ASSISTANTE SOCIALE

ASSISTANTE SOCIALE : ressources documentaires

ASSISTANTE SOCIALE : Administration locale

• 26 févr. 2018 - ref : 2595

  Mettre en place une protection sociale complémentaire

  les conditions de la participation de l’employeur au financement des garanties de protection sociale... et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  santé, maladie, prévoyance, agents contractuels, capital décès, cotisations

• 16 déc. 2017 - ref : 10958

  Les assistants de prévention et de sécurité (APS)

  Le statut d’assistant chargé de prévention et de sécurité Un positionnent ambigu Les 500... sociaux et de santé, conseiller d’orientation psychologue (aujourd’hui psychologue de l’Éducation... . Recrutement ...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  APS, sécurité, climat scolaire, prévention, formation, EMS

• 24 avr. 2014 - ref : 3078

  Mener un entretien de recrutement d’un assistant d’éducation

  proximité sociale avec la population de l’établissement. Enfin, on veillera à un bon équilibre...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  communication, attitude, compréhension, évaluation, questionnement, assistant d’éducation

• 20 déc. 2016 - ref : 10218

  Retour d’expérience : former les assistants d’éducation à des tâches spécifiques

  principaux, l’infirmière et l’assistante sociale les modalités de leur intervention auprès des AED.... Exemple : l’infirmière et l’assistante sociale peuvent proposer une étude...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  assistants d’éducation, formation, citoyenneté, démocratie scolaire, climat scolaire, bienveillance

• 6 sept. 2016 - ref : 3058

  Collaborer avec les services sociaux

  sont organisés autour des missions principales telles que le service social de secteur, l’aide sociale... les établissements pénitentiaires, les caisses de Sécurité sociale et de retraite, les caisses d’allocations......

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  assistant social, écoute, secret professionnel, cellule de veille, protection de l’enfance, signalement

• 7 sept. 2016 - ref : 7963

  Les différents modes de garde d’enfants et l’originalité de l’accueil de loisirs

  de la santé publique , du Code de l’action sociale et des familles , du Code de la construction... à une assistante maternelle L’assistante maternelle est spécialisée dans l’accueil des enfants......

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  garde à domicile, crèches, ACM, assistante maternelle, jardin d’enfants

• ref : dtou7740

  Les collaborations renforcées du CPE avec les services médicaux et sociaux

  assistant social... dans les quatre circulaires récentes relatives aux missions des CESC, des médecins, infirmières et assistantes sociales...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  collaboration, assistant social, médecin scolaire, infirmière, CPE, élèves pauvres

• 1 juin 2016 - ref : 9805

  Mettre en œuvre les instances paritaires communautaires et le dialogue social

  à la protection sociale complémentaire ; lorsque la collectivité territoriale ou l’établissement public... en a décidé l’attribution à ses agents, il faudra une harmonisation des règles ; action sociale......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  CAP, CT, CHSCT, dialogue social, instance paritaire

• 24 oct. 2017 - ref : 8627

  Gérer les fonds sociaux État (collégien, lycéen, pour les cantines)

  6576 « aide sociale en faveur des élèves ». Les ordres de recettes correspondants seront émis... (implantation géographique, situation économique et/ou sociale difficile, etc.)....

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un établissement scolaire

  aides aux élèves, subvention d’État, commission de fonds sociaux, fonds social collégien, fonds social lycéen, fonds social pour la cantines

ASSISTANTE SOCIALE : Établissements de santé

• 17 janv. 2018 - ref : 6541

  Conseillers en économie sociale et familiale

  Les conseillers en économie sociale et familiale ont pour mission de former, de conseiller... de contribuer à améliorer les conditions de séjour des usagers et de favoriser leur insertion sociale .... social et du...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  CESF, conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif

• 5 févr. 2018 - ref : 9184

  Contribution sociale généralisée (CSG)

