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ARCHIVAGE DES REGISTRES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ARCHIVAGE DES REGISTRES » mises à disposition de la fonction publique.

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ARCHIVAGE DES REGISTRES dans les ressources documentaires

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Ouvrir le registre de chantier

Le CCAG Travaux impose au maître d’œuvre la tenue d’un registre de chantier qui permet de répertorier, de manière chronologique, l’ensemble des documents...

17 juin 2021

#Chantier #Registres
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Procès-verbal d’ouverture de registre

Ce modèle vous aidera à rédiger le procès-verbal d’ouverture des registres de l’état civil.

07 mai 2020

#Registres d'état civil
picto services-a-la-population

Déplacer les registres de l’état civil

En principe, les registres de l’état civil n’ont pas à être déplacés et doivent être conservés en mairie. Toutefois ce principe connaît quelques exceptions.

21 nov. 2013

#Registres d'état civil
picto action-sociale

Registre de signalement d’un danger grave et imminent

Le représentant du personnel doit consigner le DGI par écrit sur le registre de consignation des dangers graves et imminents. Il doit y préciser la nature...

21 mars 2022

#Droit de retrait #Risque sanitaire #Santé publique
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Registre des activités de traitement

Pour faciliter la tenue du registre, la Cnil propose un modèle de registre de base destiné à répondre aux besoins les plus courants en matière de traitements...

31 mai 2021

#EHPAD #NTIC #Loi et réglementation
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Fiche d’inscription au registre communal des personnes vulnérables

Cet outil est un modèle de fiche d’inscription au registre communal des personnes vulnérables.

Avec cet outil, vous disposerez donc d’une...

14 déc. 2022

#CCAS #Commune #Registres
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Modèle de registre des mesures de contention et d’isolement à mettre en [...]

Lors de toute décision de privation de liberté d’aller et venir d’un patient pris en charge en soins contraints, soit un isolement, soit une contention...

02 nov. 2022

picto institutions-et-administration-territoriale

Définir une politique d’archivage électronique des marchés : enjeux, [...]

En raison de la valeur probante des marchés publics électroniques, le pouvoir adjudicateur est tenu de définir une politique spécifique pour assurer...

11 févr. 2021

#Archivage électronique
picto institutions-et-administration-territoriale

Confectionner les registres de l’état civil

Les registres de l’état civil comportent les actes de naissance, de mariage, de décès, de changement de nom, de reconnaissance, les transcriptions,...

09 mai 2014

#Registres d'état civil
picto action-sociale

Registre de santé et de sécurité au travail

Conformément à l’article L. 4131-1 du Code du travail, le travailleur doit alerter immédiatement son employeur de toute situation de travail dont il...

21 mars 2022

#Droit de retrait #Risque sanitaire #Santé publique
picto ressources-humaines

Le registre unique de sécurité

Comme pour les entreprises privées, les collectivités sont assujetties à un certain nombre de contrôles obligatoires (machines et matériels,...

22 févr. 2013

#Document de gestion des risques
picto ressources-humaines

Registre des dangers graves et imminents

Ce modèle de registre peut être mis en place dans le cadre d’une procédure de signalement des dangers graves et imminents.

26 janv. 2022

#Droit de retrait #Risque professionnel
picto marches-publics

Faire ouvrir le registre-journal de la coordination

Le registre-journal de la coordination est le journal de bord de la coordination sécurité et protection de la santé (SPS) du chantier.

...

17 déc. 2018

#Journal #Coordonnateur SPS
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Les affichages et registres obligatoires en matière de santé, hygiène et [...]

La thématique « santé, hygiène et sécurité » est naturellement omniprésente dans l’établissement, tant les risques peuvent y être importants....

20 mars 2013

#Loi et réglementation #Document de gestion des risques
picto ressources-humaines

Le registre incendie

Le registre de sécurité incendie est obligatoire pour tout établissement recevant du public. Il doit être tenu à la disposition de...

21 nov. 2016

#Bâtiment et équipement publics #Risque incendie
picto action-sociale

Exemple de registre RGPD

Ce document vise à recenser les traitements de données personnelles mis en œuvre dans votre organisme en tant que responsable de traitement. Centralisé...

21 févr. 2020

picto ressources-humaines

Registre unique de sécurité

Le registre unique de sécurité vous permet de réunir tous les documents attestant de la vérification et du contrôle des équipements et machines.

20 févr. 2020

#Document unique #Risque professionnel
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La conservation préventive des registres

Les services d’état civil des communes conservent des registres assez anciens, voire parfois des registres paroissiaux antérieurs à la Révolution française....

25 mars 2011

#Archivage des registres #Registres d'état civil