscription sur une liste d’aptitude après examen professionnel.... remplissant les conditions peut être inscrit sur la liste d’aptitude établie au titre de la promotion interne......

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  promotion, liste d’aptitude, recrutement, avancement, quota, carrière

• 27 mars 2014 - ref : 5400

  La médecine professionnelle

  A noter Le médecin du travail exerce une surveillance supplémentaire particulière à l’égard... à l’employeur. Une copie du dossier ne peut être communiquée qu’aux médecins inspecteurs régionaux du travail ou,... ...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  médecine préventive, visite médicale, santé, maladie, aménagement de poste

• 23 déc. 2011 - ref : 3297

  Recruter le directeur de l’ALSH

  n’est pas le même dans toutes les structures : son temps de travail comme les missions qui lui sont attribuées impactent directement son profil... de l’ALSH : il est donc indispensable de prévoir ses horaires quotidiens, ses...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  directeur, BAFD, animateur territorial, responsable, formateur, garant

• 15 avr. 2015 - ref : 8675

  Recruter un fonctionnaire stagiaire

  le recrutement et pendant laquelle l’agent va devoir prouver son aptitude à l’exercice des fonctions... sur liste d’aptitude , formule consacrée que l’on retrouve dans 50 % des appels à candidatures,... régulière...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  concours, lauréat, période probatoire, stage, fonctionnaire, aptitude

• 14 sept. 2016 - ref : 8297

  Recruter un travailleur handicapé

  du Code du travail . À retenir Les collectivités territoriales et leurs établissements publics... avec des entreprises adaptées, des centres de travail à domicile ou des établissements et services d’aide......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  handicap, obligation d’emploi, non titulaire, contractuel, emplois réservés, invalidité

• 2 févr. 2012 - ref : 3345

  Recruter un animateur en CDI

  Les temps de travail quotidien et annuel, les objectifs éducatifs qui leur seront assignés et les missions... d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien (BAPAAT), option loisirs du jeune... universitaire...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  animateur, adjoint territorial d’animation, BAFA, équipe pédagogique, surveillant de baignade, qualification

• 17 nov. 2011 - ref : 2421

  Adopter le bon comportement face à un agent en état d’ivresse

  Maîtriser la réglementation relative à la consommation d’alcool sur le lieu de travail... Il est interdit d’introduire ou de distribuer sur le lieu de travail des boissons alcoolisées. Il est également... interdit...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  ébriété, ivresse, troubles du comportement, congé maladie d’office, addiction, maladie alcoolique