  La contribution sociale généralisée (CSG) est une cotisation salariale commune au régime... sociale stipule que «  la contribution est assise sur le montant brut des traitements, indemnités,... à l’ article D. 712-38...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, régime général, cotisations salariales, contributions sociales, CSG

• 17 juil. 2017 - ref : 6581

  Assistants généralistes, assistants spécialistes, assistants généralistes associés, assistants spécialistes associés

  de solidarité Contribution ANFH Médical Contribution sociale Taxe sur la totalité des salaires... Contribution sociale généralisée déductible Taxe sur la tranche 1 des salaires Contribution......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  assistant des hôpitaux, assistant généraliste, assistant spécialiste, assistant associé

• 12 janv. 2016 - ref : 9083

  Prime d’assistant de responsable de pôle

  – Régime général de la Sécurité sociale Statut titulaire –  Régime spécial de la Sécurité... sociale Brut Oui Oui Net imposable Oui Oui Net à payer Oui Oui... ...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime assistant, responsable pôle

• 8 oct. 2016 - ref : 9079

  Indemnité de conseil et d’assistance des receveurs

  Statut titulaire - Régime spécial de la Sécurité sociale Brut Oui Net imposable... Non Assurance vieillesse plafonnée Non Contribution de solidarité Non Contribution sociale......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, receveurs, percepteurs

• 15 nov. 2016 - ref : 9154

  Prime d’engagement pour les assistants associés

  Transport   Fonds AT   Fnal Contribution sociale généralisée... Taxe sur la totalité des salaires Contribution sociale généralisée déductible Taxe... sur la tranche 1...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime, engagement, assistants associés

• 17 janv. 2018 - ref : 6539

  Assistants socio-éducatifs

  ces difficultés, à maintenir ou retrouver leur autonomie, et éventuellement à faciliter leur insertion sociale... les conditions prévues aux articles L. 411-1 et L. 411-2 du Code de l’action sociale et des...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  assistants, difficulté sociale, conditions de vie, rapport d’activité, projet social, projet éducatif

• 26 avr. 2018 - ref : 6510

  Assistant médico-administratif

  et assiettes varient selon la nature de la cotisation ou de la contribution. Sécurité sociale... la contribution sociale généralisée se substituant à ces dernières. Contribution exceptionnelle de solidarité...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  AMA

• 2 nov. 2017 - ref : 3487

  Comment s’établit la rémunération des assistants des hôpitaux (ASS) ?

  La rémunération des assistants Les assistants perçoivent des émoluments forfaitaires mensuels... des émoluments versés aux assistants hospitaliers En plus du traitement de base mensuel, les assistants......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

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ASSISTANTE SOCIALE : Action sociale et solidaire

• 28 mars 2015 - ref : 7960

  Accompagner la personne dans la recherche et l’embauche d’une assistante maternelle agréée

  Accompagner la personne dans sa recherche d’une assistante maternelle Définition... d’une assistante maternelle Ce sont des femmes (parfois des hommes) qui travaillent à leur domicile à garder... de garder 1, 2,...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  mode de garde, garde d’enfant, assistantes maternelles, RAM, nourrice, Pajemploi

• 1 sept. 2016 - ref : 1186

  L'action sociale extralégale de la branche maladie de la Sécurité sociale

  Connaître le cadre général de l’action sociale de la CNAM L’assurance maladie gère la branche... par son action sociale extralégale sous forme de prestations à caractère ponctuel et exceptionnel... à la personne...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Action sociale extralégale, CNAMTS, retour à domicile après hospitalisation, maintien à domicile de personnes malades

• 1 sept. 2016 - ref : 1190

  L'action sociale extralégale de la branche famille de la Sécurité sociale

  Connaître le cadre général de l’action sociale de la Cnaf L’action sociale de la Cnaf... une aide matérielle, éducative et/ou sociale à domicile pour favoriser le maintien de l’autonomie... 2009 a...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Aide au foyer, assistance aux familles à domicile, familles vulnérables, aide sociale

