Au sein des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, nombreux sont les agents dont les fonctions impliquent des tâches dont la...
24 nov. 2014
Ce feuillet fait partie intégrante du dossier de soins du patient pris en charge par le SSIAD. Il permet d’avoir une vision d’ensemble des données médicales,...
05 sept. 2018
Les risques liés à l’activité physique sont souvent mal compris, car ils sont différents des risques plus « classiques ». Ils entraînent des...
26 févr. 2014
Comment aider votre animateur ou orienter votre intervenant afin d’adapter au mieux les activités physiques aux aptitudes des résidents ?
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15 mai 2014
Cette lettre type rappelle à la personne admise à un Concours l’obligation de prendre rendez-vous pour disposer, avant sa prise de fonctions, de certificats...
20 févr. 2020
« Nul ne peut avoir la qualité de fonctionnaire s’il ne remplit pas les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice de la fonction...
26 avr. 2019
Les comportements humains sont le résultat de processus plus ou moins conscients ainsi que de compétences. Celles-ci contribuent au développement...
15 oct. 2020
Ce modèle de formulaire permet à deux personnes d’attester que la révocation de la personne de confiance est bien l’expression de la volonté du...
05 janv. 2021
Garant de la sécurité physique et affective des jeunes dont il a la charge, l’animateur a également un rôle éducatif, à travers les...
14 sept. 2020
L’environnement de travail est un milieu complexe qui exerce des tensions et des contraintes chez l’agent. Ces tensions, qui vont au-delà...
05 févr. 2014
Depuis la rentrée 2010, on assiste à un renforcement de la politique de santé et de la pratique du sport scolaire.
La circulaire de rentrée 2013...
26 févr. 2014
Les personnels médicaux contractuels (PMC) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement public de santé peuvent être placés en position de congé...
18 déc. 2017
Ce modèle d'arrêté vous permet de préciser les modalités du licenciement pour inaptitude physique totale et définitive d'un agent à temps non complet.
20 févr. 2020
La limite d’âge des personnels médicaux est fixée par le Code de la santé publique. Ainsi, pour les praticiens hospitaliers à plein-temps, l’article...
12 déc. 2016
« Nul ne peut avoir la qualité de fonctionnaire s’il ne remplit les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice de la fonction. »
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23 janv. 2012
Cette fiche est utilisée par le médecin de prévention pour définir les tâches qu’un agent préalablement déclaré inapte à son poste peut mener. Ces informations...
13 juil. 2021
Pour assurer la réussite scolaire et éducative des enfants, le conseil municipal peut favoriser les relations entre le service de l’éducation et l’Éducation...
20 févr. 2020
Suite à l’avis défavorable de la CNRACL à la demande de retraite pour invalidité, vous devez procéder à la radiation des cadres de l’agent pour inaptitude...
20 févr. 2020
17 juin 2013
Découvrez les différents types de concours, les principaux organisateurs, les règles d'organisation et les conséquences de l'inscription sur liste d'aptitude en téléchargeant gratuitement la fiche intitulée « Concours ».
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25 janv. 2016
L’inaptitude physique d’un agent contractuel n’implique pas nécessairement son licenciement. Cet extrait précise la portée des obligations et les étapes de la procédure à respecter par les employeurs publics concernés.
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