APTITUDE PHYSIQUE

APTITUDE PHYSIQUE : ressources documentaires

APTITUDE PHYSIQUE : Finances et comptabilité

• 30 nov. 2015 - ref : 5140

  Le régisseur et son suppléant

  est une personne physique chargée, pour le compte du comptable public, d’encaisser des recettes et de payer des dépenses.... de nomination ; l’examen de l’aptitude à exercer les fonctions de régisseur ou de...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet

• 28 nov. 2016 - ref : 5263

  La qualité comptable et la certification des comptes

  justifiant la réalité physique des biens ; le second est responsable de leur enregistrement... le diplôme d’expert-comptable ou l’examen d’aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes....

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  qualité, comptabilité, comptable, certification, IASQCL, contrôle

APTITUDE PHYSIQUE : Administration locale

• 23 févr. 2012 - ref : 3368

  Sécuriser les activités physiques de pleine nature

  (connaissance du milieu naturel, aptitude physique au moment de l’activité) peuvent le conduire à limiter... des procédures de recrutement, vérifier l’aptitude de ses animateurs à l’encadrement de ces...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  sécurité, activités sportives, APPN, environnement spécifique, organisation

• 30 janv. 2014 - ref : 6308

  La promotion interne des fonctionnaires territoriaux

  d’avancement) ; aptitude physique des intéressés à exercer les nouvelles fonctions. Sauf dispense... d’aptitude après examen professionnel. Les cadres d’emplois ouverts à la seule promotion au choix... de laquelle la '>...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  promotion, liste d’aptitude, recrutement, avancement, quota, carrière

• 13 oct. 2015 - ref : 9020

  Gérer la promotion interne des fonctionnaires territoriaux

  d’avancement ; aptitude physique des intéressés à exercer les nouvelles fonctions. Sauf dispense... et des acquis de l’expérience ; par inscription sur une liste d’aptitude après...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  promotion, liste d’aptitude, recrutement, avancement, quota, carrière

• 15 avr. 2015 - ref : 8675

  Recruter un fonctionnaire stagiaire

  s’assurent que chacun remplit bien les critères requis par la loi. A noter L’aptitude physique... le recrutement et pendant laquelle l’agent va devoir prouver son aptitude à l’exercice des...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  concours, lauréat, période probatoire, stage, fonctionnaire, aptitude

• 27 mars 2014 - ref : 5400

  La médecine professionnelle

  de l’aptitude physique à la reprise des fonctions à l’issue d’un CLM ou d’un CLD, dans la mesure où son rapport... de prévention ne peut être chargé ni des visites d’aptitude physique...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  médecine préventive, visite médicale, santé, maladie, aménagement de poste

• 4 juin 2014 - ref : 7845

  Évaluer le travail des animateurs

  concerne la garantie de la sécurité physique du public qui lui est confié. Connaître la législation... doivent être l’objet d’une attention particulière. On évalue également l’aptitude de l’animateur à alerter......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  évaluation, compétences, sécurité, relation, équipe

• 29 sept. 2017 - ref : 8729

  Le policier municipal et la réglementation liée aux taxis

  Formation continue et aptitude physique La formation continue des taxis concerne aussi bien les artisans... attestant de son aptitude physique à exercer l’activité. A noter ...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  taxi, taximètre, carte professionnelle, autorisation de stationnement, dispositif lumineux, plaque

• 21 nov. 2011 - ref : 2422

  Procéder au licenciement en cours ou fin de stage

  vers un licenciement pour inaptitude physique si les conditions sont remplies.  Le licenciement pour inaptitude... physique Le licenciement pour ce motif ne pourra intervenir qu’à l’expiration des droits à...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  stage, stagiaire, évaluation, titularisation, prolongation, radiation

• 14 sept. 2016 - ref : 8297

  Recruter un travailleur handicapé

  concernant l’aptitude physique et le niveau des candidats : Ainsi, il faut produire auprès de l’employeur... aux conditions d’aptitude physique et au régime des congés de maladie...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  handicap, obligation d’emploi, non titulaire, contractuel, emplois réservés, invalidité