• 21 mai 2014 - ref : 4946

  L’action sociale des autres régimes de Sécurité sociale et caisses de retraite

  Connaître les différents régimes de Sécurité sociale et de retraite Il existe... trois principaux régimes de Sécurité sociale , selon les statuts de leurs cotisants : le régime général... et ne sont pas...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  aide à domicile, prévention de la dépendance, prévention de la perte d’autonomie, personnes âgées, financements aide ménagère, services à domicile

• 2 févr. 2013 - ref : 5551

  Faire participer le conseil de la vie sociale à la qualité

  sociale et des familles « Afin d’associer les personnes bénéficiaires des prestations... obligatoirement le conseil de la vie sociale sont précisées par décret. Ce décret précise également,... de participation...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  participation des usagers, missions du CVS, composition du CVS, candidats au CVS, fonctionnement du CVS, instances participatives

• 6 sept. 2016 - ref : 1455

  Les services d’accompagnement à la vie sociale des personnes handicapées (SAVS)

  de l’action sociale mise en œuvre par les SAVS. Pour être autorisés, les SAVS doivent répondre aux objectifs... répondent aux 4 objectifs fondamentaux de l’action sociale (article L. 116-1 du CASF) l’autonomie......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAVS, accompagnement à la vie sociale, service aux personnes handicapées

• 14 déc. 2010 - ref : 0602

  Favoriser localement le recours aux clauses d’insertion sociale

  Faire connaître aux élus les clauses d’insertion sociale La mise en œuvre des clauses... de l’activité économique et sociale générée par les appels d’offres de leur collectivité. Le Code des marchés... en œuvre...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  clause d’insertion sociale, clause marché public, collectivités locales, chargé de mission clause d’insertion, clauses de promotion de l’emploi, clauses d’insertion

• 24 nov. 2012 - ref : 4301

  Le conseil de la vie sociale : rôle et composition

  la vie institutionnelle et sociale dans l’Ehpad ; l’accès aux droits ; le prix... Décret n° 2004-287 du 25 mars 2004 relatif au conseil de la vie sociale et aux autres formes... de participation...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  CVS, mission du CVS, composition du CVS, élection du CVS, président du CVS

• 19 avr. 2014 - ref : 6832

  Promouvoir l’accès aux EAJE des enfants pour l’insertion sociale des parents

  Une mission de prévention d’exclusion sociale des parents Le rapport du Conseil de l’emploi,... des revenus et de la cohésion sociale (« Les enfants pauvres en France », 17 février 2004,... en difficulté...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  minima sociaux, RSA, insertion professionnelle, enfants pauvres, parcours d’insertion

ASSISTANTE SOCIALE : Marchés publics

• 28 juin 2017 - ref : 3127

  Insérer une clause sociale

  Il est donc préférable d’envisager la clause sociale comme une condition d’exécution du marché. Article 36... du Code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  clause sociale, insertion

• 4 juin 2016 - ref : 0051

  Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux clauses d’insertion sociale

  sociale font partie des moyens juridiques offerts par l' ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015... supportables pour l’entreprise retenue. Sachez qu’en règle générale, la part de la clause sociale... de livraison…)...

  Accueil > Marchés publics > Typologie d’achat

  insertion sociale, développement durable, critères de choix, nombre d’heures d’insertion, plan local d'insertion pour l'emploi, PLIE

• 3 mars 2017 - ref : 2344

  Élaborer une politique d’achat socialement responsable

  du marché - article 1 « Le présent marché a pour objet l’insertion sociale et professionnelle... d’insertion, objet du marché. » Condition particulière d’exécution : clause sociale - article 38......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion, clauses sociales, clauses solidaires, critère social, achat social, marché public social

• 25 janv. 2017 - ref : 8684

  Adopter une politique d’achat socialement responsable

  Comprendre l’enjeu que représente la commande publique pour l’insertion sociale des personnes... à côté des aides et subventions, qui peut être mise au service de l’insertion sociale des personnes... d’objectifs d’insertion...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  schéma promotion, clause d’insertion sociale, développement durable, personnes éloignées de l’emploi

