AUTO ECOLE SOCIALE

AUTO ECOLE SOCIALE : ressources documentaires

AUTO ECOLE SOCIALE : Finances et comptabilité

• 16 févr. 2019 - ref : 0323

  La cotisation foncière des entreprises (CFE)

  auto-entrepreneur... et locaux assimilables 1 : écoles et institutions privées exploitées dans un but non lucratif... du secteur sanitaire et social 1 : cliniques et établissements...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle

AUTO ECOLE SOCIALE : Santé et sécurité au travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  de la Sécurité sociale stipule : Est considéré comme accident du travail,... et à la surveillance de l'employeur ?). En cas de mission, depuis 2001, la cour de Cassation sociale......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  de la Sécurité sociale stipule : Est considéré comme accident du travail,... et à la surveillance de l'employeur ?). En cas de mission, depuis 2001, la cour de Cassation sociale......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  dissocie le Code du travail et celui de la Sécurité sociale et réduit à néant l'impact du certificat... traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale ou du salarié. »... sociale ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  qu'il est raisonnablement possible, en tenant compte des facteurs économiques et sociaux...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  à l'ensemble des salariés. La cour de Cassation sociale a circonscrit dans deux arrêts récents...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

  à la baisse contrairement à la perception sociale. La diminution est de l'ordre de 25 % entre 2000 et 2008... et de l'action sociale, et les activités de services des ménages. À l'occasion des assises......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  qu'il est raisonnablement possible, en tenant compte des facteurs économiques et sociaux...

  RH publiques > Médecine du travail

AUTO ECOLE SOCIALE : Santé

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  de la Sécurité sociale stipule : Est considéré comme accident du travail,... et à la surveillance de l'employeur ?). En cas de mission, depuis 2001, la cour de Cassation sociale......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  de la Sécurité sociale stipule : Est considéré comme accident du travail,... et à la surveillance de l'employeur ?). En cas de mission, depuis 2001, la cour de Cassation sociale......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  dissocie le Code du travail et celui de la Sécurité sociale et réduit à néant l'impact du certificat... traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale ou du salarié. »... sociale ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  qu'il est raisonnablement possible, en tenant compte des facteurs économiques et sociaux...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  à l'ensemble des salariés. La cour de Cassation sociale a circonscrit dans deux arrêts récents...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

  à la baisse contrairement à la perception sociale. La diminution est de l'ordre de 25 % entre 2000 et 2008... et de l'action sociale, et les activités de services des ménages. À l'occasion des assises......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  qu'il est raisonnablement possible, en tenant compte des facteurs économiques et sociaux...

  RH publiques > Médecine du travail

AUTO ECOLE SOCIALE : Action sociale et solidaire

• 4 mars 2015 - ref : 0600

  Créer une auto-école sociale

  Établir l’opportunité territoriale d’une auto-école sociale L’auto-école sociale... décembre 2000. Si les atouts d’une auto-école sociale sont reconnus, sa pertinence dépend... en particulier...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  école de conduite à statut associatif, auto-école sociale, AES, auto-école d’insertion, agrément auto-école sociale, partenaires auto-école sociale

• ref : dtou142

  Conditions d’agrément d'une auto-école sociale

  auto-école sociale... conditions agrément auto-école sociale... agrément auto-école sociale... L’auto-école doit être agréée, assurez-vous...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  auto-école sociale, AES, conditions agrément auto-école sociale, agrément auto-école sociale, Bepecaser, brevet pour l’exercice de la profession d’enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière

• 15 mars 2019 - ref : 0268

  Accompagner les gens du voyage dans leur parcours d’insertion

  des minima sociaux tout en poursuivant une activité commerciale ou artisanale en tant qu’ auto -entrepreneur... sociale et des familles,  articles L. 264-1  à L. 264-10 Loi n° 2018-957...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  GDV sédentaires, GDV, GDV itinérants, caravane mobile, terrain familial, aire accueil

• ref : dtou749

  Liste des aides financières à la mobilité

  par l’entreprise sur ses fonds formation ; les co-financements du  Fonds d'action sociale du travail... handicapées (AGEFIPH) au permis de conduire ; l'auto-école sociale ; le microcrédit social ;...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  aides financières mobilité, conduite accompagnée, conduite supervisée, permis à 1 €, aides régions mobilité, aides départementales mobilité

• 13 déc. 2018 - ref : 7296

  Articuler la démarche d’ABS avec le projet du CCAS/CIAS et de la collectivité

  à l’ensemble des acteurs produisant une réponse aux besoins sociaux ; mettre en place une veille sociale... des besoins du territoire ; constituer un temps d’échange et de coordination de l’action sociale......