APTITUDE PHYSIQUE : Marchés publics

• 4 mars 2014 - ref : 7499

  Les référentiels de qualité applicables aux entreprises

  pour une entreprise à : démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences... et son aptitude à mener à bien des prestations, ainsi que ses moyens (humains et techniques), et ses...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  certification, ISO 9001, ISO 14001, qualification professionnelle, diplôme, attestation de capacité professionnelle

• 3 févr. 2014 - ref : 7030

  Identifier et agir sur les contraintes internes pesant sur l’expression du besoin

  Il doit disposer pour cela d’une forte aptitude à gérer des projets impliquant un changement ou une transformation... et au contexte physique dans lequel s’inscrit l’achat projeté dans le cahier des charges (ex :...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  expression du besoin, contrainte interne, mise en concurrence

• 6 avr. 2018 - ref : 9471

  Les obligations du soumissionnaire

  de juger de l’aptitude de chaque candidat au marché. À ce titre, les candidats devront indiquer... Attention L’acheteur peut exiger en ce qui concerne l’aptitude à exercer une activité professionnelle... des...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  Document unique marché européen, candidature, capacité du candidat, garanties professionnelles, remise de l’offre, délai de remise des offres

• 25 sept. 2015 - ref : 0179

  Ajourner un chantier : motifs, procédure, effets

  induisant un danger grave et imminent pouvant atteindre l’intégrité physique ou la vie des personnes... de garantir l’aptitude des entrepreneurs à réaliser des travaux, de par leur fonction respective....

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  travaux, contrat, arrêt, interruption, chantier, ordre de service

• 19 avr. 2018 - ref : 3184

  Faire face à un accident sur le chantier

  à l’intégrité physique et à la vie de la personne (la responsabilité pénale du Code pénal ). C’est... registre de vérification des engins, fiches d’aptitude médicale...). Le rapport d’enquête est ensuite...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  accident, salarié, formalités, instruction pénale, faute inexcusable

• 18 mai 2012 - ref : 4527

  Les grands principes de la démarche HQE et les principales étapes de la programmation environnementale

  qui lui confère l’aptitude à satisfaire les besoins de maîtrise des impacts du bâtiment sur l’environnement... du projet est assujettie (plan local d’urbanisme…) ; étudier le contexte physique et climatique...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  construction publique durable, développement durable, HQE, programmation environnementale, labels internationaux

• 23 juil. 2018 - ref : 0112

  Analyser les capacités techniques et professionnelles d’un candidat dans le cadre de l’attribution d’un marché

  ont pour seule finalité de permettre d’apprécier l’aptitude de l’entreprise à exécuter le marché, il convient... leur aptitude à exécuter le marché. En effet, l’absence de référence ne constitue pas un motif de rejet....

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  candidature, analyse, capacités, compétences, références, moyens

• 21 nov. 2016 - ref : 9454

  Les conditions de validité d’un contrat (2-A) : la capacité

  d’une personne morale, dans la personne physique qui la représente. La capacité du cocontractant Cocontractant,... personne physique Diversités des situations  – Dans le cas de contrats tels les marchés...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, conditions de validité, capacité, capacité des personnes physiques, interdictions

• 24 nov. 2016 - ref : 8337

  Article 44 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  ou à ses conditions d’exécution. II. - En ce qui concerne l’aptitude à exercer l’activité professionnelle,... à la procédure de passation propres à garantir qu’ils disposent de l’aptitude à exercer l’activité...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  candidat, condition de participation, capacité économique, capacité financière

APTITUDE PHYSIQUE : Ressources humaines

• 23 janv. 2012 - ref : 4274

  La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une nomination dans la Fonction publique

  de l’aptitude physique Il ressort de la réglementation que la délivrance d’un certificat médical... ne doit pas être le médecin traitant (à titre libéral ou hospitalier) de la personne dont il certifie l’aptitude...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  recrutement, nomination, intégration fonction publique, médecin agréé, médecin du service de santé au travail, stagiairisation

• 6 avr. 2016 - ref : 5945

  Reclassement pour inaptitude physique

  à l’organisation des comités médicaux, aux conditions d’aptitude physique et au régime des congés de maladie... Conditions préalables pour procéder à un reclassement pour inaptitude physique... Première...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  reclassement, inaptitude, inapte, aménagement de poste, disponibilité d’office, licenciement

