APTITUDE PHYSIQUE

Reclassement pour inaptitude physique

 septembre 1985 Le reclassement pour inaptitude physique suppose l'aptitude à l'exercice... Le reclassement pour inaptitude physique des fonctionnaires territoriaux est régi... sur un autre emploi du même grade. Le classement suppose l'aptitude à l'exercice des fonctions...

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La vérification de l’aptitude physique lors d’un recrutement et/ou d’une nomination dans la Fonction publique

de l’aptitude physique Il ressort de la réglementation que la délivrance d’un certificat médical... ne doit pas être le médecin traitant (à titre libéral ou hospitalier) de la personne dont il certifie l’aptitude physique (CE,... au recrutement et/ou à la nomination : le contrôle interne de l’aptitude physique Le recrutement... qu’au vu des deux avis . Inflexions à l’exigence d’aptitude physique en faveur de certaines catégories... aux conditions d’aptitude physique pour l’admission aux emplois de la Fonction publique hospitalière Arrêté...

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Formation Maîtriser les incidences de l’indisponibilité physique sur la paie dans la Fonction Publique Territoriale

et d'inaptitude physique Le cadre juridique de l’indisponibilité physique Les deux régimes... le cas des agents titulaires à temps non complet Le principe de l’aptitude physique,... pour indisponibilité physique : La notion d’année médicale pour les non titulaires :... Pour l’agent La couverture du risque indisponibilité physique par l’assurance 2327...

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