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  analyse des besoins sociaux, observation sociale, dynamiques sociales, projet social de territoire

• 7 sept. 2016 - ref : 6087

  Animateur : mesurer votre impact sur la qualité de vie

  vous participez à créer une vie sociale aux résidents à l’intérieur de l’établissement.... sociale et socioculturelle ». Respecter les règles du projet d’animation établi par l’Ehpad... premier de dynamiser la...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  activités, ateliers, qualité de vie, résidents, vie quotidienne

• 20 juin 2012 - ref : 4131

  Négocier et renouveler une convention tripartite

  et le calendrier opérationnel pourront être présentés lors d’une réunion du conseil de la vie sociale et lors... L. 313-12 du Code de l’action sociale et des familles . Que se passe-t-il si les négociations......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  convention tripartite, évaluation, GMP, Pathos, dotation soin

• 20 déc. 2018 - ref : 1492

  Développer l’insertion en milieu rural

  pour les associations et structures de l’économie sociale et solidaire ; communication ciblée sur les actions... Astuce Il faut penser à associer un service d'aide sociale et d'insertion à un équipement culturel... une personne à passer ou repasser son permis par exemple, pensez à l’ '>...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion milieu rural, développement rural, développement social rural, développement local, développement territorial, aménagement rural

• 28 juil. 2018 - ref : 11239

  Favoriser la mobilité des personnes travailleurs handicapés

  ou tout autre partenaire de l’insertion sociale et/ou professionnelle. Outils et méthodes de cette pédagogie... de cet apprentissage. Suivant l’âge, la situation sociale et professionnelle des personnes encadrées,...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Agefiph, Adapei, FAJ, RQTH, MDPH, mobilité

AUTO ECOLE SOCIALE : Marchés publics

• 25 mai 2018 - ref : 4594

  Achat public durable de revêtements de sol souples

  économique, sociale et environnementale. L’acheteur public travaille avec les équipes...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, revêtement de sol, moquette, linoleum, écolabel

• 6 sept. 2019 - ref : 2163

  Intégrer dans un marché public de jouets et jeux pour enfants des enjeux sanitaires

  Centre de loisirs 2 École maternelle 1 École élémentaire 1 Siège de la collectivité... chez quelques fournisseurs : Attention, il convient d’être vigilant sur les auto-déclarations des fournisseurs...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, jouet, jeux, enfants, tapis-puzzle, sanitaire

AUTO ECOLE SOCIALE : Établissements de santé

• 12 juin 2018 - ref : 11165

  Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé

  est régulièrement interrompu dans son environnement habituel, etc. ; la responsabilité sociale... en deux grandes catégories que sont : la responsabilité sociale et environnementale de l’EPS (qui...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  télétravail, nomadisme, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, attractivité, fidélisation

• 20 févr. 2018 - ref : 11047

  Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé

  responsabilité sociale et environnementale... affiches spécifiques diffusées dans les universités et écoles du territoire, etc. Vous ciblerez... de Sécurité sociale ; deux relevés...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa

AUTO ECOLE SOCIALE : Ressources humaines

• 14 oct. 2019 - ref : sl3587836

  Les régimes communs aux trois fonctions publiques

  L. 146-9 du Code de l'action sociale et des familles ;... au moins égale à 10 % et titulaires d'une rente attribuée au titre du régime général de sécurité sociale... ou de tout autre régime de protection sociale...

  RH publiques > Contractuels

• 14 oct. 2019 - ref : sl3566589

  Obligations

  soit strictement déterminée, un agent d’un centre d’action sociale peut donc cumuler au sein de cet établissement... directeur contractuel de la communication au sein des services du département, souhaitant créer une auto...

  RH publiques > Contractuels

• 14 oct. 2019 - ref : sl3566589

  Obligations des agents contractuels

  soit strictement déterminée, un agent d’un centre d’action sociale peut donc cumuler au sein de cet établissement... directeur contractuel de la communication au sein des services du département, souhaitant créer une auto...

  RH publiques > Contractuels

• 14 oct. 2019 - ref : sl2618762

  Dispositions communes quelle que soit la situation de l’agent

  qui sont octroyées dans le cadre de l’action sociale des organismes d’assurances maladie du régime général... les fonctionnaires sont rattachés au régime général concernant la maladie. Le Code de la Sécurité sociale précise......

