AUTO ENTREPRENEUR PROTECTION SOCIALE

AUTO ENTREPRENEUR PROTECTION SOCIALE : ressources documentaires

AUTO ENTREPRENEUR PROTECTION SOCIALE : Administration locale

• 9 févr. 2012 - ref : 3311

  Organiser un événement public

  du 7 novembre 2006 . Ce dispositif consiste en une présence sanitaire (pompiers, protection civile, Croix... départementale de la Cohésion sociale (DDCS), aux fédérations et associations locales des sports en question,......

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  événement, kermesse, manifestation

AUTO ENTREPRENEUR PROTECTION SOCIALE : Action sociale et solidaire

• 2 févr. 2017 - ref : 0562

  Devenir micro-entrepreneur

  sont mieux couvertes par la protection sociale des salariés. Attention : faible taux de charges signifie... son patrimoine en tant que micro-entrepreneur ? En plus de sa résidence principale, l’entrepreneur......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  micro-entrepreneur, création activité, création propre emploi, création entreprise, démarches création entreprise, microsocial

• 29 déc. 2010 - ref : 0268

  Accompagner les gens du voyage dans leur parcours d’insertion

  qui accompagnent les familles pour leur insertion des services de protection des enfants susceptibles de signaler... Pour s’affilier à un régime de Sécurité sociale et avoir droit à la couverture maladie universelle...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  GDV sédentaires, GDV, GDV itinérants, caravane mobile, terrain familial, aire accueil

• 13 oct. 2015 - ref : 7486

  Rédiger le contrat ou la déclaration préalable à l’embauche

  ne peut intervenir qu’après déclaration nominative accomplie par l’employeur auprès des organismes de protection... sociale désignés à cet effet. L’employeur accomplit cette déclaration dans tous les lieux de travail......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  recrutement, embauche, contrat de travail, déclaration préalable

• 20 oct. 2011 - ref : 1003

  Choisir un mode d’intervention adapté à son activité : la prestation de service, le mandataire ou la mise à disposition de personnel

  d’intervention. le cadre de l’action sociale et médico-sociale ne reconnaît aux services sociaux... sociale ). le Code du travail qui règlemente les services à la personne reconnaît les trois modes... de protection...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Mode d’intervention services personne, modalité opératoire, prestataire, mandataire, prêt main d’œuvre, prêt de personnel

• 31 mai 2016 - ref : 6676

  Engager les diagnostics sur l’existant pour aménager ou rénover une structure

  relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante... et ce quel que soit le régime ICPE (installation classée pour la protection de l'environnement). État parasitaire...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  diagnostic, études techniques préalables

AUTO ENTREPRENEUR PROTECTION SOCIALE : Marchés publics

• 13 juil. 2017 - ref : 9323

  Valider le sous-traitant proposé par le titulaire du marché

  de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions. Les modalités pratiques... par laquelle un entrepreneur – appelé entrepreneur principal – confie...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  sous-traitance, régularité, attestations, DC4

AUTO ENTREPRENEUR PROTECTION SOCIALE : Ressources humaines

• 19 oct. 2017 - ref : 8839

  Modalités de prise en charge de l’assurance chômage

  du jugement du tribunal des affaires de Sécurité sociale de Lozère du 13 novembre 2012). À l’inverse,... les établissements médico-sociaux qui relèvent du Code de l’action sociale et des familles (et non du Code......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  adhésion à l’Unédic, apprentis, assurance-chômage, auto-assurance, convention de gestion, intermittents du spectacle