• 28 juin 2017 - ref : 3180

  Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales

  sur une structure spécialisée pour l’accompagner dans ce suivi. Le but d’une clause sociale d’insertion... sociale d’exécution formulée ; de repérer les personnes potentiellement concernées, en liaison... par l’entreprise titulaire ( cf. '>...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  clause sociale, insertion

• 10 janv. 2018 - ref : 6206

  Passer un marché de nettoyage socialement responsable

  les acheteurs, souhaitant intégrer une dimension sociale aux marchés publics de nettoyage, intègrent parfois...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  nettoyage, entreprise adaptée, produit d’entretien

• 7 sept. 2016 - ref : 7978

  Clauses sociales dans les marchés publics : se faire accompagner par les facilitateurs

  sociale dans un marché public (notamment la plus courante, celle de l’article 14, en vue... réussies est aussi le garant des réussites à venir. Contrôler et évaluer la clause sociale Enfin,... le facilitateur...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire, facilitateur, gestionnaire de clauses sociales, assistance à la maîtrise d’ouvrage d’insertion

• 19 avr. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’œuvre et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  des cotisations et contributions de Sécurité sociale datant de moins de 6 mois et dont le donneur d’ordres... sociale déloyale a créé, pour les donneurs d’ordres, une deuxième obligation de vigilance, spécifique... ou...

  Accueil > Marchés publics > Typologie d’achat

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

• 10 févr. 2018 - ref : 9271

  Identifier les cas où les maîtres d’ouvrage privés sont soumis à la loi MOP

  d’ouvrage sont énumérés par la loi. Il s’agit : des organismes de Sécurité sociale mentionnés... à l’article L. 124-4 du Code de la Sécurité sociale , assurant en tout ou partie la gestion d’un régime......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  maître d’ouvrage, maîtrise d’ouvrage publique, maître d’ouvrage privé

ASSISTANTE SOCIALE : Ressources humaines

• 17 janv. 2018 - ref : 6541

  Conseillers en économie sociale et familiale

  Les conseillers en économie sociale et familiale ont pour mission de former, de conseiller... de contribuer à améliorer les conditions de séjour des usagers et de favoriser leur insertion sociale .... social et du...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  CESF, conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif

• 5 févr. 2018 - ref : 9184

  Contribution sociale généralisée (CSG)

  La contribution sociale généralisée (CSG) est une cotisation salariale commune au régime... sociale stipule que «  la contribution est assise sur le montant brut des traitements, indemnités,... à l’ article D. 712-38...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, régime général, cotisations salariales, contributions sociales, CSG

• 26 févr. 2018 - ref : 2595

  Mettre en place une protection sociale complémentaire

  les conditions de la participation de l’employeur au financement des garanties de protection sociale... et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  santé, maladie, prévoyance, agents contractuels, capital décès, cotisations

• 26 juil. 2017 - ref : 8854

  Assistants des hôpitaux

  de coopération sociale et médico-sociale et l’établissement, après avis du chef de pôle ou, à défaut,... le remboursement ou, par le groupement de coopération sanitaire ou par le groupement de coopération sociale... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  assistant des hôpitaux, contrat, chef de pôle, engagement de service public

• 17 juil. 2017 - ref : 6581

  Assistants généralistes, assistants spécialistes, assistants généralistes associés, assistants spécialistes associés

  de solidarité Contribution ANFH Médical Contribution sociale Taxe sur la totalité des salaires... Contribution sociale généralisée déductible Taxe sur la tranche 1 des salaires Contribution......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  assistant des hôpitaux, assistant généraliste, assistant spécialiste, assistant associé