  RH publiques > Protection sociale

• 14 oct. 2019 - ref : sl2618762

  Maladie

  qui sont octroyées dans le cadre de l’action sociale des organismes d’assurances maladie du régime général... les fonctionnaires sont rattachés au régime général concernant la maladie. Le Code de la Sécurité sociale précise......

  RH publiques > Protection sociale

• 14 oct. 2019 - ref : sl3587836

  Régimes particuliers

  L. 146-9 du Code de l'action sociale et des familles ;... au moins égale à 10 % et titulaires d'une rente attribuée au titre du régime général de sécurité sociale... ou de tout autre régime de protection sociale...

  RH publiques > Contractuels

• 14 oct. 2019 - ref : sl3569021

  Le contrat d'accompagnement dans l'emploi « ancienne formule »

  sociale et de certaines taxes et participations sur salaires. Statut... et protection sociale des bénéficiaires Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)... Statut...

  RH publiques > Contractuels

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  de la Sécurité sociale stipule : Est considéré comme accident du travail,... et à la surveillance de l'employeur ?). En cas de mission, depuis 2001, la cour de Cassation sociale......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  de la Sécurité sociale stipule : Est considéré comme accident du travail,... et à la surveillance de l'employeur ?). En cas de mission, depuis 2001, la cour de Cassation sociale......

  RH publiques > Médecine du travail

AUTO ECOLE SOCIALE : Administration locale

• 7 juin 2011 - ref : 1601

  Mettre en place des opérations de sensibilisation auprès des seniors

  en place un partenariat avec la mairie qui doit être centralisatrice, le centre communal d’action sociale... sociale fait que des partenaires peuvent lui signaler des situations difficiles. Les personnes âgées... Certaines...

  Accueil > Administration locale > Police municipale

  seniors, prévention, sécurité, attentes

• 19 juin 2018 - ref : 11178

  Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)

  de l’économie sociale et solidaire (Cness), la Fédération nationale de l’économie sociale et solidaire... (Coorace), le Mouvement de l’économie sociale (MES), le Réseau des territoires pour l’économie...

  Accueil > Administration locale > Développement économique local

  économie, entreprise, social, solidaire, coopération, mutualisation

• 16 oct. 2015 - ref : 3039

  Le parcours Avenir

  à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale souligne la nécessité d'une préparation... sociale se fixe pour objectif de mieux anticiper et préparer les jeunes et les salariés aux mutations......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  parcours Avenir, projet d'établissement, conseil pédagogique, option facultative, cycle d’orientation, DP3

• 3 mars 2014 - ref : 6621

  Présenter le rapport annuel du fonctionnement pédagogique

  du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale Circulaire n° 2009-064 du 19 mai 2009...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  autonomie, conseil d’administration, conseil pédagogique, contrat d’objectifs, évaluation interne, évaluation externe

• 26 oct. 2016 - ref : 10223

  Animer des heures de vie de classe en lycée professionnel

  stigmatisants qu’ils échangent facilement et contribuer ainsi à leur apprentissage d’une vie sociale apaisée,...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  heures de vie de classe, vivre ensemble, discrimination, racisme, antisémitisme, xénophobie

• 24 févr. 2017 - ref : 6634

  Aider et accompagner les parents

  et les chances. Repenser la justice sociale , coll. « La République des idées », Seuil, 2010 P. Rayou, Faire...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  parents, école, coopération, partenariat, coéducation

• 28 mars 2014 - ref : 2715

  Rémunérer les pigistes

  sociale, 13 novembre 1996, n° 94-13187) a défini ce lien de subordination entre employeur... . Le statut d’auto-entrepreneur n’est pas autorisé pour un journaliste. Malgré la tentation de la part... ...

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  journaliste, statut, rédacteur free lance, vacation, articles, pigiste (statut)

• 30 mai 2014 - ref : 6816

  Gérer la cantine scolaire

  école... de concession ou d’affermage tenant compte du caractère social de ce service, modèles qui présentent... la pratique de tarifs sociaux, il convient de distinguer le prix unitaire du repas, calculé...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  cantine, restauration scolaire, école, gestion déléguée, surveillance, prix des repas

• 24 févr. 2015 - ref : 3011

  Améliorer l’orientation des filles

  . Les filles sont proportionnellement plus présentes dans les formations littéraires, paramédicales, sociales... , ce sont les spécialités sanitaires et sociales, commerce-vente et bureautique qui arrivent en tête des...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  orientation, genre, mixité, égalité, insertion, discrimination filles-garçons