Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

arrete-de-mission dans les ressources documentaires

picto services-a-la-population

Arrêté de concession de logement pour nécessité absolue de service

L’arrêté de concession de logement pour nécessité absolue de service lie l’attribution du logement au concierge à ses missions. Aussi sa fiche de poste doit-elle prendre en compte cette donnée.…

28/09/2014

#Gestion des locaux scolaires #Accueil
picto ressources-humaines

Rémunération au titre de missions spécifiques nécessitant une technicité et…

Ce tableau présente les modalités de rémunération de l’exercice de missions spécifiques. Les taux sont indiqués dans l’arrêté du 25 octobre 2011 relatif aux missions spécifiques nécessitant une technicité et une…

12/04/2022

#Cadre d'emploi #Praticien hospitalier
picto ressources-humaines

Embaucher pour une mission temporaire : contrat ou arrêté

Vous envisagez de procéder à un recrutement dans le cadre d’une mission temporaire, sans avoir recours au centre de gestion ou à l’intérim. Quel est l’acte juridique approprié pour formaliser…

16/01/2022

#CDD #Recrutement
picto services-a-la-population

Rédiger un arrêté municipal

En tant que premier magistrat et en qualité de représentant de l’État dans la commune, le maire est amené à prendre des arrêtés dont la plupart relèvent de la police…

18/03/2013

#Arrêté municipal
picto marches-publics

Identifier les éléments de mission pour les ouvrages d’infrastructure

Afin de définir les éléments de mission de maîtrise d’œuvre, la loi MOP distingue les ouvrages de bâtiment des ouvrages d’infrastructure. Au sein de chaque type de mission, les textes…

21/05/2019

#Voirie et Réseaux Divers #Avant projet #Maître d'œuvre
picto marches-publics

Annexes au RC, adéquation des moyens au regard des compétences…

Une des principales étapes de la consultation d’un AMO en programmation est de préparer les éventuelles annexes au règlement de la consultation, qui aideront pour le jugement des offres : les cadres récapitulatifs,…

21/02/2022

#Programmation des achats #Maître d'ouvrage

Annexes au RC, adéquation des moyens au regard des compétences…

Une des principales étapes de la consultation d’un AMO en programmation est de préparer les éventuelles annexes au règlement de la consultation, qui aideront pour le jugement des offres : les cadres récapitulatifs,…

12/07/2017

picto education

Les missions du CPE et la fonction vie scolaire

La mission des CPE est définie par le décret de 1970 modifié en 1989 (art. 4) et par la circulaire de 2015.La circulaire de 2015 met en avant l’esprit éducatif…

03/10/2023

#CPE
picto marches-publics

Modèles de lettre de mission

Ces modèles de lettres de mission vous permettent de nommer explicitement le chef de projet d’une commande publique durable (lettre de mission type ouverte), voire de préciser plus en détails…

20/02/2020

#Responsabilité sociale et environnementale #Achat durable
picto education

Lettre de mission du coordonnateur du parcours Avenir

À l’instar des missions réalisées au niveau académique, les missions particulières exercées en établissement peuvent donner lieu à remise d’une lettre de mission par le chef d’établissement. Celle-ci en définit…

09/05/2022

#Personnel de l'Éducation Nationale
picto marches-publics

Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission…

De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché. Dans le cas d’un marché de maîtrise d’œuvre, les…

03/03/2019

#CCTP #Maître d'œuvre
picto action-sociale

L’évolution des missions du psychologue en gérontologie

La profession de psychologue hospitalier est juridiquement réglementée : celui-ci élabore et met en œuvre des actions préventives, curatives et de recherche auprès des patients et des familles. Il bénéficie pour…

13/10/2021

#Accompagnement des publics #Résident #EHPAD
picto action-sociale

Modèle de lettre de mission pour un membre de l’équipe…

Ce modèle de lettre de mission doit être adapté au projet de direction de votre CCAS/CIAS et aux missions que vous conférez à chaque membre de votre équipe. Cette lettre…

25/01/2015

#Management #Organisation des services
picto education

Lettre de mission du référent pour les ressources et usages…

À l’instar des missions réalisées au niveau académique, les missions particulières exercées en établissement peuvent donner lieu à remise d’une lettre de mission par le chef d’établissement. Celle-ci en définit…

09/05/2022

#Enseignant #NTIC
picto education

Lettre de mission du référent chargé de la lutte contre…

À l’instar des missions réalisées au niveau académique, les missions particulières exercées en établissement peuvent donner lieu à remise d’une lettre de mission par le chef d’établissement. Celle-ci en définit…

09/05/2022

#Personnel de l'Éducation Nationale