• 12 janv. 2016 - ref : 9083

  Prime d’assistant de responsable de pôle

  – Régime général de la Sécurité sociale Statut titulaire –  Régime spécial de la Sécurité... sociale Brut Oui Oui Net imposable Oui Oui Net à payer Oui Oui... ...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime assistant, responsable pôle

• 8 oct. 2016 - ref : 9079

  Indemnité de conseil et d’assistance des receveurs

  Statut titulaire - Régime spécial de la Sécurité sociale Brut Oui Net imposable... Non Assurance vieillesse plafonnée Non Contribution de solidarité Non Contribution sociale......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, receveurs, percepteurs

• 15 nov. 2016 - ref : 9154

  Prime d’engagement pour les assistants associés

  Transport   Fonds AT   Fnal Contribution sociale généralisée... Taxe sur la totalité des salaires Contribution sociale généralisée déductible Taxe... sur la tranche 1...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime, engagement, assistants associés

• 22 févr. 2017 - ref : 8850

  Assistants maternels et familiaux : l’agrément

  produites par l’assistante sociale et l’infirmière puéricultrice contredisant cette appréciation, le juge... de critères précis fixés par le Code de l’action sociale et des familles . Le conseil départemental...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  assistant maternel, assistant familial, agrément, contrôle de l’activité, retrait d’agrément, suspension d’agrément

ASSISTANTE SOCIALE : Finances et comptabilité

• 5 avr. 2016 - ref : 2068

  Les subventions européennes relatives à l’emploi

  Le programme de l’Union européenne pour l’emploi et l’innovation sociale (EaSi) est un instrument... et l’exclusion sociale et améliore les conditions de travail. L’EaSI regroupe depuis 2014 3 programmes de l’UE,... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  emploi, affaires sociales, égalité des chances, FSE, subvention européenne, FEM

• 30 mai 2016 - ref : 5063

  La nomenclature par fonction

  des centres communaux d’action sociale (CCAS) connaît une nomenclature fonctionnelle spécifique... Prévention médico-sociale Santé et action sociale Santé et action sociale (hors APA, RSA......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Vote, fonction, nomenclature, fonctionnelle, mode

• 23 févr. 2018 - ref : 7924

  Les zones de revitalisation rurale (ZRR)

  du Code de la Sécurité sociale , complété par le décret n o  97-127 du 12 février 1997 ,... de Sécurité sociale ou l’application de taux spécifiques, d’assiettes ou de montants forfaitaires... Code de la...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, développement des territoires ruraux

• 30 nov. 2015 - ref : 5140

  Le régisseur et son suppléant

  n° 96-50 du 24 janvier 1996 relative au remboursement de la dette sociale Abréviations... de la dette sociale CSA : contribution solidarité autonomie CSG : contribution sociale...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet

• 30 déc. 2013 - ref : 0521

  Les dépenses de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation

  les différentes contributions de la collectivité (aide sociale du département, contribution au Centre national de la fonction...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable

• 18 juin 2014 - ref : 7818

  Les obligations comptables liées au renouvellement des exécutifs locaux

  des collectivités territoriales, le Code de l’action sociale et des familles , le Code de la construction...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptabilité publique, décret du 7 novembre 2012, ordonnateur, comptable, accréditation, délégations

• 22 avr. 2013 - ref : 5166

  Le comptable du Trésor

  Abréviations et acronymes CCAS  : centre communal d’action sociale CFE : centre...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, public, receveur, réquisition, indemnités, conseil

• 16 févr. 2018 - ref : 0321

  La taxe foncière sur les propriétés non bâties

  à une personne relevant d’un régime de protection sociale agricole, et utilisés pour les besoins d’une exploitation...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux

• 9 nov. 2017 - ref : 0518

  Objectifs et apports d’une étude de coûts

  de leurs usagers : aide sociale, activités sportives et culturelles, activités périscolaires… Les modes de gestion... les partenaires sociaux afin qu’ils adhèrent à cette démarche) ou, à l’inverse, à l’estimation...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle de gestion, optimisation, performance, efficience, efficacité