• 31 août 2016 - ref : 6418

  Aptitude physique dans la fonction publique territoriale

  doit pouvoir préalablement justifier, auprès de son administration, de son aptitude physique à l’exercice... a priori , pas de raison de voir son aptitude physique remise en cause et...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  aptitude physique, inaptitude physique, médecin de prévention, médecin agréé, congé de maladie ordinaire, congé de maladie grave

• 12 déc. 2017 - ref : 8792

  Reclassement comme obligation ou procédure en cas d’inaptitude physique

  L’inaptitude physique d’un agent n’implique pas nécessairement son licenciement.... publics contractuels bénéficient d’une procédure de reclassement, le licenciement pour inaptitude physique... de rechercher une solution...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  reclassement, inaptitude physique, commission consultative paritaire, procédure de reclassement

• 3 juil. 2018 - ref : 6026

  Conseillers territoriaux des activités physiques et sportives

  et sportives :   Liste d’aptitude après concours externe, interne et troisième concours... Liste d’aptitude par promotion interne Nomination Stagiaire Classement/Rémunération......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  conseiller des APS, filière sportive, cadres d’emplois A, catégorie A, carrière A, échelons A

• 3 juil. 2018 - ref : 6027

  Éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives

    Liste d’aptitude après concours externe, interne et troisième concours Liste d’aptitude...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  éducateur des activités physiques et sportives, filière sportive, cadres d’emplois B, catégorie B, IFTS, grades B

• 23 janv. 2018 - ref : 6028

  Opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives

  activités physiques et sportives... Les caractéristiques du cadre d’emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques... des activités physiques et sportives C1 Opérateurs territoriaux...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  opérateur des APS, filière sportive, cadres d’emplois C, catégorie C, régime indemnitaire C, IAT

• 25 mars 2014 - ref : 2216

  Programmer la visite médicale d’embauche

  Comprendre la condition d’aptitude physique et ses incidences lors du recrutement d’un agent... public Il existe deux niveaux d’aptitude : La condition générale d’aptitude physique......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Visite médicale d’embauche, recrutement (d’un agent public), médecin de prévention, aptitude physique, aptitude au poste

• 12 mars 2013 - ref : 5647

  L’obligation de reclassement suite à l’avis d’inaptitude

  sur l’aptitude physique du fonctionnaire, pour ensuite connaître l’avis de la commission administrative paritaire... pour se prononcer sur la compatibilité du poste proposé avec l’aptitude physique...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  reclassement professionnel, inaptitude, aménagement de poste, comité médical, commission de réforme, procédure de reclassement

APTITUDE PHYSIQUE : Action sociale et solidaire

• 15 mai 2013 - ref : 4997

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)

  sur l’aptitude physique pour l’admission aux emplois publics, les congés de maladie ordinaire, les congés... aux conditions d’aptitude physique et au régime des congés de maladie des...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 20 déc. 2017 - ref : 10995

  Contrôler l’absentéisme en Ehpad public

  du décret n° 88-386 du 19 avril 1988 relatif aux conditions d’aptitude physique et aux congés... aux conditions d’aptitude physique et aux congés de maladie des agents de la...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  fonctionnaire, agent contractuel, absence, congé maladie, contrôle, contre-visite

• 20 juin 2012 - ref : 4154

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)

  ont pour but d’apprécier l’aptitude médicale du salarié à son poste de travail. Cette appréciation... périodiques, lorsque le médecin du travail s’assure du maintien de cette aptitude au poste de travail occupé......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 22 oct. 2015 - ref : 6442

  Statut et carrières du personnel en Ehpad public territorial

  d’aptitude physique exigées pour l’exercice des fonctions, compte tenu des possibilités de compensation... du handicap. Les conditions de vérification de l’aptitude physique à l’embauche......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  fonction publique territoriale, recrutement, contractuel, titulaire, carrière

• 24 mai 2018 - ref : 11154

  Contrôler l’absentéisme des agents publics

  1988 relatif aux conditions d’aptitude physique et aux congés de maladie des agents de la fonction... territoriale et relatif à l’organisation des comités médicaux, aux conditions d’aptitude physique...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  fonctionnaire, agent contractuel, absence, congé maladie, contrôle, contre-visite

• 19 sept. 2017 - ref : 10884

  Mesurer la qualité d’un accompagnement

  dans le parcours pour l’autonomie) ; de la réactivité, ou l’aptitude à aider le jeune et à lui fournir... de ses besoins, pourvu d’un consentement éclairé, notamment au regard de son aptitude à exprimer sa volonté......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  mesure de l’accompagnement, qualité d’accompagnement, outils réglementaires, impacts

• 15 mai 2012 - ref : 4142

  L’organigramme de l’Ehpad

  et licences professionnelles. Le certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité... pour maintenir leur intégrité physique dans une optique de convivialité. Responsable de la qualité alimentaire,......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  organigramme, fonctionnement, poste, métier

• 23 févr. 2012 - ref : 1069

  Préparer et mettre en place l’intervention en service mandataire

  une attestation d’aptitude physique et psychique à cette fonction, délivrée par un médecin ; une attestation...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Rechercher un candidat, présélection de candidats, présentation de candidats, documents contractuels pour l’employeur, organiser l’intervention, conseil à l’employeur

• 29 mars 2014 - ref : 5694

  Respecter la dignité des personnes

  d’être humain. Respecter la personne, c’est respecter son intégrité physique et mentale, son intimité... d’améliorer leur aptitude à communiquer. Dans la vie courante de l’hôpital, il revient...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  attitude, bienveillance, comportement, confiance, dépendance, dialogue

APTITUDE PHYSIQUE : Établissements de santé

• 23 janv. 2012 - ref : 4274

  La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une nomination dans la Fonction publique

  de l’aptitude physique Il ressort de la réglementation que la délivrance d’un certificat médical... ne doit pas être le médecin traitant (à titre libéral ou hospitalier) de la personne dont il certifie l’aptitude...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  recrutement, nomination, intégration fonction publique, médecin agréé, médecin du service de santé au travail, stagiairisation

• 18 févr. 2012 - ref : 3514

  Le recrutement de personnes handicapées dans la fonction hospitalière par la voie contractuelle

  Principe de l’aptitude physique Ce principe général est formulé par l’article 5 (5°)... de fonctionnaire « s’il ne remplit les conditions d’aptitude physique exigées pour...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  handicap, recrutement de personnes handicapées, contrat

• 23 déc. 2011 - ref : 3949

  La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie

  à l’organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d’aptitude physique... du 19 avril 1988 relatif aux conditions d’aptitude physique et aux congés de...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  maladie, longue maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail

• 23 déc. 2011 - ref : 3950

  La procédure d’octroi d’un congé de longue durée

  d’aptitude physique pour l’admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires... Décret n° 88-386 du 19 avril 1988 relatif aux conditions d’aptitude physique...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical

• 21 oct. 2015 - ref : 8932

  Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier

  indiquant les corps qui ne sont pas « ouverts »… L’exigence essentielle de l’aptitude physique... s’il ne remplit les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

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• 14 juil. 2016 - ref : 8691

  Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements

  du recrutement, il est susceptible de faire double emploi avec l’ examen médical d’aptitude physique intervenant... d’infirmier Décret n° 88-386 du 19 avril 1988 relatif aux conditions d’aptitude...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical

• 2 mars 2012 - ref : 3642

  Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?

  sur l’aptitude physique et mentale des praticiens hospitaliers à exercer leurs fonctions. Le comité médical... du préfet, chargé de donner un avis sur l’aptitude physique et psychique...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle

• 7 mars 2012 - ref : 3643

  Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie professionnelle des personnels médicaux hospitaliers ?

  médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d’aptitude physique pour l’admission aux emplois... à l’organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d’aptitude...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  accident de travail, maladie professionnelle, prise en charge, personnels médicaux hospitaliers, praticien hospitalier, caisse primaire d’assurance maladie

• 19 févr. 2012 - ref : 3553

  Quelles sont les possibilités de changement de corps et de filière dans la Fonction publique hospitalière ?

  à l’exercice de ses fonctions par suite d’altération de son état physique et que son poste de travail... auquel le fonctionnaire est affecté devrait, si cela est possible, être adapté en fonction de l’état physique......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  concours interne, changement de corps et de filière, reclassement pour raison de santé, fonctionnaire hospitalier, établissement public de santé